Nettoyage Des Parties Communes, Cantonage Et Manipulation Des Ordures Ménagères De Certaines Cités Du Patrimoine De 13 Habitat - 5 Lots Geographiques - Accord-cadre à bons de commande
Le présent appel d'offres est relatif au nettoyage des parties communes (halls d'entrée, cages d'escaliers, parkings et espaces extérieurs) ainsi qu'à la manipulation des ordures ménagères de certaines cités
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage Des Parties Communes, Cantonage Et Manipulation Des Ordures Ménagères De Certaines Cités Du Patrimoine De 13 Habitat - 5 Lots Geographiques -...”
Titre
Nettoyage Des Parties Communes, Cantonage Et Manipulation Des Ordures Ménagères De Certaines Cités Du Patrimoine De 13 Habitat - 5 Lots Geographiques - Accord-cadre à bons de commande
2023na0076
Le présent appel d'offres est relatif au nettoyage des parties communes (halls d'entrée, cages d'escaliers, parkings et espaces extérieurs) ainsi qu'à la manipulation des ordures ménagères de certaines cités
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Cf. règlement de la consultation pour plus de précisions
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 - Agences Technopôle et Coeur de ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Montant maximum par période d'un an : 520 000,00 EUR HT
valeur estimée par période d'un an : entre 166 000 et 250 000,00 EUR HT” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois, soit 48 mois au total”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°2 - Agences Aubagne et Mer & Colline
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Montant maximum par période d'un an : 530 000,00 EUR HT
valeur estimée par période d'un an : entre 169 000 et 255 000,00 EUR HT”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°3 - Agences Arbois et Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Montant maximum par période d'un an : 543 000,00 EUR HT
valeur estimée par période d'un an : entre 173 000 et 261 000,00 EUR HT”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°4 - Agence Arles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Montant maximum par période d'un an : 370 000,00 EUR HT
valeur estimée par période d'un an : entre 118 000 et 180 000,00 EUR HT”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°5 - Agence Belvédère
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Montant maximum par période d'un an : 500 000,00 EUR HT
valeur estimée par période d'un an : entre 157 000 et 236 000,00 EUR HT”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la...”
Liste et brève description des conditions
Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise, Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, Numéro unique d'identification permettant à l'acheteur d'accéder aux informations pertinentes par le biais d'un système électronique mentionné au 1° de l'article R. 2143-13 ou, si le candidat est étranger, le document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence de cas d'exclusion, Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Rib, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible dans le Dce ou équivalent)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration du candidat individuelle ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible dans le Dce ou équivalent).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-26
14:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-02
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://habitat13.marches-publics.info/
Date de démarrage prévisionnelle : début décembre 2024.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH 13 Habitat
Adresse postale: 80 rue Albe
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cfabbri@13habitat.fr📧
Source: OJS 2023/S 166-522786 (2023-08-25)
Informations complémentaires (2023-08-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 166-522786
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte: Date de démarrage prévisionnelle : début décembre 2024
Nouvelle valeur
Texte: Date de démarrage prévisionnelle : début décembre 2023
Source: OJS 2023/S 170-533385 (2023-08-31)
Avis d'attribution de marché (2023-09-26) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 166-522786
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n°1 - Agences Technopôle et Coeur de ville
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n°2 - Agences Aubagne et Mer & Colline
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot n°3 - Agences Arbois et Provence
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot n°4 - Agence Arles
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot n°5 - Agence Belvédère
“La consultation relative à l'accord-cadre à bons de commande de « Nettoyage Des Parties Communes, Cantonage Et Manipulation Des Ordures Ménagères De...”
La consultation relative à l'accord-cadre à bons de commande de « Nettoyage Des Parties Communes, Cantonage Et Manipulation Des Ordures Ménagères De Certaines Cités Du Patrimoine De 13 Habitat - 5 Lots Geographiques » est déclarée sans suite pour motif d'intérêt général caractérisé par la nécessité de redéfinir le besoin, du fait de la réorganisation de 13 Habitat entrainant des modifications substantielles du périmètre technique et financier de l'accord-cadre.
une consultation intégrant les modifications sus évoquées a été publiée. Nous vous invitons à y participer
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 188-587127 (2023-09-26)