Marché de Traitement du tout-venant de déchèterie, de Tri des emballages recyclables et de Collecte des points d'apports volontaires

Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Traitement du tout-venant de déchèterie, de Tri des emballages recyclables et de Collecte des points d'apports volontaires
Numéro de référence: COVALOM-AOO-2026-02
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 444 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: COVALOM-AOO-2026-02-Lot1
Titre: Marché de traitement du tout-venant de déchèterie
Quantité: 2640 tonne
Valeur estimée hors TVA: 530 000 EUR 💰
Description du marché: Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: COVALOM-AOO-2026-02-Lot2
Titre: Marché de tri et conditionnement des emballages recyclables
Quantité: 2860 tonne
Valeur estimée hors TVA: 710 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: COVALOM-AOO-2026-02-Lot3
Titre: Marché de collecte des conteneurs verre, papiers/corps plats, emballages recyclables, ordures ménagères
Valeur estimée hors TVA: 3 400 EUR 💰
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 18:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-09 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-06-09 08:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl covalom
Numéro d'enregistrement national: 78857552000010
Adresse postale: 712 rue Nicolas Cugnot
Code postal: 54230
Commune postale: Neuves-maisons
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@covalom.fr 📧
Téléphone: +33 354956241 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1160142 🌏
URL de participation: www.emarchespublics. com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 089-318178 (2026-05-06)