Organisation de l'Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE) en maternelle et de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour les enfants âgés de 3 à 12 ans sur la commune de Fleurance

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA LOMAGNE GERSOISE

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Organisation de l'Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE) et de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) sur la commune de Fleurance. L'ALAE est assuré dans les 2 écoles maternelles de la commune : Ecole maternelle Victor Hugo, Ecole maternelle La Croutz. Il est assuré tous les jours de classe , durant le temps de midi et le soir après la classe, ainsi que les mercredis. L'ALSH concerne le site de Fleurance pour l'accueil des enfants âgés de 3 à 12 ans de l'ensemble du territoire de la Communauté de communes de la Lomagne Gersoise, sur les périodes de vacances scolaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-12 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Organisation de l'Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE) en maternelle et de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour les enfants âgés de 3 à 12 ans sur la commune de Fleurance
Numéro de référence: 2026_02_AO_ALSH_AL
Brève description:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Organisation de l'Accueil de Loisirs Associé à l'Ecole (ALAE) et de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) sur la commune de Fleurance. L'ALAE est assuré dans les 2 écoles maternelles de la commune : Ecole maternelle Victor Hugo, Ecole maternelle La Croutz. Il est assuré tous les jours de classe , durant le temps de midi et le soir après la classe, ainsi que les mercredis. L'ALSH concerne le site de Fleurance pour l'accueil des enfants âgés de 3 à 12 ans de l'ensemble du territoire de la Communauté de communes de la Lomagne Gersoise, sur les périodes de vacances scolaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1820631
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Adresse postale: 32500 Fleurance
Code postal: 32500
Ville: Fleurance
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gers 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2027-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-12 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes de la lomagne gersoise
Numéro d'enregistrement national: 82925
Adresse postale: 8 Avenue Pierre de Coubertin
Code postal: 32500
Commune postale: Fleurance
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SCUDELLARO Alain
Courrier électronique: marches-publics@lomagne-gersoise.com 📧
Téléphone: 0562642255 📞
URL: http://www.lomagne-gersoise.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1820631 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1820631 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 1F648675-DC25-6AE3-BDE0B68B24DE76BF
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 093-332394 (2026-05-12)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Pyrénées-Atlantiques Occitanie Midi-Pyrénées Gers Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Produits/services:
Services récréatifs, culturels et sportifs Services de divertissement Services de zones récréatives Services de fêtes foraines et de parcs... Services de parcs d'attractions Services d'animation pour enfants