La Compagnie des Transports Strasbourgeois souhaite mettre en place un accord cadre de différents lots pour des missions de Maitrise d’œuvre pour les constructions ou modifications des infrastructures de la CTS.
Le présent accord cadre comprend 6 lots :
Lot 1 : Bâtiment TCE
Lot 2 : Aménagement de voirie réseaux divers
Lot 3 : Courants forts / Courants faibles
Lot 4 : Energies renouvelables
Lot 5 : Equipements d’ateliers bus et tramways
Lot 6 : Voies / plateformes et lignes aérienne de tramway
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX OPERATIONS DE CONSTRUCTION ET MODIFICATIONS D’INFRASTRUCTURES OU DE BATIMENTS DE LA CTS
2023-M830”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“La Compagnie des Transports Strasbourgeois souhaite mettre en place un accord cadre de différents lots pour des missions de Maitrise d’œuvre pour les...”
Brève description
La Compagnie des Transports Strasbourgeois souhaite mettre en place un accord cadre de différents lots pour des missions de Maitrise d’œuvre pour les constructions ou modifications des infrastructures de la CTS.
Le présent accord cadre comprend 6 lots :
Lot 1 : Bâtiment TCE
Lot 2 : Aménagement de voirie réseaux divers
Lot 3 : Courants forts / Courants faibles
Lot 4 : Energies renouvelables
Lot 5 : Equipements d’ateliers bus et tramways
Lot 6 : Voies / plateformes et lignes aérienne de tramway
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Valeur estimée hors TVA: EUR 8 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“La Compagnie des Transports Strasbourgeois souhaite mettre en place un accord cadre de différents lots pour des missions de Maitrise d’œuvre pour les...”
Description du marché
La Compagnie des Transports Strasbourgeois souhaite mettre en place un accord cadre de différents lots pour des missions de Maitrise d’œuvre pour les constructions ou modifications des infrastructures de la CTS.
Le présent accord cadre comprend 6 lots :
Lot 1 : Bâtiment TCE
Lot 2 : Aménagement de voirie réseaux divers
Lot 3 : Courants forts / Courants faibles
Lot 4 : Energies renouvelables
Lot 5 : Equipements d’ateliers bus et tramways
Lot 6 : Voies / plateformes et lignes aérienne de tramway
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 4 fois un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagement de voirie réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Courants forts / Courants faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Energies renouvelables
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Equipements d’ateliers bus et tramways
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voies / plateformes et lignes aérienne de tramway
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”
Nom
Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
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Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 132-422500 (2023-07-07)