marché de fourniture d'espaces verts - accords- cadres mono-attributaires et multi-attributaires avec émission de bons de commande - groupement de commandes

Commune des Herbiers

marché de fourniture d'espaces verts - accords-Cadres mono-attributaires et multi-attributaires avec émission de bons de commande - groupement de commandes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-05.

Qui ?

• Commune des Herbiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Sable
• Plantes › Arbustes
• Plantes › Plantes à repiquer
• Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières
• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux
• Terre › Terre végétale

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-05	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Brève description:

marché de fourniture d'espaces verts - accords-Cadres mono-attributaires et multi-attributaires avec émission de bons de commande - groupement de commandes

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Terre végétale 📦
Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux 📦
Plantes à repiquer 📦
Arbustes 📦
Produits de pépinière 📦
Sable 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet
Code postal: 85500
Commune postale: Les Herbiers
Contact
Adresse Internet: https://www.lesherbiers.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@lesherbiers.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-05 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 195-609203
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

montant minimum annuel : 1 000 euro ht / Montant maximum annuel : 26 000 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 701 600 EUR 💰
Intitulé du lot: fournitures diverses
Numéro du lot: 1
Brève description: fournitures diverses - accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:

les accords-cadres des neufs lots sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31 juillet 2024, puis renouvelables trois fois par période d'un an

Informations complémentaires:

montant minimum annuel : 1 000 euro ht / Montant maximum annuel : 26 000 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes

Intitulé du lot: gazon
Numéro du lot: 2
Brève description: gazon - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande
Valeur estimée hors TVA: 64 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 16 200 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes

Intitulé du lot: terreau
Numéro du lot: 3
Brève description:

fourniture de terreau - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande

Valeur estimée hors TVA: 56 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 14 200 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes

Intitulé du lot: engrais
Numéro du lot: 4
Brève description:

fourniture d'engrais - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande

Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 28 000 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes

Intitulé du lot: paillage
Numéro du lot: 5
Brève description:

fourniture de paillage - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande

Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel de 1 000 euros ht / Montant maximum annuel de 21 000 euro ht pour l'ensemble de groupement de commandes

Intitulé du lot: jeunes plants
Numéro du lot: 6
Brève description:

fourniture de jeunes plants - accord-Cadre multi-attributaire avec émission de bons de commande

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel de 500 euro ht / Montant maximum annuel de 6 000 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes

Intitulé du lot: végétaux
Numéro du lot: 7
Brève description:

fourniture de végétaux - accord-Cadre multi-attributaire avec émission de bons de commande

Valeur estimée hors TVA: 126 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 31 500 euro ht pour l'ensemble de groupement du commandes

Intitulé du lot: sapins de Noël
Numéro du lot: 8
Brève description:

fourniture de sapins de Noël - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande

Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 16 000 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes

Intitulé du lot: sable pour terrain sportif
Numéro du lot: 9
Brève description:

fourniture de sable pour terrain sportif - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande

Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 16 500 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf pièces exigées dans le règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: heure d'ouverture donnée à titre indicatif et pouvant évoluer

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de saint paul en pareds
Adresse postale: 42 Rue de l'eglise
Commune postale: Saint-Paul-en-Pareds
Pays: Vendée 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes du Pays des Herbiers
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85504
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Mouchamps
Adresse postale: 11 Rue du Commandant Guilbaud
Commune postale: Mouchamps
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Mars-La-Réorthe
Adresse postale: place Charles Gaschignard
Commune postale: Saint-Mars-la-Reorthe
Contact
Point de contact: A l'attention M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@saintpaulenpareds.fr 📧
Adresse Internet: https://www.saintpaulenpareds.com/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cc-paysdesherbiers.fr 📧
Adresse Internet: https://www.paysdesherbiers.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@mouchamps.com 📧
Adresse Internet: https://www.mouchamps.com/ 🌏
Courrier électronique: mairie-smlr@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: https://www.saintmarslareorthe.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - cs24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 2551010102 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 195-609203 (2023-10-05)

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