Montée de version du socle technique et évolutions du générateur de mini-sites de l'Anses et TMA (Versions française et anglaise)
ANSES
Marché mixte comportant une part forfaitaire relative à la montée de version et la maintenance corrective, une part à bon de commande relative à la maintenance évolutive. Contrat cadre individuel qui s'exécute sous la forme d'un accord cadre à bons de commande. Le montant minimum du marché correspond au montant des prestations forfaitaires pour la première période d'exécution, montant maximum indiqué dans les documents du marché. Durée 3x12 mois en reconduction expresse à compter de la réception des prestations de montée de version
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ?- • ANSES
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Montée de version du socle technique et évolutions du générateur de mini-sites de l'Anses et TMA (Versions française et anglaise)
Numéro de référence: 26FCS002
Brève description:
“Marché mixte comportant une part forfaitaire relative à la montée de version et la maintenance corrective, une part à bon de commande relative à la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs aux logiciels 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1791716
Description du marché:
“Marché mixte comportant une part forfaitaire relative à la montée de version et la maintenance corrective, une part à bon de commande relative à la...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs aux logiciels 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux logiciels 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Ville: Maisons Alfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux logiciels 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-09 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maisons-Alfort
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-09 08:00:00 📅
Lieu:
“Maisons-Alfort”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“confère les documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Anses
Numéro d'enregistrement national: 88610
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Salvat gilles
Courrier électronique: gregory.van-looke@anses.fr 📧
Téléphone: 0149771300 📞
URL: http://www.anses.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791716 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1791716 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: E6194A28-DD47-AA37-3D017C7E65C49896
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-317140 (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Montée de version du socle technique et évolutions du générateur de mini-sites de l'Anses et TMA (Versions française et anglaise)
Numéro de référence: 26FCS002
Brève description:
“Marché mixte comportant une part forfaitaire relative à la montée de version et la maintenance corrective, une part à bon de commande relative à la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs aux logiciels 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1791716
Description du marché:
“Marché mixte comportant une part forfaitaire relative à la montée de version et la maintenance corrective, une part à bon de commande relative à la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs aux logiciels 📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux logiciels 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Ville: Maisons Alfort
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux logiciels 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-09 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maisons-Alfort
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-09 08:00:00 📅
Lieu:
“Maisons-Alfort”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“confère les documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Anses
Numéro d'enregistrement national: 88610
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons Alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Salvat gilles
Courrier électronique: gregory.van-looke@anses.fr 📧
Téléphone: 0149771300 📞
URL: http://www.anses.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1791716 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1791716 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: E6194A28-DD47-AA37-3D017C7E65C49896
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ; - Recours en contestation de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-317140 (2026-05-06)
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