Le présent marché a pour objet de réaliser les travaux d'espaces verts dans le cadre de l'opération tramway. Ces travaux concernent principalement : - Les travaux de préparation du chantier (D.I.C.T., demande éventuelle de consignations des réseaux électriques , demande d'arrêté de circulation et de stationnement, mise en place des panneaux d'interdiction de stationner en temps et en heures), - Les prestations de piquetage et de nivellement, - La préparation des surfaces à engazonner, - La fourniture et la mise en uvre de terre végétale ainsi que la fourniture et la réalisation des amendements, - La fourniture et la mise en uvre de mélange terre pierre ainsi que la fourniture et la réalisation des amendements, - Le décompactage de fosses, le remplissage des fosses d'arbres, d'arbustes et tranchées de plantations d'arbres ou d'arbustes, massifs plantés de graminées et vivaces, - La fourniture et la plantation des arbres tiges d'alignement ou cépées, arbustes, vivaces, graminées, couvre sols, selon les plans projet fournis, - La fourniture et semis des enherbements ou engazonnements, - La fourniture et mise en place de paillage biodégradable, tuteurs, protections anti-racinaires et protections des troncs pour les arbres, - L'entretien et les travaux de reprise pendant trois années pour les arbres tiges - L'entretien et les travaux de reprise pendant une années pour les cépées, arbustes, baliveaux, vivaces, graminées, couvre-sol, - L'entretien des gazons pendant une année suivant la réception du marché (hors plate-forme de tramway). - La garantie de reprise des végétaux qui court à partir de la réception partielle ou totale des ouvrages pour une durée d'une année, sauf pour les arbres tiges qui font l'objet d'une garantie sur trois années.
Avis de marché (2026-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux Espaces verts (EV1 et EV2)
Numéro de référence: E3.18-E3.19
Brève description:
Le présent marché a pour objet de réaliser les travaux d'espaces verts dans le cadre de l'opération tramway. Ces travaux concernent principalement :
- Les travaux de préparation du chantier (D.I.C.T., demande éventuelle de consignations des réseaux électriques , demande d'arrêté de circulation et de stationnement, mise en place des panneaux d'interdiction de stationner en temps et en heures),
- Les prestations de piquetage et de nivellement,
- La préparation des surfaces à engazonner,
- La fourniture et la mise en uvre de terre végétale ainsi que la fourniture et la réalisation des amendements,
- La fourniture et la mise en uvre de mélange terre pierre ainsi que la fourniture et la réalisation des amendements,
- Le décompactage de fosses, le remplissage des fosses d'arbres, d'arbustes et tranchées de plantations d'arbres ou d'arbustes, massifs plantés de graminées et vivaces,
- La fourniture et la plantation des arbres tiges d'alignement ou cépées, arbustes, vivaces, graminées, couvre sols, selon les plans projet fournis,
- La fourniture et semis des enherbements ou engazonnements,
- La fourniture et mise en place de paillage biodégradable, tuteurs, protections anti-racinaires et protections des troncs pour les arbres,
- L'entretien et les travaux de reprise pendant trois années pour les arbres tiges
- L'entretien et les travaux de reprise pendant une années pour les cépées, arbustes, baliveaux, vivaces, graminées, couvre-sol,
- L'entretien des gazons pendant une année suivant la réception du marché (hors plate-forme de tramway).
- La garantie de reprise des végétaux qui court à partir de la réception partielle ou totale des ouvrages pour une durée d'une année, sauf pour les arbres tiges qui font l'objet d'une garantie sur trois années.
