marché de travaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Portes du Vercors - lot 7 : Aménagement de l'entrée du Parc de la Poya

Isère aménagement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.

Qui ?

• Isère aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-11	Avis de marché
2023-07-18	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Numéro de référence: 2023-1073-IA-078
Brève description:

marché de travaux dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Portes du Vercors - lot 7 : Aménagement de l'entrée du Parc de la Poya

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: isere Amenagement
Adresse postale: 34 rue Gustave Eiffel
Code postal: 38028
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://elegia.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: e.vigroux@elegia-groupe.fr 📧
URL des documents: https://elegia.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_xvlDfQLNPy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-423353
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
séance non publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

marché de travaux dans le cadre de l'opération d'aménagement de la 1ère tranche optionnelle de la ZAC Portes du Vercors sur la commune de Fontaine (38) - lot 7 : Aménagement de l'entrée du Parc de la Poya. Prestations attendues : revêtements, plantations, métallerie, serrurerie, passerelle, murets, etc

Durée de l'accord: 25 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: parc de la Poya à Fontaine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature (Dc1)- une déclaration sur l'honneur- une déclaration du candidat (Dc2)

Situation économique et financière:

- L'Attestation d'assurance RC Pro- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des travaux exécutés au cours de 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution ; - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ; - une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

- Le certificat de qualification professionnelle suivant ou tout moyen de preuve équivalent : Qualipaysage - aménagements paysagers confirmé et spécialisé

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Informations complémentaires: séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52411964100016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Spl
Contact
Point de contact: M. Emmanuel VIGROUX, Chef de projet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://elegia.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67, rue Servient
Source: OJS 2023/S 134-423353 (2023-07-11)

Informations complémentaires (2023-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-444747
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-423353
Numéro JO-S: 139
Source: OJS 2023/S 139-444747 (2023-07-18)

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