Marché public portant sur l’acquisition d’un équipement de depot cvd/ald et deux boites à gants

CNRS - Délégation Côte d'Azur

Le présent marché porte sur d’une part l’acquisition, la livraison et l’installation d’un équipement de croissance permettant des dépôts en environnements en phase vapeur (méthode Chemical Vapor Deposition - CVD) ainsi qu’en mode type couche par couche (méthode Atomic Layer Deposition - ALD). D’autre part sur l'acquisition, la livraison et l’installation de deux boites à gants

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Anneaksys
• Jacomex

Qui ?

• CNRS - Délégation Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-19	Avis de marché
2023-12-27	Avis d'attribution de marché
2024-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pompes à vide
Numéro de référence: 2023-18
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pompes à vide 📦
Code CPV supplémentaire: Pompes à vide 📦
Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs - delegation cote d'azur
Adresse postale: 250, RUE ALBERT EINSTEIN - CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2403004&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date limite de soumission: 2023-11-22 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-646064
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Financements: PEPR ELECTRONIQUE PC-RENATECH NANOFUTUR

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition d'un équipement de depot cvd/ald
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition, livraison et installation d’un équipement de croissance permettant des dépôts en environnements en phase vapeur (méthode Chemical Vapor Deposition - CVD) ainsi qu’en mode type couche par couche (méthode Atomic Layer Deposition - ALD).

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Financements:

PEPR ELECTRONIQUE PC-RENATECH

NANOFUTUR

Intitulé du lot: Acquisition de deux boites à gants
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition, livraison et installation de deux boites à gants.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CRHEA

Rue Bernard Grégory

CS 10269

06905 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

La durée d'exécution des prestations sera tel que décrite par le titulaire dans son cadre de réponse technique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Valeur critère
Délais

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: SFAC/Pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2403004&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 205-646064 (2023-10-19)

Avis d'attribution de marché (2023-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-27 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793584
Se réfère à l'avis: 2023/S 205-646064
Numéro JO-S: 251

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Nom: Anneaksys
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 348 331 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction

de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 du présent avis. La date de signature du marché n°2027959 est

le 14/12/2023 et sa date de notification au titulaire est le 14/12/2023. Le présent avis d'attribution correspond

à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-

et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets

protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public

et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par

courriel (dr20.liste.marches@cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise

de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture

du site.

Source: OJS 2023/S 251-793584 (2023-12-27)

Avis d'attribution de marché (2024-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 112 306 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2024-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 020-056069
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 du présent avis. La date de signature du marché n°2028026 est le 23/01/2024 et sa date de notification au titulaire est le 24/01/2024. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr20.liste.marches@cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Nom: Jacomex
Commune postale: Dagneux
Valeur totale du marché: 112 306 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 020-056069 (2024-01-24)

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