Avis de marché (2023-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ccas de la ville des Herbiers
Numéro d'enregistrement national: 26850075800084
Adresse postale: 6 Rue du Tourniquet
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Commande Publique et Achats de la Ville des Herbiers
Téléphone: +33 251910767📞
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr📧
Fax: +33 251649945 📠
Région: Vendée🏙️
URL: https://lesherbiers.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches-securises.fr🌏
URL de participation: https://marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre mono-attributaires avec émission de bons de commande”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“marché de fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre mono-attributaires avec émission de bons de commande”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 108 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain - boulangerie - viennoiserie - pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les Herbiers
Description du marché: pain - boulangerie - viennoiserie - pâtisserie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): La valeur technique de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Le coût des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est renouvelable trois fois par période d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“le montant minimum annuel est de 25 000 euros HT et le montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boeuf, veau, agneau, porc (autres que surgelés et appertisés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦
Description du marché: viandes de boeuf, veau, agneau, porc (autres que surgelés et appertisés)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 60 000 euros HT et le montant maximal annuel de 140 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de volailles (autres que surgelés et appertisés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: viandes de volailles (autres que surgelés et appertisés)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 30 000 euros HT et le montant maximal annuel de 80 000 euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons / Fruits de mer / produits de la mer élaborés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Produits/services supplémentaires: Fruits de mer📦
Produits/services supplémentaires: Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte📦
Produits/services supplémentaires: Bâtonnets de poisson📦
Description du marché: poissons / Fruits de mer / produits de la mer élaborés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 15 000 euros HT et le montant maximal annuel de 45 000 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie et préparations alimentaires élaborées
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de volaille📦
Description du marché: charcuterie et préparations alimentaires élaborées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 30 000 euros HT et le montant maximal annuel de 75 000 euros (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 80 000 euros HT et le montant maximal annuel de 165 000 euros (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits surgelés : poissons, produits de la mer, viandes de boeuf, porc, veau et volailles” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande📦
Description du marché:
“produits surgelés : poissons, produits de la mer, viandes de boeuf, porc, veau et volailles” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 20 000 euros HT et le montant maximal annuel de 55 000 euros (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés : fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes frais ou congelés📦
Description du marché: produits surgelés : fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 25 000 euros HT et le montant maximal annuel de 57 000 euros (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés : préparations alimentaires élaborées, pâtisserie et glace
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée et produits similaires📦
Produits/services supplémentaires: Glace📦
Description du marché: produits surgelés : préparations alimentaires élaborées, pâtisserie et glace
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 10 000 euros HT et le montant maximal annuel de 30 000 euros (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 100 000 euros HT et le montant maximal annuel de 320 000 euros (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Produits/services supplémentaires: Bière📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Produits/services supplémentaires: Cidre et autres vins à base de fruits📦
Description du marché: boissons
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 18 000 euros HT et le montant maximal annuel de 40 000 euros (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Produits diététiques📦
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires📦
Description du marché: épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 880 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 100 000 euros HT et le montant maximal annuel de 220 000 euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf pièces exigées dans le règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“date et horaire d'ouverture des offres données à titre indicatif et susceptibles de modification”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juillet 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“un exemplaire du dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement pour chaque entrepreneur intéressé sur la plateforme de...”
un exemplaire du dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement pour chaque entrepreneur intéressé sur la plateforme de dématérialisation : https://www.marches-securises.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de NANTES
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 142-452453 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fourniture de denrées alimentaires - Accord cadre mono-attributaires avec émission de bons de commande
23CA012”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 108 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“le montant minimum annuel est de 25 000 euros HT et le montant maximum annuel de 50 000 euros (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 60 000 euros HT et le montant maximal annuel de 140 000 euros (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 30 000 euros HT et le montant maximal annuel de 80 000 euros (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 15 000 euros HT et le montant maximal annuel de 45 000 euros (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 30 000 euros HT et le montant maximal annuel de 75 000 euros (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 80 000 euros HT et le montant maximal annuel de 165 000 euros (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 20 000 euros HT et le montant maximal annuel de 55 000 euros (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 25 000 euros HT et le montant maximal annuel de 57 000 euros (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 10 000 euros HT et le montant maximal annuel de 30 000 euros (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 100 000 euros HT et le montant maximal annuel de 320 000 euros (H.T.)”
