Marché portant sur l’acquisition et la maintenance d'un spectromètre de masse à réaction de transfert de protons et à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour le compte du LOV
Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition et la maintenance d’un proton Transfer Reaction – Time of Flight – Mass spectrometer (PTR-Tof-MS, spectromètre de masse à temps de vol) doit être capable de mesurer en continu dans l’air des composés organiques volatiles de taille comprise entre 20 et 200 Da. Cet instrument est destiné au projet de recherche ERC UNIVOC qui se déroule au sein du Laboratoire d’Océanographie de Villefranche (LOV), sur le site de l’Institut de la Mer de Villefranche (IMEV).
Date limiteDeadline 2026-09-25
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Luxembourg › Luxembourg
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché portant sur l’acquisition et la maintenance d'un spectromètre de masse à réaction de transfert de protons et à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour le compte du LOV
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Spectromètre de masse 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Code postal: 06230
Ville: Villefranche sur mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 9 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: Villefranche-sur-Mer
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-25 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: dr20-liste.marches.sfac@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0493954222 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058374&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058374&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 166-596102 (2026-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché portant sur l’acquisition et la maintenance d'un spectromètre de masse à réaction de transfert de protons et à temps de vol (PTR-ToF-MS) pour le compte du LOV
Numéro de référence:
2026-10
Brève description:
Les stipulations de la présente consultation porte sur l’acquisition et la maintenance d’un proton Transfer Reaction – Time of Flight – Mass spectrometer (PTR-Tof-MS, spectromètre de masse à temps de vol) doit être capable de mesurer en continu dans l’air des composés organiques volatiles de taille comprise entre 20 et 200 Da. Cet instrument est destiné au projet de recherche ERC UNIVOC qui se déroule au sein du Laboratoire d’Océanographie de Villefranche (LOV), sur le site de l’Institut de la Mer de Villefranche (IMEV).
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Produits/services: Spectromètre de masse 📦
Description
Identifiant interne:
2026-10
Informations complémentaires:
La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles. Se référer à l'article VI.3 du règlement de la consultation.
Adresse postale: Institut de la Mer, Bâtiment Jean Maetz, 181 Chemin du Lazaret
Code postal: 06230
Ville: Villefranche sur mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 9 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme et actualisable pour l'acquisition, prix révisable pour la maintenance et le support. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Paiement après service fait pour l'acquisition et terme à échoir pour la maintenance et le support. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-25 19:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national de la recherche scientifique - délégation côte d'azur
Numéro d'enregistrement national:
18008901301682
Adresse postale: Les lucioles 1 - campus azur - bât. 3 250 rue Albert Einstein CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia antipolis cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Pôle achats
Courrier électronique: dr20-liste.marches.sfac@cnrs.fr 📧
Téléphone: 0493954222 📞
URL: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058374&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3058374&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 ducode de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 166-596102 (2026-08-26)
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