Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie : Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété 69100 Villeurbanne

Est Métropole Habitat

Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie : Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov, 69100 VILLEURBANNE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Est Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-20	Avis de marché
2024-10-23	Avis d'attribution de marché
2025-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: AO/Logts EMH, RSH, complexe sportif/CA
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Est metropole habitat
Adresse postale: 55 Rue de la Soie BP 45030
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.est-metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 0478034720 📞
Fax: +33 0478855517 📠
URL des documents: http://Achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_DVfMb0NdaP 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-575211
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

La présente consultation fait l'objet d'une consultation commune entre Est Métropole Habitat et Rhône Saône Habitat.Le programme du lot B respectivement attribués à Rhône Saône Habitat et Est Métropole Habitat étant fortement imbriqués, un groupement de commande pour les lots : 2 Blindage,4 Terrassement, 8 Gros-OEuvre - Ossature bois balcons, 11 B Façade pierre et 38 Espaces verts - VRD a été approuvé par délibération du Conseil d'Administration d'Est Métropole Habitat en date du 14 février 2020Les dispositions du présent dossier de consultation ne s'appliquent, pour Rhône Saône Habitat, que pour les lots mentionnés supra.Le marché est soumis à une clause d'exécution sociale visant à favoriser le retour à l'emploi de publics en difficulté.Le détail de ces conditions d'exécution est défini en annexe 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.La clause d'exécution fait l'objet de l'article 5 à l'acte d'engagement.Durée du marché public OU de l'accord-cadre : 24 mois (+ GPA) à compter de la délivrance de l'ordre de service Date prévisionnelle de prise d'effet du marché public OU de l'accord-cadre : Janvier 2024Il est prévu 6 prestations supplémentaires éventuelles (voir Règlement de consultation pages 6 et 7).Variantes à l'initiative des candidats Les candidats peuvent présenter une offre comportant des variantes par rapport aux prescriptions et spécifications du cahier des charges. Cependant ces variantes ne doivent pas modifier l'objet et / ou la nature du marché.Respect des performances environnementale (notamment impact CO2 des matériaux) et acoustiques - Conforme aux réglementations en vigueur- Ne pas entrainer de surcoût d'entretien, d'assurances pour la maitrise d'ouvrage notamment en cas d'utilisation de matériaux de réemploi proposés par l'entreprise.Ces solutions alternatives peuvent porter notamment sur les points suivants : Chiffrage par l'entreprise d'une ou plusieurs solutions techniques alternatives permettant de réduire l'impact carbone / énergétique / environnemental avec toutes les justifications techniques et calculs permettant d'apprécier objectivement le gain obtenu et augmentation du pourcentage de matériaux réemployer.Les variantes doivent être présentés sur un deuxième acte d'engagement et DPGF.Nature des prix : ForfaitairesVariation des prix : Les prix sont révisables selon la formule précisée au Cahier des Clauses Administratives Particulières.Modalités de financement : Ressources propres et ressources extérieures : Subventions Ville de Villeurbanne et Métropole, prêts Action Logement et CDC.Modalités de Paiement : Paiement par virement bancaire à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.Cautionnement et garanties exigées : Retenue de garantie de 5% du montant du marché ou garantie à première demande couvrant 100% de la retenue de garantie le cas échéant.Forme et justification(s) du type de groupement exigé à l'attribution du marché : Aucune forme de groupement n'est exigée à l'attribution du marché.Délai de validité des offres : 160 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 177 980 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 02 - BLINDAGES
Numéro du lot: 02
Brève description: Lot 02 - BLINDAGES
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Lot 04 - TERRASSEMENTS
Numéro du lot: 04
Brève description: Lot 04 - TERRASSEMENTS
Intitulé du lot: Lot 08 - GROS OeUVRE + OSSATURE BOIS BALCONS
Numéro du lot: 08
Brève description:

Lot 08 - GROS OEUVRE + OSSATURE BOIS BALCONS LOGEMENTS- synthèse structureBASE VIE - COMPTE PRORATA - projections coupe-feu

Intitulé du lot: Lot 09 - ETANCHEITE
Numéro du lot: 09
Brève description: Lot 09 - ETANCHEITE
Description des options: PSE 4 : Palette végétale sans arrosage toiture
Intitulé du lot: Lot 10 - STRUCTURE BOIS GYMNASE + FACADES
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 - STRUCTURE BOIS GYMNASE + FACADES MOB REMPLISAGE PAILLE
Intitulé du lot: Lot 11 A - FACADES ITE
Numéro du lot: 11A
Brève description: Lot 11 A - FACADES ITE
Description des options:

PSE 1 : Mise en place des BSO en remplacement des volets pliants coulissantsAjout d'un encadrement métallique des baies

Intitulé du lot: Lot 11 B - FACADES PIERRE
Numéro du lot: 11B
Brève description: Lot 11 B - FACADES PIERRE
Intitulé du lot: Lot 12 - MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ALUMINIUM
Numéro du lot: 12
Brève description: Lot 12 - MENUISERIES EXTERIEURES BOIS ALUMINIUM
Description des options:

