le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison de différents supports de communication et de travaux de reprographie destinés aux services de Hauts-De-Seine Habitat - oPH. L'Objectif de cette consultation est d'assurer la continuité des prestations tout en assurant une gestion des quantités commandées afin d'obtenir des prix attractifs (les prix sont fixés en fonction des volumes commandés en travaux d'impression) en tenant compte des enjeux environnementaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche de service relatif a la realisation de travaux D'Impression et de reprographie
SMG REPRO”
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison de différents supports de communication et de travaux de...”
Brève description
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison de différents supports de communication et de travaux de reprographie destinés aux services de Hauts-De-Seine Habitat - oPH. L'Objectif de cette consultation est d'assurer la continuité des prestations tout en assurant une gestion des quantités commandées afin d'obtenir des prix attractifs (les prix sont fixés en fonction des volumes commandés en travaux d'impression) en tenant compte des enjeux environnementaux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Produits/services supplémentaires: Services de reprographie📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: siège d'hauts-de-seine Habitat
Description du marché:
“le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison de différents supports de communication et de travaux de...”
Description du marché
le présent marché a pour objet la réalisation de travaux d'impression, de façonnage et de livraison de différents supports de communication et de travaux de reprographie destinés aux services de Hauts-De-Seine Habitat - oPH. L'Objectif de cette consultation est d'assurer la continuité des prestations tout en assurant une gestion des quantités commandées afin d'obtenir des prix attractifs (les prix sont fixés en fonction des volumes commandés en travaux d'impression) en tenant compte des enjeux environnementaux
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord cadre est conclu pour une période ferme d'un an (12 mois) courant de sa notification . Il est reconductible expressément trois (3) fois un...”
Description des renouvellements
le présent accord cadre est conclu pour une période ferme d'un an (12 mois) courant de sa notification . Il est reconductible expressément trois (3) fois un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
hauts-De-Seine Habitat se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Informations complémentaires: la valeur estimée annuellement du marché est de 260 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique (e-dume), qu'ils éditent sous format .xml via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, ceci en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2 dans leur dernière version mise à jour via le site http://www.economie.gouv.fr/daj/.
Ces formulaires contiendront les éléments indiqués au règlement de consultation
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): les date et heure sont estimatives
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 300 000...”
le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 300 000 euros (H.T.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré contractuel prévu aux articles L.551 1 à L.551 12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551 13 à L.551 23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551 7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421 1 à R. 421 7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la
signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 150-479311 (2023-08-02)
Avis d'attribution de marché (2023-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Personne de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 147573177📞
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr📧
URL: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics 🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Prix (pondération): 70%
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, Sans montant minimum annuel / montant maximum annuel : 300 000 euros HT, pour une durée de 12 mois à...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, Sans montant minimum annuel / montant maximum annuel : 300 000 euros HT, pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois 1 an moyennant le respect d'un préavis de 4 mois avant échéance annuelle, sans que sa durée puisse excéder 48 mois
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 150-479311
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 9204
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: crea pub
Adresse postale: 14 rue Victor Baltard
Commune postale: Claye Souilly
Code postal: 77410
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164674000📞
Courrier électronique: creapub@imprimeriecreapub.fr📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 4 août 2023 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous...”
l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 4 août 2023 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 955839, le 5 août 2023 au BOAMP sous la référence 23-110359 (bulletin 217) et le 7 août 2023 au JOUE sous la référence 2023/s 150-479311. Le présent appel d'offres donne lieu à la conclusion d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 300 000 euros (H.T.)
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Source: OJS 2023/S 227-714479 (2023-11-21)