Marché de Travaux de Terrassement et Investigations complémentaires

GreenAlp

Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes.
les deux lots pourront être attribués à un seul Titulaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.

Qui ?

• GreenAlp

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-27	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 2023_47
Brève description:

Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes. les deux lots pourront être attribués à un seul Titulaire

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: GreenAlp
Adresse postale: 49 rue Félix Esclangon
Code postal: 38042
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://greenalp.fr/ 🌏
Courrier électronique: d.chevalier@geg.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662093
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes.

les deux lots pourront être attribués à un seul Titulaire

Intitulé du lot: Travaux de Terrassement et pose sur réseaux secs
Numéro du lot: 1
Brève description: Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 4 ans, reconductible 2 fois un an, 6 ans maximum
Intitulé du lot: Investigations complémentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot n°1, les candidats devront impérativement présenter un chiffre d'affaires annuel deux fois supérieur au montant du marché

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot n°1 :

- Une référence significative de Travaux de Terrassement et de pose sur réseaux gaz et électricité Bt/Hta

- Les habilitations nécessaires à l'exécution des prestations du marché (Aipr, Ss4, Ute C18510)

- Une agence localisée à moins d'une heure de Grenoble afin d'être en adéquation avec les exigences en termes d'astreinte du présent marché

pour le lot n°2 :

- Une référence significative en Investigation complémentaire intrusif et non-intrusif

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

- Capacités techniques et professionnelles : 50%

- Capacités économiques et financière : 50%

les critères de sélection des candidatures sont détaillés dans le fichier intitulé "2023_47_avis de publicité"

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Grenoble
Adresse postale: Place Firmin Gautier
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38019
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 438212121 📞
Fax: +33 438212121 📠
Source: OJS 2023/S 210-662093 (2023-10-27)

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