PSE1 : Mise en place des BSO en remplacement des volets pliants coulissantsMise en place des BSO

Intitulé du lot: Lot 13 - SERRURERIES / OCCULTATIONS METALIQUES COULISSANTES / MUR RIDEAU / FACADES VITREE
Numéro du lot: 13
Brève description:

Lot 13 - SERRURERIES / OCCULTATIONS METALIQUES COULISSANTES / MUR RIDEAU / FACADES VITREE

Description des options:

PSE1 : Mise en place des BSO en remplacement des volets pliants coulissantsSuppression des volets pliants coulissantPSE 2 / Simplification des garde-corps

Intitulé du lot: Lot 15 - PORTE DE GARAGE
Numéro du lot: 15
Brève description: Lot 15 - PORTE DE GARAGE
Intitulé du lot: Lot 17 - ASCENSEURS
Numéro du lot: 17
Brève description: Lot 17 - ASCENSEURS
Intitulé du lot: Lot 18 A - ELECTRICITES COURANTS FORTS FAIBLES LOGEMENTS
Numéro du lot: 18A
Brève description: Lot 18 A - ELECTRICITES COURANTS FORTS FAIBLES LOGEMENTS
Intitulé du lot: Lot 18 B - ELECTRICITES COURANTS FORTS FAIBLES COMPLEXE SPORTIF
Numéro du lot: 18B
Brève description: Lot 18 B - ELECTRICITES COURANTS FORTS FAIBLES COMPLEXE SPORTIF
Description des options: PSE 4 : Sonorisation de la salle spécialisée
Intitulé du lot: Lot 21 A - PLOMBERIE- CHAUFFAGE COLLECTIF GRANULES BOIS - VMC LOGEMENTS
Numéro du lot: 21A
Brève description: Lot 21 A - PLOMBERIE- CHAUFFAGE COLLECTIF GRANULES BOIS - VMC LOGEMENTS
Intitulé du lot: Lot 21 B - PLOMBERIE- CHAUFFAGE BOIS - VENTILATION COMPLEXE SPORTIF
Numéro du lot: 21B
Brève description: Lot 21 B - PLOMBERIE- CHAUFFAGE BOIS - VENTILATION COMPLEXE SPORTIF
Intitulé du lot: Lot 23 - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Numéro du lot: 23
Brève description: Lot 23 - PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES
Intitulé du lot: Lot 25 - MENUISERIE INTERIEURES BOIS
Numéro du lot: 25
Brève description: Lot 25 - MENUISERIE INTERIEURES BOIS
Intitulé du lot: Lot 26 - CLOISONS DOUBLAGES + PEINTURE (uniquement EMH/ville)
Numéro du lot: 26
Brève description: Lot 26 - CLOISONS DOUBLAGES + PEINTURE (uniquement EMH/ville)
Intitulé du lot: Lot 28 - CARRELAGES - FAIENCES - CHAPE
Numéro du lot: 28
Brève description: Lot 28 - CARRELAGES - FAIENCES - CHAPE
Intitulé du lot: Lot 33 - SOLS SOUPLES SPORTIFS
Numéro du lot: 33
Brève description: Lot 33 - SOLS SOUPLES SPORTIFS
Intitulé du lot: Lot 35 - EQUIPEMENTS SPORTIFS
Numéro du lot: 35
Brève description: Lot 35 - EQUIPEMENTS SPORTIFS
Intitulé du lot: Lot 38 - VRD - INFILTRATIONS EAUX PLUVIALES - ESPACES VERTS-PLANTATIONS
Numéro du lot: 38
Brève description: Lot 38 - VRD - INFILTRATIONS EAUX PLUVIALES - ESPACES VERTS-PLANTATIONS
Description des options:

PSE 4 : Palette végétale sans arrosage toiturePSE 5 : Entretien des végétaux pendant 2 ans après-réceptionPSE 6 : Système d'arrosage temporaire du boisement en RDC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature du candidat individuel ou du mandataire du groupement OU Document Unique de Marché EuropéenLe candidat (et chaque membre du groupement le cas échéant) produit à l'appui de sa candidature :? Conformément à l'article R. 2143-3 et R 2143-6 du Code de la Commande Publique :Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.L'acheteur se réserve la possibilité d'exclure la participation d'un opérateur économique qui se trouve dans l'une des situations mentionnées aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la Commande Publique. ? Conformément à l'article R. 2143-7 du Code de la Commande Publique :Les certificats délivrés par les administrations et organismes compétentes pour justifier qu'il ne se trouve pas dans l'une des situations mentionnées à l'article L.2141-2 du Code de la Commande Publique ;? Conformément à l'article R. 2143-8 du Code de la Commande Publique :Les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.? Conformément à l'article R. 2143-9 du Code de la Commande Publique :Un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion ;La copie du ou des jugements prononcés, lorsque le candidat est en redressement judiciaire En cas de groupement, la lettre de candidature ou formulaire DUME précisera :- l'identification de chaque membre du groupement dénomination sociale et adresse, nom et prénom du signataire- désignation du mandataire.Cette lettre de candidature ou DUME sera signé par l'ensemble des membres du groupement.A défaut de signature d'un membre du groupement de la présente lettre de candidature ou formulaire DUME, un engagement écrit de celui-ci, habilitant le mandataire à signer la lettre de candidature ou DUME, devra être joint. Cet engagement précisera l'étendue des pouvoirs conférés au mandataire du groupement.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;2° Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

