La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Avis de marché (2026-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition d’assistants(es) de gestion, de secrétaires intérimaires pour l’ATIH
Numéro de référence: 2026-2603067001
Brève description:
“La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de...”
Brève description
La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH).
Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables. Le marché est conclu avec les montants minimum et maximum suivants pour toute sa durée (reconductions comprises) : montant minimum : 70 000 € HT ; montant maximum : 500 000 € HT. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d’un an par période dans les conditions prévues dans le CCAP.
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Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ "4.1. Procédure de passation" " Nombre maximal de participants " constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“La réunion de lancement et les comités de suivi auront lieu soit sur le site lyonnais de l’ATIH ou en distanciel. Les prestations seront principalement...”
Site principal ou lieu d'exécution
La réunion de lancement et les comités de suivi auront lieu soit sur le site lyonnais de l’ATIH ou en distanciel. Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux de l’ATIH au siège à Lyon 3ème
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Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les...”
Description des options
Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire de chaque marché dans les conditions fixées à l’article R2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-14 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-14 14:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date d'ouverture des plis est prévisionnelle.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-248660 (2026-04-10)
Avis de marché (2026-04-20) Objet Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La réunion de lancement et les comités de suivi auront lieu soit sur le site lyonnais de l’ATIH ou en distanciel. Les prestations seront exécutées dans les...”
Site principal ou lieu d'exécution
La réunion de lancement et les comités de suivi auront lieu soit sur le site lyonnais de l’ATIH ou en distanciel. Les prestations seront exécutées dans les locaux de l’ATIH aux adresses suivantes : soit au 117 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3ème ; soit au 13 rue Moreau à Paris 12ème .
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 14:00:00.000 📅
Changements Autres informations complémentaires
“Modification de la date limite de réception des offres : lire 18/05/2026 au lieu de 14/05/2026, Modification de la date limite de demande d'informations...”
Modification de la date limite de réception des offres : lire 18/05/2026 au lieu de 14/05/2026, Modification de la date limite de demande d'informations complémentaires : lire 09/05/2026 à 23:59 au lieu de 05/05/2026 à 23:59 Modification de la date prévisionnelle d'ouverture : lire 18/05/2026 au lieu de 14/05/2026 4
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Source: OJS 2026/S 077-272640 (2026-04-20)