Mise en œuvre d’un programme d’éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) au profit des militaires d’active des écoles de formation initiale et leurs encadrants répartis en trois lots géographiques .

Avis de marché (2026-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en œuvre d’un programme d’éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) au profit des militaires d’active des écoles de formation initiale et leurs encadrants répartis en trois lots géographiques .
Numéro de référence: 26013-26014-26015
Brève description: Allotis en 3 lots géographiques
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enseignement et de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Var et Bouches du Rhône
Description du marché: Var et Bouches du Rhône
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : VAR et BOUCHES DU RHONE
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Finistère et Morbihan
Description du marché: Finistère et Morbihan
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : FINISTERE et MORBIHAN
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Manche
Description du marché: Manche
Site principal ou lieu d'exécution: Lieu d'exécution : MANCHE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Allotie en 3 lots géographiques.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-07 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Epa / cnmss
Numéro d'enregistrement national: 18009004500014
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service achat
Courrier électronique: service.achat@cnmss.fr 📧
Téléphone: 0494169696 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Code postal: 83041
Commune postale: toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Source: OJS 2026/S 108-388609 (2026-06-05)