Capacité technique et professionnelle:

1° Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;2°Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;3)Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;4° Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Effectif et Qualibat demandés :Voir tableau pages 12 et 13 du règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://Achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 0478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :? un référé précontractuel, en application des articles L. 551-1 s. et R.551-1 s. du CJA, et ce, avant la conclusion du contrat ; ? un référé contractuel, en application des articles L. 551-13 s. et R. 551-7 s. du CJA, et ce une fois le contrat conclu et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l'avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre suivant la notification de la conclusion du contrat ;? un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans les conditions fixées par la décision rendue par le Conseil d'État le 4 avril 2014 dite Département du Tarn-et-Garonne (req. n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 184-575211 (2023-09-20)

Avis d'attribution de marché (2024-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie : Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov, 69100 VILLEURBANNE
Brève description:

: Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie : Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov, 69100 VILLEURBANNE

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 259 665 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Titre: LOT 2 BLINDAGES
Description du marché:

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 4 TERRASSEMENTS
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: R00004
Date de conclusion du contrat: 2024-02-22 📅
Titre: LOT 02 - Blindages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: SGC TRAVAUX SPECIAUX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sgc travaux speciaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Sgc travaux speciaux
Numéro d'enregistrement national: 449 558 444 00070
Adresse postale: 101 route de St Genis
Code postal: 69610
Commune postale: Ste foy l'argentiere
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fmuller@sgc-ts.com 📧
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre: SJTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Sjtp
Nom et adresse du contractant
Nom: Sjtp
Numéro d'enregistrement national: 35153483900037
Adresse postale: 22 Rue de Geneve
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Courrier électronique: info@sjtp.fr 📧

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est metropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 40137617300035
Adresse postale: 55 Rue de la Soie BP 45030
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le contrat est consultable au siège d'Est Métropole Habitat - 55 Rue de la Soie- 69100 Villeurbanne - aux horaires d'ouverture des bureaux et sur RDV : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 16h30.
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: 0478034720 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://wwww.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :  un référé précontractuel, en application des articles L. 551-1 s. et R.551-1 s. du CJA, et ce, avant la conclusion du contrat ;  un référé contractuel, en application des articles L. 551-13 s. et R. 551-7 s. du CJA, et ce une fois le contrat conclu et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l'avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre suivant la notification de la conclusion du contrat ;  un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans les conditions fixées par la décision rendue par le Conseil d'État le 4 avril 2014 dite Département du Tarn-et-Garonne (req. n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi

Source: OJS 2024/S 209-649306 (2024-10-23)

Avis d'attribution de marché (2025-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux pour la construction du lot B - ZAC La Soie : Complexe sportif, parc public, 41 logements locatifs sociaux et 21 logements en accession sociale à la propriété Rue Léon Blum, rue Charlotte Delbo, rue Willy Brandt, rue Paradjanov, 69100 VILLEURBANNE
Numéro de référence: AO/lot b La soie/CA
Brève description:

Valeur totale du marché (hors TVA): 387 584 EUR 💰
Description
Identifiant interne: Lot 15 PORTE DE GARAGE
Titre: Lot 15 PORTE DE GARAGE
Durée de l'accord: 24 mois
Identifiant interne: lot 38 VRD - INFILTRATIONS EAUX PLUVIALES - ESPACES VERTS-PLANTATIONS
Description du marché: lot 38 VRD - INFILTRATIONS EAUX PLUVIALES - ESPACES VERTS-PLANTATIONS

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Numéro de contrat: R00094
Date de conclusion du contrat: 2024-04-24 📅
Titre: Lot 15 - Portes de garage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre: DOITRAND
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Doitrand
Nom et adresse du contractant
Nom: Doitrand
Numéro d'enregistrement national: 40658033200012
Adresse postale: 359 Rue de l'astrée
Code postal: 42260
Commune postale: Grezolles
Région: Loire 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Identifiant de l’offre: CHAZAL
Nom de la partie soumissionnaire: Chazal
Nom et adresse du contractant
Nom: Chazal
Numéro d'enregistrement national: 32504095400043
Adresse postale: 28 Rue Lamartine
CS 80112
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-priest

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: www.est-metropole-habitat.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Est metropole habitat
Numéro d'enregistrement national: 40137617300035
Adresse postale: 55 Rue de la Soie BP 45030
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: 0478034720 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Source: OJS 2025/S 064-209495 (2025-03-31)

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