nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge, de divers sites militaires relevant de la base de défense de Nîmes Laudun Larzac et celle de St Christol

Mindef / EMA / SCA / PFC Sud

nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge (laverie et batterie), de divers sites militaires relevant du Groupement de Soutien de la Base de Défense Nîmes, Laudun, Larzac, et celui de St Christol, des bâtiments d'hébergement, et d'hôtellerie gérés par le cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne (Epa) et le cercle de la base de défense de Nîmes Laudun Larzac (Epa)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cintrafil
• Société Hexa Net

Qui ?

• Mindef / EMA / SCA / PFC Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-26	Avis de marché
2024-02-29	Avis d'attribution de marché
2024-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: DAF_2022_002003
Brève description:

nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge (laverie et batterie), de divers sites militaires relevant du Groupement de Soutien de la Base de Défense Nîmes, Laudun, Larzac, et celui de St Christol, des bâtiments d'hébergement, et d'hôtellerie gérés par le cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne (Epa) et le cercle de la base de défense de Nîmes Laudun Larzac (Epa)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Aveyron 🏙️
Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF / ema / sca / pfc sud
Adresse postale: bcrm toulon - bP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-sud-snet.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 0422433316 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1971997&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2373279&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-589667
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

procédure passée en groupement de commandes constitué entre le directeur de la PFC Sud, le directeur de l'epa du cercle mixte de la légion étrangère (epa cmle) et le directeur de l'epa cercle de la base de défense de Nîmes Laudun Larzac (EPA Cercle Bdd Nll). (cf. Article 1 du règlement de la consultation).Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations et notamment des prestations continues, les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite des sites. Les modalités et les points de contact des visites figurent à l'article 4.6 du règlement de la consultation. Attestation de visite à joindre obligatoirement lors du dépôt de l'offre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5551366.24 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge (laverie et batterie), de divers sites militaires relevant de la base de défense de Nîmes Laudun Larzac
Numéro du lot: 1
Brève description:

nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge (laverieet batterie), de divers sites militaires relevant du Groupement de Soutien de la Base de Défense Nîmes, Laudun,Larzac, situés à Nîmes et Laudun. Chaque accord cadre est conclu avec une part forfaitaire et une part à bons de commande. Le montant minimal de l'accord-cadre est égal au montant annuel en euro(s) HT indiqué sur les annexes A1 à l'acte engagement (Attri1) pour les prestations continues. Le montant total maximum annuel du lot 1 est fixé à 2 063 581,48 euros HT, soit :Poste 1 : 1 896 575,00 euro(s) Ht;Poste 2 : 67 824,00 euro(s) Ht;Poste 3 : 99 182,48 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 4 127 163 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

chaque accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de début d'exécution fixée, au 1er février 2024 ou à la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement trois (3) fois à la date anniversaire pour une période d'un an dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans

Intitulé du lot: nettoyage des locaux et de la vitrerie, de divers sites militaires relevant de la base de défense de Nîmes Laudun Larzac
Numéro du lot: 2
Brève description:

nettoyage des locaux et de la vitrerie, de divers sites militaires relevant du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Nîmes Laudun Larzac, situés au Larzac. Chaque accord cadre est conclu avec une part forfaitaire et une part à bons de commande. Le montant minimal de l'accord-cadre est égal au montant annuel en euro(s) HT indiqué sur les annexes A1 à l'acte d'engagement (Attri1) pour les prestations continues.Le montant total maximum annuel du lot 2 est fixé à 346 693,12 euros HT, soit :Poste 1 : 232 000,00 euro(s) Ht;Poste 2 : 114 693,12 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 693 386 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de début d'exécution fixée, au 1er février 2024 ou à la date de notification si elle est postérieure. Il est reconductible tacitement trois (3) fois à la date anniversaire pour une période d'un an dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans

Intitulé du lot: nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge, de divers sites militaires relevant de la base de défense de St Christol.
Numéro du lot: 3
Brève description:

nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge (laverie), de divers sites militaires relevant du Groupement de Soutien de la Base de Défense (Gsbdd) de St Christol situé à St Christol. Chaque accord cadre est conclu avec une part forfaitaire et une part à bons de commande. Le montant minimal de l'accord-cadre est égal au montant annuel en euro(s) HT indiqué sur les annexes A1 à l'acte d'engagement (Attri1) pour les prestations continues.Le montant total maximum du lot 3 est fixé à 365 408,43 euros HT, soit :Poste 1 : 300 000,00 euro(s) Ht;Poste 2 : 65 408,43 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 730 816 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

nimes, Laudun, Montpellier, Beziers

la Cavalerie

st Christol

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1971997&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1971997&orgAcronyme=g7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - bp 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: MINDEF/ema/dc sca/pfc sud Bureau expertise juridique
Adresse postale: bcrm toulon bp 42
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://WWW.cdad-var.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc sud Bureau expertise juridique
Adresse postale: bcrm Toulon - bP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 0494427390 📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 188-589667 (2023-09-26)

