Mise à disposition d’assistants(es) de gestion, de secrétaires intérimaires pour l’ATIH

ATIH

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-10.

Qui ?

• ATIH

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-04-10	Avis de marché
2026-04-20	Avis de marché

Avis de marché (2026-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition d’assistants(es) de gestion, de secrétaires intérimaires pour l’ATIH
Numéro de référence: 2026-2603067001
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Description
Identifiant interne: 2026-2603067001
Description du marché:

La présente consultation est relative à la passation d’un marché public relatif à des prestations de mise à disposition temporaire d’assistant(es) de gestion et de secrétaires pour les besoins occasionnels de l’Agence Technique de l’Information sur l’Hospitalisation (ATIH). Le détail des prestations attendues figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le marché prend la forme d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalables. Le marché est conclu avec les montants minimum et maximum suivants pour toute sa durée (reconductions comprises) : montant minimum : 70 000 € HT ; montant maximum : 500 000 € HT. Le marché est conclu pour une durée initiale d’un an à compter du 1er septembre 2026, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d’un an par période dans les conditions prévues dans le CCAP.

Informations complémentaires:

La donnée renseignée au champ "4.1. Procédure de passation" " Nombre maximal de participants " constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.

Site principal ou lieu d'exécution:

La réunion de lancement et les comités de suivi auront lieu soit sur le site lyonnais de l’ATIH ou en distanciel. Les prestations seront principalement exécutées dans les locaux de l’ATIH au siège à Lyon 3ème

Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Ville: Lyon
Adresse postale: 13 rue Moreau
Code postal: 75012
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Paris 🏙️

Rhône 🏙️

Durée de l'accord: 36 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché pourra être reconduit tacitement deux (2) fois pour une durée d’un an par période

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d’un avenant au marché. Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire de chaque marché dans les conditions fixées à l’article R2122-7 du code de la commande publique

Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-14 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-14 14:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des plis est prévisionnelle.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-14 14:00:00.000 📅
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est prévisionnelle.
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-05 23:59:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Atih
Numéro d'enregistrement national: 18009229800033
Département: 69
Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@atih.sante.fr 📧
Téléphone: 04 37 91 33 10 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2973883&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Département: 69
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 071-248660 (2026-04-10)

Avis de marché (2026-04-20)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La réunion de lancement et les comités de suivi auront lieu soit sur le site lyonnais de l’ATIH ou en distanciel. Les prestations seront exécutées dans les locaux de l’ATIH aux adresses suivantes : soit au 117 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3ème ; soit au 13 rue Moreau à Paris 12ème .

Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 14:00:00.000 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-18 14:00:00.000 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-05-09 23:59:00.000 📅

Changements
Autres informations complémentaires

Modification de la date limite de réception des offres : lire 18/05/2026 au lieu de 14/05/2026, Modification de la date limite de demande d'informations complémentaires : lire 09/05/2026 à 23:59 au lieu de 05/05/2026 à 23:59 Modification de la date prévisionnelle d'ouverture : lire 18/05/2026 au lieu de 14/05/2026 4

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 55afe86f-f0de-4f8c-ae17-a361bb22a8d1-01
Source: OJS 2026/S 077-272640 (2026-04-20)

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