marche de services de nettoyage pour la commune de saint-tropez lot 1 nettoyage des salles et des batiments communaux lot 2 nettoyage du musee de l annonciade
marche de services de nettoyage pour la commune de saint-tropez lot 1 nettoyage des salles et des batiments communaux lot 2 nettoyage du musee de l annonciade
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche de services de nettoyage pour la commune de saint-tropez lot 1 nettoyage des salles et des batiments communaux lot 2 nettoyage du musee de l...”
Titre
marche de services de nettoyage pour la commune de saint-tropez lot 1 nettoyage des salles et des batiments communaux lot 2 nettoyage du musee de l annonciade
2023AO120 2023AO121
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Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“marche de services de nettoyage pour la commune de saint-tropez lot 1 nettoyage des salles et des batiments communaux lot 2 nettoyage du musee de l annonciade” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2023ao120 - nettoyage des salles et des batiments communaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: les prestations portent sur le nettoyage des salles et des bâtiments communaux
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit une fois pour la même durée....”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée ferme de 2 ans à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit une fois pour la même durée. Le contrat ne pourra pas excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: prestation similairesclauses de réexamen Reconduction du marché
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif indiqué au Ii.2.6 correspond à la durée maximum du marché (4ans).Ce lot est un accord cadres à bons de commande comprenant une partie...”
Informations complémentaires
le montant estimatif indiqué au Ii.2.6 correspond à la durée maximum du marché (4ans).Ce lot est un accord cadres à bons de commande comprenant une partie fixe la DPGF et une partie à bons de commande
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2023ao121- nettoyage du musee de L'Annonciade
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: les prestations portent sur le nettoyage du musée de l'annonciade
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options: prestations similairesclauses de réexamenreconduction du marché
Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif indiqué au Ii.2.6 correspondant à la durée totale du marché possible. ( 2 ans + 2 ans). Il s'agit d'un marché ordinaire”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - formulaire Dc1, lettre de candidature et formulaire Dc2 déclaration...”
Liste et brève description des conditions
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - formulaire Dc1, lettre de candidature et formulaire Dc2 déclaration du candidat joints au DCE, ou DUME - une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- structure de la société et effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur trois ans,- liste des principaux services...”
Liste et brève description des critères de sélection
- structure de la société et effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur trois ans,- liste des principaux services ,effectués au cours des trois derniers exercices indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.- attestation d'assurance en cours de validité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se conformer aux pièces du marché
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 132-420079
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date n'est donnée qu'à titre indicatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“dans les 6 à 12 mois qui précèdent l'échéance finale du présent marché. Pour information la langue utilisée pour la rédaction de cet avis et pour sa...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
dans les 6 à 12 mois qui précèdent l'échéance finale du présent marché. Pour information la langue utilisée pour la rédaction de cet avis et pour sa publication est le français
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“langue utilisée pour la rédaction de cet avis et pour sa publication est le français.Les motifs d'exclusion sont définis en annexe du règlement de la...”
langue utilisée pour la rédaction de cet avis et pour sa publication est le français.Les motifs d'exclusion sont définis en annexe du règlement de la consultation.Procédure d'appel d'offres ouvertlot 1 :Accord cadres à bons de commande :montant maximum pour la durée ferme du marché (2 ans) : 1 200 000 euro(s) HtSi le marché est reconduit :montant maximum sur 2 ans: 1 200 000 euro(s) HtLa publication antérieure de ce marché dont les références sont inscrites dans cet avis (Iv.2.1) a fait l'objet d'une annulation - référence avis JO no 2023/s132-420079 du 12 juillet 2023.Lot 2 : marché ordinairecriteres de jugement des offres :Critères Pondération en points pour le lot 1 :CRITERE 1 - valeur technique 55.0sous-critère 1-personnel mis à disposition pour l'exécution du marché 20.01.1-nombre d'agents total dédiés à la prestation et leur répartition en fonction des sites (18.0)1.2-personnel d'encadrement (2.0)sous-critère 2 -Produits etconsommables mis à disposition pour l'exécution des prestations 20.02.1 - qualité des produits utilisés ( fiches techniques et fiches de données de sécurité (10.0) 2.2 - consommables et distributeurs dédiés à la prestation : expliquer l'organisation lors de la mise en place et tout au long de l'exécution du marché ainsi que la qualité des consommables ( 10.0)sous-critère 3 -Organisation du travail ( lors de la mise en place et de l'exécution du marché ) et gestion des absences 15.0critere 2 -prix des prestations 40.02.1 analyses de la DPGF (35)2.2 analyses du DQE (ce critère sera analysé à partir du DQE en fonction des prix mentionnés au Bpu) (5)critere 3 - mesures environnementales ( ref :article 2.23 du Cctp) 5.0critères Pondération en points pour le lot 2 :CRITERE 1 - valeur technique 55.0sous-critère 1-personnel mis à disposition pour l'exécution du marché 20.01.1-nombre d'agents total dédiés à la prestation et leur répartition en fonction des sites (18.0)1.2-personnel d'encadrement (2.0)sous-critère 2 -Produits et consommables mis à disposition pour l'exécution des prestations 20.02.1 - qualité des produits utilisés ( fiches techniques et fiches de données de sécurité (10.0) 2.2 - consommables et distributeurs dédiés à la prestation : expliquer l'organisation lors de la mise en place et tout au long de l'exécution du marché ainsi que la qualité des consommables ( 10.0)sous-critère 3 -Organisation du travail ( lors de la mise en place et de l'exécution du marché ) et gestion des absences 15.0critere 2 -prix des prestations 40.0critere 3 - mesures environnementales ( ref :article 2.23 du Cctp) 5.0imputations budgétaires :- chapitre 011 / Fonctions diverses / Compte 6283 sur le budget principal de la Commune - chapitre 011 / Compte 6283 sur les budgets annexes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 0494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différents litiges de Marseille (Cciral), Secrétariat régional”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13283
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 0494427989 📠
Source: OJS 2023/S 212-666847 (2023-10-31)