Marché Prestations sorties poubelles et conteneurs d'ordures ménagères, nettoyage locaux, parties communes & abords, enlèvement encombrants sur le patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordure ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants sur le du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.
Avis de marché (2023-10-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: MENAGE 2024-2028
Brève description:
“Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordure ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants...”
Brève description
Marché de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordure ménagères, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlèvement des encombrants sur le du patrimoine de l'OPH de l'Aisne
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-12-04 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Date de début: 2024-04-01 📅
Date de fin: 2028-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-658156
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
“Langue rédigée avis et publié : Française. Le DCE est téléchargeable à partir du lien suivant...”
Langue rédigée avis et publié : Française. Le DCE est téléchargeable à partir du lien suivant :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_oUguqnQthx&v=1&selected=0Le candidat doit procéder à une visite des lieux pendant la phase de consultation. Demande de renseignements complémentaires via www.achatpublic.com au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception des offres.Une réponse sera adressée, à toutes les entreprises ayant téléchargé après identification, 6 jours calendaires au plus tard avant la date limite de réception des offres, via www.achatpublic.comDossier candidature : Les candidats disposent de 2 procédés (DUME ou hors DUME)Quel que soit le procédé retenu par le candidat, celui-ci devra transmettre en plus : - Amiante : Certificats nominatifs et à jour de formation "sous-section 4" concernant le risque amiante pour l'encadrement et les salariés de l'entreprise ou du sous-traitant déclaré lors de la remise des offres qui seront intervenants sur cette opération. Si les collaborateurs de l'entreprise ou de son sous-traitant ne sont pas formés au stade de l'offre, il sera possible de transmettre les justificatifs des convocations aux séances de formations de tous les collaborateurs concernés. Ces documents sont indispensables au stade de la candidature. Tout dossier incomplet sera rejeté.- Assurance Responsabilité Civile Professionnelle en cours de validitéCandidature DUME (Electronique) : https://dume.chorus-pro.gouv.fr A défaut de recours au DUME, les candidats doivent transmettre : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement dans l'activité concernée, pour chacune des trois dernières années- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique, dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature- Liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières annéesLes candidatures dont les références seront jugées insuffisantes seront rejetées- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- DC1 et DC 2- Tout document (notamment Extrait Kbis ou délégation de pouvoir) permettant d'apprécier que la personne qui signe les documents du marché public (lettre de candidature, acte d'engagement etc.) est bien habilitée à engager l'entreprise- forme juridique du candidat - En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.- pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du Marché.Dossier offre : - Mémoire technique précisant : - moyens humains et matériels mis à disposition pour remplir les conditions du marché, en précisant, entre autres, les noms et qualités des interlocuteurs (y compris administratifs)- méthode d'organisation détaillée pour remplir les conditions du marché- mesures prévues pour l'encadrement du personnel- procédures utilisées pour assurer l'autocontrôle et le contrôle des prestations (quels moyens, quelle fréquence, procédure corrective éventuelle, traçabilité, exploitation des résultats)- méthodologie de traitement des réclamations et suivi des contrôles contradictoires- matériels et produits utilisés pour assurer les prestations- mesures pour assurer l'hygiène et la sécurité sur les sites- renseignements utiles que le candidat jugera nécessaires pour argumenter sur sa méthode d'organisationLe mémoire technique est une pièce contractuelle du marché. Les entreprises qui ne présenteront pas de Mémoire Technique verront leur offre rejetée.- Acte d'Engagement à établir par lot- Annexes n° 1 à 5 et 6 à l'Acte d'Engagement - Bordereau de prix forfaitaires (par lot)- Annexe n° 1 au CCTP (par lot)
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Source: OJS 2023/S 209-658156 (2023-10-25)
Informations complémentaires (2023-11-30) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-736167
Se réfère à l'avis: 2023/S 209-658156
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
“Un nouveau dossier de consultation est à télécharger. Les modificatifs sont SUR LES ANNEXES A L'ACTE D'ENGAGEMENT DES LOTS 1 à 4 sur les annexes suivantes :...”
