Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)
M23-110”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“organisation de séjours de vacances pour des enfants et des jeunes de 4 à 17 ans de la commune de Châtillon (92320)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours " Nature " - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés et de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de voyages📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: séjours " Nature " - printemps et été - pour des enfants de 4 à 5 ans
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour " Multi-Activités " - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: séjour " Multi-Activités " - printemps - pour des enfants de 6 à 11 ans
Informations complémentaires:
“engagement maximum annuel : 40 000 euros HHT - valeur estimée annuel (indicatif) : 25 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour " Montagne " - été - pour des enfants de 6 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: séjour " Montagne " - été - pour des enfants de 6 à 11 ans
Informations complémentaires:
“engagement maximum annuel : 40 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 25 000 euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour d'été " Bord de mer " pour des enfants de 6 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: séjour d'été " Bord de mer " pour des enfants de 6 à 11 ans
Informations complémentaires:
“engagement maximum annuel : 50 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 30 000 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“séjour de printemps " Sensations sportives de pleine nature " pour des enfants de 8 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“séjour de printemps " Sensations sportives de pleine nature " pour des enfants de 8 à 11 ans”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour " sports de glisse " - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: séjour " sports de glisse " - hiver - pour des enfants de 6 à 11 ans
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour " sports de glisse " - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: séjour " sports de glisse " - hiver - pour des jeunes de 12 à 17 ans
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: séjour multi-activités/thématique - printemps - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 30/06/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1)...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 30/06/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: séjour linguistique anglais - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Informations complémentaires:
“engagement maximum annuel : 50 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 35 000 euros (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: séjour sports nautiques - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Informations complémentaires:
“engagement maximum annuel : 25 000 euros HT - valeur estimée annuelle (indicatif) : 15 000 euros (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: séjour multi-activités à la montagne - été - pour des jeunes de 11 à 15 ans
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01/09/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1)...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 01/09/2024. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les services...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché) (partie F1 du Dc2) ;*Attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“*Déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter...”
Liste et brève description des critères de sélection
*Déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre) ;*Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé (CRC joint au DCE à compléter ou document au contenu identique établi sur papier libre). Cette liste pourra être appuyée par des attestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-19
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chatillon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Informations complémentaires
“le marché pourra être attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être...”
le marché pourra être attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement retenu pourra être conjoint à condition que les prestations à exécuter soient détaillées et précisées dans le contrat qui lie ses membres et que le mandataire du groupement soit solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard des membres du groupement de commandes.Les lots 12 et 13 seront passés sans publicité ni mise en concurrence et sont mentionnés dans les documents de la consultation à titre indicatif*les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :a)prix unitaires indiqué dans l'acte d'engagement;b)prix émanant de marchés subséquents, pour les prestations ne figurant pas dans le Bpu/Dqe (du fait de besoins particuliers ou de toute autre cause).Le présent avis est rédige et publié en français.Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 246-774401 (2023-12-16)
Informations complémentaires (2023-12-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 246-774401
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“*Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :a)prix...”
Texte
*Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :a)prix unitaires indiqué dans l'acte d'engagement;b)prix émanant de marchés subséquents, pour les prestations ne figurant pas dans le Bpu/Dqe (du fait de besoins particuliers ou de toute autre cause).Le présent avis est rédige et publié en français.Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“*Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :a)prix...”
Texte
*Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :a)prix unitaires indiqué dans l'acte d'engagement;b)prix émanant de marchés subséquents, pour les prestations ne figurant pas dans de marchés subséquents, pour les prestations non compris dans le prix unitaire susfixé (du fait de besoins particuliers ou de toute autre cause).Le présent avis est rédige et publié en français.Un candidat pourra être exclu de la procédure de passation du marché pour l'un des motifs prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 ou aux articles L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique. Des précisions sont apportées dans le règlement de la consultation
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 002-002445 (2023-12-29)