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 18 000 euros HT et le montant maximal annuel de 40 000 euros (H.T.)”
Description du marché: epicerie
Informations complémentaires:
“le montant minimal annuel est de 100 000 euros HT et le montant maximal annuel de 220 000 euros (H.T.)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 142-452453
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23CA012
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: pain - boulangerie - viennoiserie - pâtisserie
Date de conclusion du contrat: 2023-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: maison planchot
Numéro d'enregistrement national: 52401001400016
Adresse postale: 17 Rue de l'industrie
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 251910022📞
Courrier électronique: commandes@maisonplanchot.com📧
Fax: +33 251920590 📠
Région: Vendée🏙️
URL: https://www.maisonplanchot.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viandes de boeuf, veau, agneau, porc (autres que surgelés et appertisés)
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa viandes
Numéro d'enregistrement national: 50851378500123
Adresse postale: les Abattoirs Cours Saint-Paul - bP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Téléphone: +33 232389700📞
Courrier électronique: administratif.neubourg@socopa.fr📧
Fax: +33 232389701 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://www.socopa.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 560 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: viandes de volailles (autres que surgelés et appertisés)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sda
Numéro d'enregistrement national: 06620009800086
Adresse postale: zi de l'hermitage - bP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Téléphone: +33 251142638📞
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr📧
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.sda-volailles.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: poissons / Fruits de mer / produits de la mer élaborés
Nom et adresse du contractant
Nom: terre azur
Numéro d'enregistrement national: 55204499202788
Adresse postale: 4 rue Nicolas Appert - bP 99
Commune postale: Reze
Code postal: 44402
Téléphone: +33 228432210📞
Courrier électronique: a.saulnier@terreazur.fr📧
Fax: +33 240995195 📠
URL: https://www.terreazur.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: charcuterie et préparations alimentaires élaborées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701501142
Adresse postale: zac no4 - 275 Avenue du Cassantin
Commune postale: Chanceaux-sur-Choisille
Code postal: 37390
Téléphone: +33 235047600📞
Courrier électronique: commandescoll1.ouest@sysco.com📧
Fax: +33 235048853 📠
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://sysco.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fruits et légumes
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: devaud
Numéro d'enregistrement national: 30925717800082
Adresse postale: zone ACTE L'Est - parc eco 85 - route de L'Empereur
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Téléphone: +33 251377377📞
Courrier électronique: yanis.merlet@devaud.fr📧
Fax: +33 251377378 📠
URL: https://www.reseau-le-saint.com/devaud/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 660 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 660 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“produits surgelés : poissons, produits de la mer, viandes de boeuf, porc, veau et volailles” Nom et adresse du contractant
Nom: passion froid ouest
Numéro d'enregistrement national: 55204499202267
Adresse postale: route de Saint Pompain
Commune postale: Benet
Code postal: 85490
Téléphone: +33 617034846📞
Courrier électronique: b.durandet@passionfroid.fr📧
URL: https://www.passionfroid.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: produits surgelés : fruits et légumes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 228 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: produits surgelés : préparations alimentaires élaborées, pâtisserie et glace
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
Nom et adresse du contractant
Nom: sas ouest frais distribution
Numéro d'enregistrement national: 42265160400049
Adresse postale: p.a. Vendee sud loire 2 - bOUFFERE
Commune postale: Montaigu
Code postal: 85600
Téléphone: +33 251092600📞
Courrier électronique: annesophie.douillard@ouestfrais.fr📧
Fax: +33 251092613 📠
URL: https://www.ouestfrais.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 280 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: sas remy liboureau
Numéro d'enregistrement national: 30490756100050
Adresse postale: avenue de la Sèvre
Commune postale: Saint-Mesmin
Code postal: 85700
Téléphone: +33 251617172📞
Courrier électronique: accueil@remyliboureau.fr📧
Fax: +33 251919627 📠
URL: https://www.remy-liboureau.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: epicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona episaveurs centre
Numéro d'enregistrement national: 47698032100238
Adresse postale: zac de la Liodière no2 - 20 - 22 rue de la Liodière - bP 80102
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37301
Téléphone: +33 247777111📞
Courrier électronique: pes-trs-adv@episaveurs.fr📧
Fax: +33 247777110 📠
URL: https://www.episaveurs.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 880 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
Source: OJS 2024/S 007-015265 (2024-01-05)