Marché public portant sur le déploiement d’une flottille de cinq planeurs équipés de capteurs dans le cadre d’une expédition océanographique pour le compte du LOV

Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de services portant sur l’intégration d’un nouveau capteur sur des planeurs sous-marins ainsi que sur le déploiement d’une flottille de cinq planeurs équipés de ces capteurs et d’autres capteurs, destinés à l’acquisition et au traitement de données dans le cadre d’une expédition océanographique pour le compte du Laboratoire d'Océanographie de Villefranche (LOV).

Date limite

Deadline 2026-11-25

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-26 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public portant sur le déploiement d’une flottille de cinq planeurs équipés de capteurs dans le cadre d’une expédition océanographique pour le compte du LOV
Numéro de référence: 2026-09
Brève description:
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de services portant sur l’intégration d’un nouveau capteur sur des planeurs sous-marins ainsi que sur le déploiement d’une flottille de cinq planeurs équipés de ces capteurs et d’autres capteurs, destinés à l’acquisition et au traitement de données dans le cadre d’une expédition océanographique pour le compte du Laboratoire d'Océanographie de Villefranche (LOV).
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'océanologie 📦
Description
Identifiant interne: 2026-09
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
La date de début indiquée à la rubrique 5.1.3. correspond à la date estimative de notification du marché.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d’exécution des prestations sont les suivants : Etape 1 : avant l’expédition océanographique : phase d’étude dans les locaux du titulaire, phase de test : en Méditerranée (rade de Villefranche ou autre site choisi par le titulaire), le titulaire organise le transport depuis ses locaux jusqu’au pont du navire à Nouméa. Etape 2 : pendant l’expédition océanographique : le lieu d’exécution est dans le Sud-Ouest Pacifique, Port de Nouméa puis le long de l’Arc volcanique des Tonga pendant les LEG1 et LEG2. Etape 3 : après l’expédition océanographique, les flotteurs retournent dans les locaux du titulaire.
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Pays:
France 🇫🇷
Nouvelle-Calédonie 🇳🇨
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-21 📅
Date de fin: 2028-01-22 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Considération environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme et actualisable. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Droit au versement d’acomptes. Paiement après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-25 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement national: 18008901301682
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: dr20-liste.marches.sfac@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0493954222 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3087414&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3087414&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 209-745280 (2026-10-26)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
Autres services communautaires, sociaux... Services divers Services marins Services relatifs à l'océanologie