Mise à disposition de personnel intérimaire

SPL d'un Point à l'autre

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel en mode gestion et délégation, pour les besoins de la SPL d'Un Point à l'Autre. Les coefficients seront appliqués aux prestations exécutées par le titulaire en fonction des types de contrats (gestion ou délégation) sollicités par l'acheteur. Le profil d'agent intérimaire sollicité est le suivant : Conducteur de transport de voyageurs. Lorsque le besoin le nécessite, d'autres profils pourront être demandés par l'acheteur, sous réserve qu'il soit rattachable à l'objet général du contrat

Date limite

Deadline 2026-10-12

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-09-28 Avis de marché
Avis de marché (2026-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire
Numéro de référence: 2026-12
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel en mode gestion et délégation, pour les besoins de la SPL d'Un Point à l'Autre. Les coefficients seront appliqués aux prestations exécutées par le titulaire en fonction des types de contrats (gestion ou délégation) sollicités par l'acheteur. Le profil d'agent intérimaire sollicité est le suivant : Conducteur de transport de voyageurs. Lorsque le besoin le nécessite, d'autres profils pourront être demandés par l'acheteur, sous réserve qu'il soit rattachable à l'objet général du contrat
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Mise à disposition de personnel dans le département du Tarn
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Mise à disposition de personnel dans le département du Tarn en mode gestion et délégation<br/>
Informations complémentaires:
Le début d'exécution du contrat est fixé à la date de notification, la date du 01/11/2026 est purement informative
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Dépôts ou parkings
Code postal: 81000
Ville: Tarn
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord: 72 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Mise à disposition de personnel dans le département de l'Aveyron
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Mise à disposition de personnel dans le département de l'Aveyron en mode gestion et délégation<br/>
Code postal: 12000
Ville: Aveyron
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL D'un point à l'autre
Numéro d'enregistrement national: 2291
Adresse postale: Za de Montplaisir
14 rue Jean-Henri Fabre
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CARLES Laurent
Courrier électronique: laurent.carles@tarnmobilite.fr 📧
Téléphone: 0531819610 📞
Fax: 0531819624 📠
URL: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladepeche-marchespublics.fr 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=42469 🌏
URL de participation: https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=42469 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 0D133945-C0FC-67B9-0DA3EDFA2A6DB290
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: 0547339000
Courrier électronique: tj-bordeaux@justice.fr 📧
Téléphone: 0547339000 📞
Fax: 0556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 188-669171 (2026-09-28)
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