Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantine scolaire
Ville d'ARC-SUR-TILLE
Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires pour ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-08. L'appel d'offres a été publié le 2026-03-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-03-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantine scolaire
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 905 000 EUR 💰
Description
Titre: fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: renouvelable 2 fois par tacite reconduction
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Accord-cadre de fournitures à bons de commandes passé en appel d'offres ouvert.
Code postal: 21560
Ville: Ville d'ARC-SUR-TILLE
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-08 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 12
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-29 17:30:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'ARC-SUR-TILLE
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18, rue de la Mairie
Code postal: 21560
Commune postale: Arc-sur-tille
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction générale des services
Courrier électronique: mairie@arc-sur-tille.fr 📧
Téléphone: 0380370016 📞
URL: https://www.arc-sur-tille.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 062-218479 (2026-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantine scolaire
Numéro de référence:
GDC-20260903
Brève description:
Marché de fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires pour ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 905 000 EUR 💰
Description
Titre: fourniture de repas en liaison froide en cantines scolaires
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
fourniture de repas en liaison froide dans les cantines scolaires d'ARC-SUR-TILLE, COUTERNON, REMILLY-SUR-TILLE et VAROIS-ET-CHAIGNOT.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: renouvelable 2 fois par tacite reconduction
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère:
Prix de prestations : 60/100
Valeur technique : 40/100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Accord-cadre de fournitures à bons de commandes passé en appel d'offres ouvert.
Code postal: 21560
Ville: Ville d'ARC-SUR-TILLE
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre de fournitures à bons de commandes. pour une durée de un an.
Reconductible 2 fois.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-08 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 12
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-29 17:30:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'ARC-SUR-TILLE
Numéro d'enregistrement national:
21021
Adresse postale: 18, rue de la Mairie
Code postal: 21560
Commune postale: Arc-sur-tille
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction générale des services
Courrier électronique: mairie@arc-sur-tille.fr 📧
Téléphone: 0380370016 📞
URL: https://www.arc-sur-tille.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Vous avez la possibilité, au titre de l’article R.2181-2 du Code de la Commande Publique, de formuler une demande écrite pour être informé des motifs détaillés du rejet de votre offre, des caractéristiques et des avantages relatifs de l’offre retenue ainsi que du nom de l’attributaire du marché.
En outre, conformément à la réglementation, je vous précise que vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du Tribunal Administratif de DIJON un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la réception de la présente notification
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 062-218479 (2026-03-26)
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