Un nouveau dossier de consultation est à télécharger. Les modificatifs sont SUR LES ANNEXES A L'ACTE D'ENGAGEMENT DES LOTS 1 à 4 sur les annexes suivantes : - Annexes n° 1 à 5 à l'acte d'engagement des lots n° 1 à 4.- Annexe n° 6 à l'acte d'engagement des lots n° 1 à 4. Les autres pièces de consultation sont inchangées. Nous vous informons que le retour des offres est reporté au : MARDI 12 DECEMBRE 2023 à 17 H 30
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Source: OJS 2023/S 234-736167 (2023-11-30)
Informations complémentaires (2023-12-08) Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date limite de soumission: 2023-12-29 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753654
Numéro JO-S: 240
Source: OJS 2023/S 240-753654 (2023-12-08)
Avis d'attribution de marché (2024-03-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marche de prestations de sorties des poubelles et conteneurs d'ordures menageres, nettoyage de locaux, parties communes et abords, enlevement des encombrants sur le patrimoine de l'office public de l'habitat de l'aisne
Brève description:
“Marché pluriannuel passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du Code de la Commande Publique...”
Brève description
Marché pluriannuel passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du Code de la Commande Publique (Ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 et Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018, modifié par le Décret n° 2019-1344 du 12 décembre 2019 et le Décret n°2021-357 du 30 mars 2021).
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3061772.64 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot n° 01 : Patrimoine Agence Hirson”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, tacitement reconductible trois fois, soit pour une durée totale maximum de quatre 4 ans” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n° 03 : Patrimoine Agences Laon - Opal'Etudes Opal'Actifs” Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an, tacitement reconductible trois fois, soit pour une durée totale maximum de quatre ans” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Lot n° 04 : Patrimoine agences Soissons” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Lot n° 02 : Patrimoine Agence Tergnier” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: DSP0624
Date de conclusion du contrat: 2024-02-22 📅
Titre: Lot n° 02 : Patrimoine Agence Tergnier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 961977.6 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Onet services
Numéro d'enregistrement national: 06780042504564
Adresse postale: 280 rue Edouard Delamare Deboutteville
Code postal: 76160
Commune postale: Saint martin du vivier
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mollivier@onet.fr📧
Téléphone: 0323930432📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1274946.72 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Proservis multitechniques
Numéro d'enregistrement national: 44368018600055
Adresse postale: 6 rue Collange
Code postal: 92300
Commune postale: Levallois perret
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: contact@pro-servis.net📧
Téléphone: 0146395270📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 531797.76 EUR 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Valeur totale du contrat/lot: 293050.56 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ens
Numéro d'enregistrement national: 48417039400031
Adresse postale: 47 rue Dachery
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-quentin
Région: Aisne🏙️
Courrier électronique: contact@ens-nettoyage.com📧
Téléphone: 0323675728📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Oph de l'aisne
Numéro d'enregistrement national: 42311939500014
Adresse postale: 1 place Jacques de Troyes
Code postal: 02007
Commune postale: Laon
Région: Aisne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@opal02.com📧
Téléphone: 0323236200📞
URL: https://www.opal02.com/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.opal02.com/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: AMIENS CEDEX 01
Région: Somme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Téléphone: 0322336170📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le délai des voies de recours :
-le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le délai des voies de recours :
-le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé à compter de la date d'envoi de la notification de rejet sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;
-le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative (CJA) pouvant être exercé dans un délai de trente et un (31 jours) à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et/ou BOAMP sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens ;
-le recours de plein contentieux dans un délai de deux (02) mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique sur présentation d'un mémoire motivé en fait et en droit devant le Tribunal administratif d'Amiens.
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Source: OJS 2024/S 050-146432 (2024-03-08)