le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, l'installation et location de bungalows provisoires. Ces modules pourront avoir différentes fonctions : vestiaires, sanitaires, réfectoires ou bureaux. Ces aménagements provisoires viendront se substituer aux bâtiments en cours de travaux du Grand Port Maritime de Marseille.Les modules comprendront les prestations suivantes :- bâtiment modulaire de type sanitaire,- bâtiment modulaire de type réfectoire,- bâtiment modulaire de type bureau,- bâtiment modulaire de type vestiaire,- escaliers d'accès aux étages,- protection collective en toiture,- ainsi que tous les ouvrages et travaux annexes inhérents à la parfaite réalisation du marché.Le projet se situe dans la zone Saint Cassien des bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Numéro de référence: 202302016
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, l'installation et location de bungalows provisoires. Ces modules pourront avoir différentes fonctions : vestiaires, sanitaires, réfectoires ou bureaux. Ces aménagements provisoires viendront se substituer aux bâtiments en cours de travaux du Grand Port Maritime de Marseille.Les modules comprendront les prestations suivantes :- bâtiment modulaire de type sanitaire,- bâtiment modulaire de type réfectoire,- bâtiment modulaire de type bureau,- bâtiment modulaire de type vestiaire,- escaliers d'accès aux étages,- protection collective en toiture,- ainsi que tous les ouvrages et travaux annexes inhérents à la parfaite réalisation du marché.Le projet se situe dans la zone Saint Cassien des bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, l'installation et location de bungalows provisoires. Ces modules pourront avoir différentes fonctions : vestiaires, sanitaires, réfectoires ou bureaux. Ces aménagements provisoires viendront se substituer aux bâtiments en cours de travaux du Grand Port Maritime de Marseille.Les modules comprendront les prestations suivantes :- bâtiment modulaire de type sanitaire,- bâtiment modulaire de type réfectoire,- bâtiment modulaire de type bureau,- bâtiment modulaire de type vestiaire,- escaliers d'accès aux étages,- protection collective en toiture,- ainsi que tous les ouvrages et travaux annexes inhérents à la parfaite réalisation du marché.Le projet se situe dans la zone Saint Cassien des bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Code CPV supplémentaire: Bâtiments modulaires préfabriqués📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-28 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-319492
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Objet Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grand Port Maritime de Marseillesecteur Saint Cassien 13002 - marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,-déclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) no 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,-déclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) no 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022
Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Prix d'achat à l'unité après 24 et 36 mois de location, pour les différents modules, les escaliers ainsi que les garde-corps.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisés annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres de l'établissement Gpmm
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Prix d'achat à l'unité après 24 et 36 mois de location, pour les différents modules, les escaliers ainsi que les garde-corps.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisés annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur fonds propres de l'établissement Gpmm
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: non connu
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations sur les délais d'introduction des recours
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Source: OJS 2023/S 102-319492 (2023-05-25)
Informations complémentaires (2023-06-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-380397
Se réfère à l'avis: 2023/S 102-319492
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2023/S 120-380397 (2023-06-21)
Avis d'attribution de marché (2023-09-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-589192
Numéro JO-S: 188
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: grand Port Maritime de Marseillesecteur Saint Cassien 13002 Marseille
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Nom: coficiel Bungalows
Adresse postale: 215 Rue Mayor De Montricher
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 69780
Pays: France 🇫🇷 Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 188-589192 (2023-09-26)