marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics du quartier Champ de la Cour - cHAPAYS sur la commune de VOREPPE - relance Lot 2 B - réseaux humides
marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics du quartier Champ de la Cour - cHAPAYS sur la commune de Voreppe - relance Lot 2b - réseaux humides
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics du quartier Champ de la Cour - cHAPAYS sur la commune de VOREPPE - relance Lot 2 B - réseaux humides”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics du quartier Champ de la Cour - cHAPAYS sur la commune de Voreppe - relance Lot 2b - réseaux humides”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: quartier Champ de la Cour - cHAPAYS - 38340 VOREPPE
Description du marché:
“marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics du quartier Champ de la Cour - cHAPAYS sur la commune de Voreppe - relance Lot 2b - réseaux humides” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): S/C 2.1
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): S/C 2.2
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): S/C 2.3
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement.- Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.- Une déclaration de candidat (Dc2 ou équivalent)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Un chiffre d'affaire annuel minimum est...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Un chiffre d'affaire annuel minimum est exigé dans le règlement de consultation- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- attestation d'assurance RC professionnelle ;
Afficher plus Conditions de participation
mandataire : 500 000 euros / an
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ;- indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“qualifications demandées :FNTP 5118 : Construction réseau AE sous pression en site urbanisé Dn<300mmFntp 5144 : Construction réseau gravitaire en site...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
qualifications demandées :FNTP 5118 : Construction réseau AE sous pression en site urbanisé Dn<300mmFntp 5144 : Construction réseau gravitaire en site urbanisé tranchée <3.50m hors nappe
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-14
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Article L. 551-1 du Cja)- référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et s. Du CJA- recours en contestation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Article L. 551-1 du Cja)- référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et s. Du CJA- recours en contestation de validité du contrat " Tarn et Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 139-441101 (2023-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics du quartier Champ de la Cour - cHAPAYS sur la commune de VOREPPE - relance Lot 2 B - réseaux...”
Titre
marché de travaux pour l'aménagement des espaces publics du quartier Champ de la Cour - cHAPAYS sur la commune de VOREPPE - relance Lot 2 B - réseaux humides
2023-IA-123
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2179652.96 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 139-441101
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-IA-123
Numéro d'identification du lot: 2B
Titre: réseaux humides - chapays - buis
Date de conclusion du contrat: 2023-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: moulin tp
Adresse postale: 38, Petite rue de la Plaine
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2179652.96 💰
Source: OJS 2023/S 222-698204 (2023-11-13)