Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché no 2023_10_dt_010_012_ de programmation pour le compte du GHU Université Paris Saclay
2023_010_DT_10_012”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“marché no 2023_10_dt_010_012_ de programmation pour le compte du GHU Université Paris Saclay”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“l'Accord cadre mono attributaire a pour objet 11 éléments de mission relevant du champ de la programmation- (1) Préprogramme- (2) Faisabilité- (3)...”
Description du marché
l'Accord cadre mono attributaire a pour objet 11 éléments de mission relevant du champ de la programmation- (1) Préprogramme- (2) Faisabilité- (3) Programme- (4) Fiches par local- (5) Assistance à la sélection des candidatures de maîtres d'oeuvre- (6) Assistance à l'analyse des offres des maîtres d'oeuvre- (7) Adéquation programme-projet au stade Mise au point de l'esquisse- (8) Adéquation programme-projet au stade Mise au point de l'aps- (9) Assistance et adéquation programme-projet au stade APS- (10) Assistance et adéquation programme-projet au stade APD- (11) Mission de conseil ponctuel
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du...”
Description des renouvellements
le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 088-238397
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an, reconductible tacitement à la date anniversaire de notification du marché, dans la limite de trois (3) reconductions, sans pouvoir excéder la durée totale de quatre (4) ans. La non-reconduction du marché devra s'effectuer 15 jours calendaires au plus tard avant la date anniversaire de notification du marché
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comités consultatifs Interdépartemental de Règlement Amiable de Paris
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 082-248474 (2023-04-21)