l'Opération a pour objet le réaménagement des espaces extérieurs (courts de tennis) ainsi que le réaménagement et la rénovation thermique globale du gymnase.le présent marché est passé selon une procédure formalisée de type appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Ccp.Il s'agit d'un marché public de maîtrise d'oeuvre au sens de l'article R2172-1 du Ccp.Eléments de missions : mission de base conformément aux articles L2431-3 et R2431-5 du Code de la commande publique (Ccp) : Aps, Apd, Pro, Amt, Visa, Det, Aor + mission complémentaire Opc.Délais prévisionnels :- démarrage prévisionnel des travaux : printemps 2025- démarrage prévisionnel de la mission : à compter de la date de notification du marché, début 2024- durée prévisionnelle d'engagement du maître d'oeuvre (hors garantie de parfait achèvement) : 24-26 mois- durée prévisionnelle des travaux (hors garantie de parfait achèvement) : 12-15 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-04.
Avis de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: 2024-Moe
Brève description:
“l'Opération a pour objet le réaménagement des espaces extérieurs (courts de tennis) ainsi que le réaménagement et la rénovation thermique globale du...”
Brève description
l'Opération a pour objet le réaménagement des espaces extérieurs (courts de tennis) ainsi que le réaménagement et la rénovation thermique globale du gymnase.le présent marché est passé selon une procédure formalisée de type appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Ccp.Il s'agit d'un marché public de maîtrise d'oeuvre au sens de l'article R2172-1 du Ccp.Eléments de missions : mission de base conformément aux articles L2431-3 et R2431-5 du Code de la commande publique (Ccp) : Aps, Apd, Pro, Amt, Visa, Det, Aor + mission complémentaire Opc.Délais prévisionnels :- démarrage prévisionnel des travaux : printemps 2025- démarrage prévisionnel de la mission : à compter de la date de notification du marché, début 2024- durée prévisionnelle d'engagement du maître d'oeuvre (hors garantie de parfait achèvement) : 24-26 mois- durée prévisionnelle des travaux (hors garantie de parfait achèvement) : 12-15 mois
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date limite de soumission: 2024-02-06 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011832
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Visite de site obligatoire : Dans le cadre de la présente consultation, une visite de site obligatoire est prévue.Les candidats souhaitant visiter les lieux doivent prendre rendez-vous avec la mairie (Cf. Coordonnées indiquées dans le règlement de la consultation)la présente consultation n'est pas allotie car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes au sens de l'article L2113-10, au vu des éléments de mission proposés comme nécessitant un traitement économique et technique homogène.la présente consultation n'est pas décomposée en tranches au sens de l'article R2113-4 du Code de la commande publique.en application de l'article R2151-8-2° du code de la commande publique, l'acheteur refuse la présentation d'offres comportant une variante.le présent marché public ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles.les candidats pourront adresser leurs questions au plus tard 7 jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises en temps utile.l'acheteur pourra apporter des modifications non substantielles au DCE au plus tard 5 jours calendaires avant la date limite de remise des offres.le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
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Source: OJS 2024/S 006-011832 (2024-01-04)