Avis d'attribution de marché (2024-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de caissons humides pour matériels et vêtements de plongée pour les plongeurs des unités à terre du ministère des armées.
Numéro de référence: DAF 2022 002277
Brève description:

Acquisition de caissons humides pour matériels et vêtements de plongée pour les plongeurs des unités à terre du ministère des armées.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments ou accessoires de plongée 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 594 365 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2177953.60 EUR 💰
Description
Identifiant interne: LOT 1
Description du marché:

Acquisition de caissons humides pour matériels et vêtements de plongée pour les plongeurs des unités à terre du ministère des armées

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Le critère ( DG) " durée de garantie" est apprécié à partir de la durée de garantie des matériels exprimée en mois par le soumissionnaire à l'annexe financière A1 à l'acte d'engagement.
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Le critère ( DL )" délai de livraison" et apprécié à partir du total des délais de livraison exprimés en nombre de jours calendaires et renseignés par le soumissionnaire à l'annnexe financière A1 à l'acte d'engagement.
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Code postal: 83000, 56000, 29000, 50000,30000, 31000, 67000, 33000, 20145
Ville: Toulon, Lorient, Brest, Cherbourg, Nîmes, Toulouse, Gresswiller, Cazaux, Solenzara
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: DAF 2022 002277
Date de conclusion du contrat: 2024-01-31 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2177953.60 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE CINTRAFIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre cintrafil
Nom et adresse du contractant
Nom: Cintrafil
Numéro d'enregistrement national: 32902131500042
Code postal: 43190
Commune postale: Tence
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tecnhique@cintrafil.fr 📧
Téléphone: 0471598229 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc sud
Numéro d'enregistrement national: 130001537300017
Adresse postale: BCRM BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: TOULON CEDEX 09
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Division des achats publics
Courrier électronique: pfc-sud-snet.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422424922 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national: 1300005259000010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: greffe.tatoulon@juradm.fr 📧
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://toulon.tribunaladministratif.fr/Informationspratiques/Aidejuridictionnelle 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 589667-2023
Source: OJS 2024/S 044-129232 (2024-02-29)

Avis d'attribution de marché (2024-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge (laverie et batterie), de divers sites militaires relevant du GSBdD de Nîmes, Laudun, Larzac, et celui de St Christol, des bâtiments d'hébergement, et d'hôtellerie gérés par le cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne (EPA) et le cercle de la base de défense de Nîmes Laudun Larzac (EPA).
Numéro de référence: DAF 2022 002003
Brève description:

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge (laverie et batterie), de divers sites militaires relevant du GSBdD de Nîmes, Laudun, Larzac, et celui de St Christol, des bâtiments d'hébergement, et d'hôtellerie gérés par le cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne (EPA) et le cercle de la base de défense de Nîmes Laudun Larzac.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1371825.98 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 179579.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: DAF 2022 002003
Titre: Nettoyage des locaux et de la vitrerie, des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie de divers sites militaires relevant du Groupement de Soutien de la Base de Défense de Nîmes Laudun Larzac, des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie situés au Larzac.
Description du marché:

Le lot n°2 est constitué de deux postes qui sont deux accords-cadres distincts attribués à un titulaire unique : L'accord-cadre relatif au poste n°1 du lot 2 concerne le nettoyage des locaux et de la vitrerie, de divers sites militaires relevant du Groupement de Soutien de la Base de Défense. (GSBdD) de Nîmes, Laudun, Larzac, situés à La Cavalerie, dans le département de l'Aveyron (dép. 12). L'accord-cadre et les prestations sont exécutées sur crédits budgétaires UO BDD (SO50) et signées par le directeur de la PFC Sud sur crédits budgétaires de soutien courant ; L'accord-cadre du poste n°2 du lot 2 concerne le nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie des succursales du Larzac, Etablissements Publics Administratifs (EPA) du cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne « soutien sur fonds propres » - CMLE situés à La Cavalerie, dans le département de l'Aveyron (dép. 12). L'accord-cadre et les prestations sont exécutées sur fonds propres EPA et signés par le directeur de l'EPA Cercle mixte de la légion étrangère situé à Aubagne.

