missions De Maitrise D'Oeuvre Pour L'Etude Et Le Suivi Des Operations De Travaux De Batiment
Mairie de Chalifert
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le présent marché vise a répondre à des besoins d'étude et de suivi de diverses opérations de travaux de bâtiment
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-12 | Avis de marché |
| 2023-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: 230303
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de chalifert
Adresse postale: rue Louis Braille
Code postal: 77144
Commune postale: Chalifert
Contact
Adresse Internet: http://www.chalifert.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairiechalifert@wanadoo.fr 📧
URL des documents: http://www.chalifert.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.chalifert.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294527
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 270 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Chalifert 77450 - chalifert
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770075600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chalifert.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.chalifert.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. L'article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)
Source: OJS 2023/S 095-294527 (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage
Numéro de référence: 230303
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Le présent marché vise a répondre à des besoins d'étude et de suivi de diverses opérations de travaux de bâtiment
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de chalifert
Adresse postale: rue Louis Braille
Code postal: 77144
Commune postale: Chalifert
Contact
Adresse Internet: http://www.chalifert.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairiechalifert@wanadoo.fr 📧
URL des documents: http://www.chalifert.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.chalifert.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294527
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chalifert.fr/ -
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 270 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Chalifert 77450 - chalifert
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770075600018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chalifert.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.chalifert.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. L'article L. 551-1 du code de justice administrative (Cja)
Source: OJS 2023/S 095-294527 (2023-05-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-494072
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-294527
Numéro JO-S: 155
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Chalifert 77450 Chalifert
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2023/S 155-494072 (2023-08-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-494072
Se réfère à l'avis: 2023/S 095-294527
Numéro JO-S: 155
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Chalifert 77450 Chalifert
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Source: OJS 2023/S 155-494072 (2023-08-10)
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