marché de travaux d'aménagement et de VRD Cette opération de travaux est divisée en 3 lots définis ci-dessous. - Lot 8-1 : Réseaux - lot 8-2 : Rémise à ciel ouvert de la petite Saône - lot 8-3 : Voirie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: marché de travaux d'aménagement et de VRD
2023-1073-IA137
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“marché de travaux d'aménagement et de VRD Cette opération de travaux est divisée en 3 lots définis ci-dessous. - Lot 8-1 : Réseaux - lot 8-2 : Rémise à ciel...”
Brève description
marché de travaux d'aménagement et de VRD Cette opération de travaux est divisée en 3 lots définis ci-dessous. - Lot 8-1 : Réseaux - lot 8-2 : Rémise à ciel ouvert de la petite Saône - lot 8-3 : Voirie
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8-1 : Réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réseaux📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: fontaine (38)
Description du marché: lot 8-1 : Réseaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8-2 : Rémise à ciel ouvert de la petite Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“remise à ciel ouvert de la petite SaôneLe lot 8-2 comprend une partie en accord-cadre à bon de commande.Il n'y a pas de montant minimum.Le montant maximum...”
Description du marché
remise à ciel ouvert de la petite SaôneLe lot 8-2 comprend une partie en accord-cadre à bon de commande.Il n'y a pas de montant minimum.Le montant maximum de l'accord-cadre en valeur est de : 400 000 euros (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8-3 : Voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 8-3 : VoirieLe marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Description des options:
“le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de prestations similaires.le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle définie comme suit : Tranche ferme : Réalisation des structures de chaussées de la ZacTranche optionnelle 1 : Réalisation du raccordement de la rue du colonnel Manhès sur la rue de l'argentièreles pièces du marché déterminent, le cas échéant, les modalités de versement d'une indemnité de dédit, d'attente ou d'un rabais
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-20
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): grenoble
“les prestations comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion " se référer à l'article 2.3 de l'acte d'engagement, ainsi qu'à l'annexe au CCAP”
les prestations comportent une condition d'exécution de type clause d'insertion " se référer à l'article 2.3 de l'acte d'engagement, ainsi qu'à l'annexe au CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : . Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : . Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 184-575912 (2023-09-20)