Code postal: 12000
Ville: La cavalerie
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique, Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: LOT 1 -DAF 2022 002003
Titre: Nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge (laverie et batterie), de divers sites militaires relevant du Groupement de Soutien de la Base de Défense Nîmes, Laudun, Larzac et situés à Nîmes et Laudun.
Description du marché:

Le lot n°1 est constitué de trois postes qui sont trois accords-cadres distincts attribués à un titulaire unique. L'accord-cadre relatif au Poste n°1 du lot 1 concerne le nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge (laverie et batterie), de divers sites militaires relevant du Groupement de Soutien de la Base de Défense (GSBdD) de Nîmes, Laudun, Larzac, situés dans le département du Gard (dept.30), département de l'Hérault (dép. 34). L'accord-cadre et les prestations sont exécutées sur crédits budgétaires UO BDD (SO50) et UO SCA (SC04) et signées par le directeur de la PFC Sud sur crédits budgétaires de soutien courant ; L'accord-cadre relatif au poste n°2 du lot 1 concerne le nettoyage des bâtiments et de la vitrerie des hébergements et de l'hôtellerie des succursales de Nîmes et Laudun, Etablissements Publics Administratifs (EPA) du cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne « soutien sur fonds propres » - CMLE situées dans le département du Gard (dept.30). L'accord-cadre et les prestations sont exécutées sur fonds propres EPA et signé par le directeur de l'EPA Cercle de la légion étrangère situé à Aubagne ; L'accord-cadre relatif au poste n°3 du lot 1 concerne le nettoyage des bâtiments d'hébergement et d'hôtellerie des succursales du cercle de la base de défense de Nîmes Laudun Larzac, Etablissements Publics Administratifs (EPA) situées dans le département du Gard (dept.30). L'accord-cadre et les prestations sont exécutées sur fonds propres EPA et signé par le directeur de l'EPA Cercle de la base de défense de Nîmes Laudun Larzac, Etablissements Publics Administratifs (EPA).

Code postal: 34500
Ville: Béziers
Béziers
Code postal: 30 000
Ville: Nîmes
Code postal: 30290
Ville: Laudun
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Montpellier
Lieu d'exécution:

Gard 🏙️

Hérault 🏙️

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°2: Valeur Technique. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3 - DAF 2022 002003
Titre: Nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge et prestations de plonge (laverie et batterie), de divers sites militaires relevant du Groupement de St Christol, des bâtiments d'hébergement, et d'hôtellerie gérés par le cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne (EPA).
Description du marché:

Le lot n°3 est constitué de deux postes qui sont deux accords-cadres distincts attribués à un titulaire unique : L'accord-cadre du poste n°1 du lot 3,concerne le nettoyage des locaux et de la vitrerie, des locaux plonge, des prestations de plonge (Laverie) de divers sites militaires relevant du Groupement de Soutien de la Base de Défense (GSBdD) de St Christol situés à Saint Christol dans le département du Vaucluse (dept.84). L'accord-cadre et les prestations sont exécutées sur crédits budgétaires UO BDD (SO57) et UO SCA (SC04) et signés par le directeur de la PFC Sud sur crédits budgétaires de soutien courant ; L'accord-cadre du poste n°2 du lot 3 concerne le nettoyage des locaux et vitrerie des bâtiments hébergement & hôtellerie de la succursale de St Christol, du cercle mixte de la légion étrangère à Aubagne (EPA CMLE) située à Saint Christol dans le département du Vaucluse (dept.84). L'accord-cadre et les prestations sont exécutées sur fonds propres EPA et signés par le directeur de l'EPA Cercle mixte de la légion étrangère situé à Aubagne.

Code postal: 84 000
Ville: Saint christol
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Valeur technique. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution:

Aveyron 🏙️

Gard 🏙️

Hérault 🏙️

Vaucluse 🏙️

Ville: La Cavalerie
Saint Christol

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: LOT 2 - secteur du Larzac
Date de conclusion du contrat: 2024-01-24 📅
Titre: Pour le POSTE 1 - Attribution de l'accord-cadre n°2023 010 2024 003 du crédit budgétaires pour le GS de NLL Pour le POSTE 2 - Attribution de l'accord-cadre du CMLE sur fonds propres (EPA ).
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 179579.50 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE Société HEXA NET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Société HEXA NET
Nom et adresse du contractant
Nom: Société HEXA NET
Numéro d'enregistrement national: 41247934700038
Adresse postale: 29 Boulevard Gay Lussac
Le Grand Bleu Bât C
Code postal: 13014
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@hexa-net.fr 📧
Téléphone: +33 491466295 📞

2️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus basse: 1019711.86 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Offre la plus basse: 172534.62 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 589667-2023
Source: OJS 2024/S 051-148622 (2024-03-11)

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