Le présent marché a pour objet de réaliser les travaux d'espaces verts dans le cadre de l'opération tramway. Ces travaux concernent principalement :
- Les travaux de préparation du chantier (D.I.C.T., demande éventuelle de consignations des réseaux électriques , demande d'arrêté de circulation et de stationnement, mise en place des panneaux d'interdiction de stationner en temps et en heures),
- Les prestations de piquetage et de nivellement,
- La préparation des surfaces à engazonner,
- La fourniture et la mise en uvre de terre végétale ainsi que la fourniture et la réalisation des amendements,
- La fourniture et la mise en uvre de mélange terre pierre ainsi que la fourniture et la réalisation des amendements,
- Le décompactage de fosses, le remplissage des fosses d'arbres, d'arbustes et tranchées de plantations d'arbres ou d'arbustes, massifs plantés de graminées et vivaces,
- La fourniture et la plantation des arbres tiges d'alignement ou cépées, arbustes, vivaces, graminées, couvre sols, selon les plans projet fournis,
- La fourniture et semis des enherbements ou engazonnements,
- La fourniture et mise en place de paillage biodégradable, tuteurs, protections anti-racinaires et protections des troncs pour les arbres,
- L'entretien et les travaux de reprise pendant trois années pour les arbres tiges
- L'entretien et les travaux de reprise pendant une années pour les cépées, arbustes, baliveaux, vivaces, graminées, couvre-sol,
- L'entretien des gazons pendant une année suivant la réception du marché (hors plate-forme de tramway).
- La garantie de reprise des végétaux qui court à partir de la réception partielle ou totale des ouvrages pour une durée d'une année, sauf pour les arbres tiges qui font l'objet d'une garantie sur trois années.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: E3.18
Titre: Lot 1-EV1-espaces verts entre la rue du Carel et Saint-Contest-Arhéna
Description du marché:
Travaux d’espaces verts entre la rue du Carel et Saint-Contest-Athéna, et reprise de la rue de la Gare[
Informations complémentaires:
La durée indiquée correspond au délai d'exécution y compris période de préparation générale de 8 semaines et essais). La durée du marché démarre à la notification du marché et court jusqu'à la fin de la période de garantie
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados
🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: E3.19
Titre: Lot 2-EV2-espaces verts de la Place de la Mare à Pompidou
Description du marché:
Travaux d’espaces verts de l’avenue du 6 Juin au boulevard Pompidou (secteurs d’aménagement SE4, SE5, SE6)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Transamo est Mandataire de la Communauté urbaine de Caen la mer et agit donc au nom et pour le compte de la communauté urbaine de Caen la mer. Les prestations sont financées par la Communauté urbaine de Caen la Mer.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Conformément aux dispositions de l'article R2191-32 et suivants du Code de la commande publique, il est appliqué une retenue de garantie destinée à couvrir les réserves éventuellement formulées à la réception des travaux ainsi que les désordres pouvant survenir pendant le délai de garantie.
Cette retenue de garantie est fixée à 3 % (trois pour cent) du montant initial TTC du marché. Elle est prélevée sur chaque acompte et le solde du marché.
Le titulaire a toutefois la faculté, avant le premier acompte, de remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande d’un établissement financier agréé, selon les conditions fixées à l’article R2191-36 du Code de la commande publique. La mise en place d’une caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée.
Conformément aux dispositions de l'article R2191-32 et suivants du Code de la commande publique, il est appliqué une retenue de garantie destinée à couvrir les réserves éventuellement formulées à la réception des travaux ainsi que les désordres pouvant survenir pendant le délai de garantie.
Cette retenue de garantie est fixée à 3 % (trois pour cent) du montant initial TTC du marché. Elle est prélevée sur chaque acompte et le solde du marché.
Le titulaire a toutefois la faculté, avant le premier acompte, de remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande d’un établissement financier agréé, selon les conditions fixées à l’article R2191-36 du Code de la commande publique. La mise en place d’une caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Cf DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Niveau minimum de capacité économique et financière (CA annuel minimal sur les trois derniers exercices) :
>2 800 000 Euros annuel sur les 3 derniers exercices pour le lot 1
> 3 600 000 Euros annuel sur les 3 derniers exercices pour le lot 2
Dans le cas où un groupement se présenterait sur les deux lots, le niveau minimum de capacité économique sera de 6 400 000 Euros.[
Conformément à l’article L2151-1 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter une offre variable en cas de réponse aux deux lots.
Niveau minimum de capacité économique et financière (CA annuel minimal sur les trois derniers exercices) :
>2 800 000 Euros annuel sur les 3 derniers exercices pour le lot 1
> 3 600 000 Euros annuel sur les 3 derniers exercices pour le lot 2
Dans le cas où un groupement se présenterait sur les deux lots, le niveau minimum de capacité économique sera de 6 400 000 Euros.[
Conformément à l’article L2151-1 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter une offre variable en cas de réponse aux deux lots.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2026/S 113-409673 (2026-06-12)