il s'agit d'un marché public de fournitures et services avec une procédure d'appel d'offres ouvert concernant la conservation-restauration d'un ensemble de verrières de la cathédrale Notre Dame de Paris en vue d'une exposition à la Cité du Vitrail à Troyes en 2024.Il est composé de 6 lots avec une tranche ferme d'une durée de 4 mois et une tranche optionnelle pour les lots 1,2 et 6 d'une durée de 8 mois.Les variantes ne sont pas autorisées.Le lieu de restauration sera l'atelier de l'entreprise retenue.La visite est facultative sur rendez-vous à la Cité du Vitrail - hôtel Dieu-Le-Compte 10000 Troyes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de conservation des objets exposés
Brève description:
il s'agit d'un marché public de fournitures et services avec une procédure d'appel d'offres ouvert concernant la conservation-restauration d'un ensemble de verrières de la cathédrale Notre Dame de Paris en vue d'une exposition à la Cité du Vitrail à Troyes en 2024.Il est composé de 6 lots avec une tranche ferme d'une durée de 4 mois et une tranche optionnelle pour les lots 1,2 et 6 d'une durée de 8 mois.Les variantes ne sont pas autorisées.Le lieu de restauration sera l'atelier de l'entreprise retenue.La visite est facultative sur rendez-vous à la Cité du Vitrail - hôtel Dieu-Le-Compte 10000 Troyes
il s'agit d'un marché public de fournitures et services avec une procédure d'appel d'offres ouvert concernant la conservation-restauration d'un ensemble de verrières de la cathédrale Notre Dame de Paris en vue d'une exposition à la Cité du Vitrail à Troyes en 2024.Il est composé de 6 lots avec une tranche ferme d'une durée de 4 mois et une tranche optionnelle pour les lots 1,2 et 6 d'une durée de 8 mois.Les variantes ne sont pas autorisées.Le lieu de restauration sera l'atelier de l'entreprise retenue.La visite est facultative sur rendez-vous à la Cité du Vitrail - hôtel Dieu-Le-Compte 10000 Troyes
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-27 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 189-591133
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :Le Département de l'aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante :Département de l'aubeservice des marchés2 rue Pierre Labonde - b.P. 39410026 Troyes CedexLes copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus.conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :MODALITES D'Obtention du dossier : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.frPour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante : www.xmarches.frRecours :- référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants)- référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants)- recours en contestation de la validité du contrat
Conditions de remises des offres ou des candidatures :Le Département de l'aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante :Département de l'aubeservice des marchés2 rue Pierre Labonde - b.P. 39410026 Troyes CedexLes copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus.conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :MODALITES D'Obtention du dossier : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.frPour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante : www.xmarches.frRecours :- référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants)- référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants)- recours en contestation de la validité du contrat
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: verrières du Père Couturier
Numéro du lot: 1
Brève description: verrières du Père Couturier
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: verrières de Valentine Reyre
Numéro du lot: 2
Brève description: verrières de Valentine Reyre
Intitulé du lot: verrières d'andré Rinuy
Numéro du lot: 3
Brève description: verrières d'andré Rinuy
Intitulé du lot: verrières de Jean-Hébert Stevens
Numéro du lot: 4
Brève description: verrières de Jean-Hébert Stevens
Intitulé du lot: verrières de Jacques Le Chevallier
Numéro du lot: 5
Brève description: verrières de Jacques Le Chevallier
Intitulé du lot: verrières d'eugène Viollet-Le-Duc et Paul Louzier
Numéro du lot: 6
Brève description: verrières d'eugène Viollet-Le-Duc et Paul Louzier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Pierre Labonde, 10000 TROYES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une copie du certificat de qualification ou certificat de capacité : le candidat devra avoir des compétences dans les domaines suivants : Conservateur-Restaurateur du patrimoine
Situation économique et financière:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou tout autre moyen prouvant la capacité du candidat à réaliser les prestations
Capacité technique et professionnelle:
la liste des principales références d'interventions sur des oeuvres similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l'opération économique ;? les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l'entreprise) ;? tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations
la liste des principales références d'interventions sur des oeuvres similaires fournies au cours des 5 dernières années et/ou les attestations du destinataire ou à défaut une déclaration de l'opération économique ;? les moyens généraux du candidat (moyens humains et matériels de l'entreprise) ;? tout autre moyen prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la méthodologie et des calendriers proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Compétences et expériences des personnes affectées à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.Le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'aube (adresse email : marche@aube.fr)
Informations sur les délais d'introduction des recours
référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.Le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'aube (adresse email : marche@aube.fr)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 189-591133 (2023-09-27)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché public de fournitures et services avec une procédure d'appel d'offres ouvert concernant la conservation-restauration d'un ensemble de verrières de la cathédrale Notre Dame de Paris en vue d'une exposition à la Cité du Vitrail à Troyes en 2024.Il est composé de 6 lots avec une tranche ferme d'une durée de 4 mois et une tranche optionnelle pour les lots 1,2 et 6 d'une durée de 8 mois.Les variantes ne sont pas autorisées.Le lieu de restauration sera l'atelier de l'entreprise retenue.La visite est facultative sur rendez-vous à la Cité du Vitrail - hôtel Dieu-Le-Compte 10000 Troyes.
Il s'agit d'un marché public de fournitures et services avec une procédure d'appel d'offres ouvert concernant la conservation-restauration d'un ensemble de verrières de la cathédrale Notre Dame de Paris en vue d'une exposition à la Cité du Vitrail à Troyes en 2024.Il est composé de 6 lots avec une tranche ferme d'une durée de 4 mois et une tranche optionnelle pour les lots 1,2 et 6 d'une durée de 8 mois.Les variantes ne sont pas autorisées.Le lieu de restauration sera l'atelier de l'entreprise retenue.La visite est facultative sur rendez-vous à la Cité du Vitrail - hôtel Dieu-Le-Compte 10000 Troyes.
Valeur totale du marché: 297545.77 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-019699
Se réfère à l'avis: 2023/S 189-591133
Numéro JO-S: 9
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Nom: manufacture vincent-petit
Numéro d'enregistrement national: 75297376800035
Adresse postale: 11 rue amand poron
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷 Aube
🏙️
Valeur totale du marché: 90698.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Nom: atelier muranese
Numéro d'enregistrement national: 51836965700052
Adresse postale: 102 rte de limours
Commune postale: Saint-Remy-les-Chevreuse
Code postal: 78470
Pays: Yvelines
🏙️
Valeur totale du marché: 78835.20 EUR 💰
Nom: vitrailfrance
Numéro d'enregistrement national: 31703045000132
Adresse postale: zone artisanale la grouas
Commune postale: Neuville-sur-Sarthe
Code postal: 72190
Pays: Sarthe
🏙️
Valeur totale du marché: 44940.37 EUR 💰
83071.70 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.Le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'aube (adresse email : marche@aube.fr).
Informations sur les délais d'introduction des recours
Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.Le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Modalités de consultation du (des) contrat(s) : prendre contact avec le service des marchés du département de l'aube (adresse email : marche@aube.fr).