eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation.Proposition de variantes facultatives non autorisée.Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.Il est prévu une décomposition par éléments de mission suivants : Aps - apd - pc - pro - amt - visa - det - aorLe montant estimé des travaux est de 2.625.000,00 euro(s) Ht pour un délai de réalisation de 225 semaines.Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.Visite du site conseillée dans les conditions fixées au règlement de consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mission de Maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux de restauration de l'eglise Saint Honoré
64346 / 23-337”
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Brève description:
“eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation.Proposition de variantes facultatives non autorisée.Prestations...”
Brève description
eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation.Proposition de variantes facultatives non autorisée.Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.Il est prévu une décomposition par éléments de mission suivants : Aps - apd - pc - pro - amt - visa - det - aorLe montant estimé des travaux est de 2.625.000,00 euro(s) Ht pour un délai de réalisation de 225 semaines.Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.Visite du site conseillée dans les conditions fixées au règlement de consultation
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 60550 - verneuil En Halatte
Description du marché:
“eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation.Proposition de variantes facultatives non autorisée.Prestations...”
Description du marché
eventuelle négociation dans les conditions précisées au règlement de consultation.Proposition de variantes facultatives non autorisée.Prestations supplémentaires éventuelles non prévues.Il est prévu une décomposition par éléments de mission suivants : Aps - apd - pc - pro - amt - visa - det - aorLe montant estimé des travaux est de 2.625.000,00 euro(s) Ht pour un délai de réalisation de 225 semaines.Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation.Visite du site conseillée dans les conditions fixées au règlement de consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 57
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: se référer à l'article 6.1 du règlement de consultation
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'appliquer l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique.Le marché comporte des tranches (ferme et...”
Description des options
le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité d'appliquer l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique.Le marché comporte des tranches (ferme et optionnelles) définies dans les documents de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a établir dans les conditions du règlement de consultation :- dossier imposé de références.- Attestation d'inscription à l'ordre des Architectes.- lettre de...”
Liste et brève description des conditions
a établir dans les conditions du règlement de consultation :- dossier imposé de références.- Attestation d'inscription à l'ordre des Architectes.- lettre de candidature (Dc1 version en vigueur)- déclaration sur l'honneur (cf. Annexe du règlement de consultation)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“a établir dans les conditions du règlement de consultation :- attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a établir dans les conditions du règlement de consultation :- justificatifs de compétences- liste des principales prestations- liste des effectifs- liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
a établir dans les conditions du règlement de consultation :- justificatifs de compétences- liste des principales prestations- liste des effectifs- liste des titres d'études et professionnels
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“se référer au Titre Iii du livre Iv de la partie 2 du Code de la Commande Publique” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les conditions et modalités de cautionnement, garanties, financement et paiement sont définies aux documents de la consultation”
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis -Les candidats devront télécharger l'ensemble du dossier de consultation des entreprises sous forme électronique via le site https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis.En cas de retrait anonyme, le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme lors de la présente consultation.En cas de groupement, seul le mandataire est autorisé à déposer l'offre du dit groupement. En cas de remise par un autre des co-traitants, le pli du groupement candidat pourra être rejeté
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra 54
Adresse postale: préfecture, 1 rue du Préfet Claude Erignac, Cs 60031
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342626📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative).Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative).Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative).Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 188-584443 (2023-09-25)