Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'environ 21 logements en location-accession sociale à Durtol (63100)
Auvergne Habitat
La présente consultation concerne une mission de maîtrise d’œuvre pour :
La construction d’environ 21 logements en location-accession sociale (PSLA) sur une parcelle située chemin des 4 routes à DURTOL (63100)
Le délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • B. Laclautre
- • BTM Etudes
- • CIE
- • Salto Ingénierie
- • SARL d'Architecture Atelier Imagine
- • SAS Sigma ingénierie
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-20 | Avis de marché |
| 2023-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Auvergne habitat
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Contact
Adresse Internet: https://auvergne-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: f.bouillot@auvergne-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 473173319 📞
URL des documents: http://www.chaumeil-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Date de début: 2023-10-16 📅
Date de fin: 2027-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-451855
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 856 200 746 00043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
Point de contact: Francis BOUILLOT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chaumeil-marchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.chaumeil-marchespublics.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 141-451855 (2023-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Brève description:
La présente consultation concerne une mission de maîtrise d’œuvre pour :
La construction d’environ 21 logements en location-accession sociale (PSLA) sur une parcelle située chemin des 4 routes à DURTOL (63100)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Auvergne habitat
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Contact
Adresse Internet: https://auvergne-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: f.bouillot@auvergne-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 473173319 📞
URL des documents: http://www.chaumeil-marchespublics.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-07-25 📅
Date de début: 2023-10-16 📅
Date de fin: 2027-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 141-451855
Numéro JO-S: 141
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne une mission de maîtrise d’œuvre pour :
La construction d’environ 21 logements en location-accession sociale (PSLA) sur une parcelle située chemin des 4 routes à DURTOL (63100)
Dans le cadre de cette opération, la maîtrise d’œuvre désignée se verra confier les éléments de missions suivants :
- ESQ : Études d’esquisse
- APS : Avant-projet sommaire
- APD : Avant-projet définitif
- PRO : Études de projet
- ACT : Assistance au maître d’ouvrage pour la passation des contrats de travaux
- EXE : Études d’exécution
- DET : Direction de l’exécution du contrat de travaux
- AOR : Assistance au maître d’ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de GPA
- OPC : Ordonnancement, pilotage et coordination
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 856 200 746 00043
Autre type de pouvoir adjudicateur: Bailleur social
Contact
Point de contact: Francis BOUILLOT
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chaumeil-marchespublics.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.chaumeil-marchespublics.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours susceptibles d’être formés sont les suivants :
- Référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 2 à 4), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II), articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
- Référé contractuel, dans le délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution du marché (ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 (Art. 11 à 21), article D211-10-2 du Code de l’organisation judiciaire (et Annexe Tableau VIII-II) et articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile)
Afficher plus
- Recours au fond en nullité du marché dans le délai de 5 ans (article 2224 du Code civil) à compter de la date à laquelle le demandeur a connaissance du marché.
Avis d'attribution de marché (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 237 068 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729884
Se réfère à l'avis: 2023/S 141-451855
Numéro JO-S: 232
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique basée sur le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom: Sarl d'architecture atelier imagine
Commune postale: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: Sas sigma ingenierie
Commune postale: Brive
Pays: Corrèze 🏙️
Nom: B. laclautre
Commune postale: Montlucon
Pays: Allier 🏙️
Nom: Salto ingenierie
Commune postale: Aulnat
Nom: Btm etudes
Commune postale: Domerat
Nom: Cie
Valeur totale du marché: 237 068 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Source: OJS 2023/S 232-729884 (2023-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 237 068 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729884
Se réfère à l'avis: 2023/S 141-451855
Numéro JO-S: 232
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique basée sur le mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom: Sarl d'architecture atelier imagine
Commune postale: Clermont-ferrand
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: Sas sigma ingenierie
Commune postale: Brive
Pays: Corrèze 🏙️
Nom: B. laclautre
Commune postale: Montlucon
Pays: Allier 🏙️
Nom: Salto ingenierie
Commune postale: Aulnat
Nom: Btm etudes
Commune postale: Domerat
Nom: Cie
Valeur totale du marché: 237 068 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Source: OJS 2023/S 232-729884 (2023-11-28)
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