organisation d'un séjour itinérant au Brésil destinés à des jeunes de 14 ans à 17 ans pendant les vacances scolaires d'été 2024
commune de Puteaux
la consultation a pour objet l'organisation de séjours itinérants à l'étranger destinés à des jeunes de 14 ans à 17 ans, pendant les vacances scolaires d'été 2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: PA232600
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Puteaux
Adresse postale: 131 avenue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://www.marie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929446 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858840&orgAcronyme=a5f 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-641541
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 120 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de puteaux - commune de Puteaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Puteaux
Informations complémentaires: le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Contact
Point de contact: MAIRIE DE PUTEAUX Direction de la Commande publique Bureau 1.47 - 1er étage
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858840&orgAcronyme=a5f 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831972&orgAcronyme=a5f 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 204-641541 (2023-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: PA232600
Brève description:
la consultation a pour objet l'organisation de séjours itinérants à l'étranger destinés à des jeunes de 14 ans à 17 ans, pendant les vacances scolaires d'été 2024
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Puteaux
Adresse postale: 131 avenue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://www.marie-puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929446 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858840&orgAcronyme=a5f 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-641541
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander annuellement jusqu'à 1 120 000 euro(s) (H.T.). Pour l'organisation de séjours itinérants. Le coût par participant est estimé jusqu'à 3 334 euro(s) (H.T.). (soit 4 000,80 euro(s) (T.T.C.))
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 120 000 EUR 💰
Brève description:
la consultation est passée suivant une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique. Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaire.compte tenu du nombre incertain d'élèves participant aux séjours, le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-2 al 2 et R2162-4 1° du code de la commande publique. Les seuils applicables au marché, exprimés en quantité, sont les suivants : - nombre minimum de participants : 80 ;- nombre maximum de participants : 300
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Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander annuellement jusqu'à 1 120 000 euro(s) (H.T.). Pour l'organisation de séjours itinérants. Le coût par participant est estimé jusqu'à 3 334 euro(s) (H.T.). (soit 4 000,80 euro(s) (T.T.C.))
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie de puteaux - commune de Puteaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,Uniquement en cas de sous-traitance : 3. Formulaire Dc4, déclaration de sous-traitance, disponible à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
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appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
appréciées d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- l'Outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;- la liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années.les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles et économiques suffisantes pourront être rejetées
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Puteaux
Informations complémentaires: le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920062300011
Contact
Point de contact: MAIRIE DE PUTEAUX Direction de la Commande publique Bureau 1.47 - 1er étage
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858840&orgAcronyme=a5f 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=831972&orgAcronyme=a5f 🌏
Référence
Informations complémentaires
durée du marché :Le marché prend effet à compter du 14 décembre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieur. Il s'achèvera un (1) mois après le retour des participants à l'hôtel de ville de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour ainsi que la communication des frais médicaux).renseignements COMPLÉMENTAIRES : Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite sur la plateforme https://marches.maximilien.fr/. Cette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.condition D'Envoides PROPOSITIONS : Les candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de la consultation) par voie électronique à l'adresse https://marches.maximilien.fr/.Attention : les candidats sont invités à nommer leur fichier d'une manière explicite, qui permette au pouvoir adjudicateur d'en saisir facilement le contenu, mais en limitant autant que faire se peut le nombre de caractères.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 204-641541 (2023-10-18)
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