l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à laconclusion de marchés subséquents.Il est passé sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht sur sa durée totale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-01.
Avis de marché (2023-12-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: Conduite d'opéra tour de ville
Brève description:
“l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera...”
Brève description
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à laconclusion de marchés subséquents.Il est passé sans indication de montant minimum et pour un montant maximum de 300 000 euro(s) Ht sur sa durée totale
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Revel
Adresse postale: 20 rue Jean Moulin
Code postal: 31250
Commune postale: Revel
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-revel.fr/fr🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-revel.fr📧
Téléphone: +33 562187140📞
Fax: +33 562187141 📠
URL des documents: http://mp.maires81.asso.fr🌏
URL pour la participation: http://mp.maires81.asso.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2024-01-25 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739473
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.maires81.asso.fr -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
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Source: OJS 2023/S 235-739473 (2023-12-01)