Avis de marché (2023-10-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet
Commune postale: Les Herbiers
Code postal: 85500
Pays: France
🇫🇷
Personne de contact: A l'attention M. le maire
Courrier électronique:
marchespublics@lesherbiers.fr 📧
Région:
Vendée
🏙️
URL:
https://www.lesherbiers.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de saint paul en pareds
Adresse postale: 42 Rue de l'eglise
Commune postale: Saint-Paul-en-Pareds
Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique:
mairie@saintpaulenpareds.fr 📧
URL:
https://www.saintpaulenpareds.com/ 🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté de communes du Pays des Herbiers
Adresse postale: 6 rue du Tourniquet
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 85504
Courrier électronique:
marchespublics@cc-paysdesherbiers.fr 📧
URL:
https://www.paysdesherbiers.fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Mouchamps
Adresse postale: 11 Rue du Commandant Guilbaud
Commune postale: Mouchamps
Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique:
mairie@mouchamps.com 📧
URL:
https://www.mouchamps.com/ 🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune de Saint-Mars-La-Réorthe
Adresse postale: place Charles Gaschignard
Commune postale: Saint-Mars-la-Reorthe
Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique:
mairie-smlr@wanadoo.fr 📧
URL:
https://www.saintmarslareorthe.fr/ 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents:
https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation:
https://www.marches-securises.fr 🌏
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fourniture d'espaces verts - accords- cadres mono-attributaires et multi-attributaires avec émission de bons de commande - groupement de commandes”
Produits/services:
Produits horticoles et produits de pépinières
📦
Brève description:
“marché de fourniture d'espaces verts - accords-Cadres mono-attributaires et multi-attributaires avec émission de bons de commande - groupement de commandes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 701 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fournitures diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Produits horticoles et produits de pépinières
📦
Lieu d'exécution:
Vendée
🏙️
Description du marché: fournitures diverses - accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
✅
Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres des neufs lots sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 31 juillet 2024, puis renouvelables trois fois par période d'un an”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
✅
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel : 1 000 euro ht / Montant maximum annuel : 26 000 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes”
2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: gazon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: gazon - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 16 200 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes”
3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: terreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires:
Terre végétale
📦
Description du marché:
“fourniture de terreau - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 14 200 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes”
4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: engrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires:
Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux
📦
Description du marché:
“fourniture d'engrais - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 28 000 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes”
5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: paillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de paillage - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 1 000 euros ht / Montant maximum annuel de 21 000 euro ht pour l'ensemble de groupement de commandes”
6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: jeunes plants
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires:
Plantes à repiquer
📦
Description du marché:
“fourniture de jeunes plants - accord-Cadre multi-attributaire avec émission de bons de commande”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 500 euro ht / Montant maximum annuel de 6 000 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes”
7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires:
Arbustes
📦
Description du marché:
“fourniture de végétaux - accord-Cadre multi-attributaire avec émission de bons de commande”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 31 500 euro ht pour l'ensemble de groupement du commandes”
8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sapins de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires:
Produits de pépinière
📦
Description du marché:
“fourniture de sapins de Noël - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 16 000 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes”
9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sable pour terrain sportif
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires:
Sable
📦
Description du marché:
“fourniture de sable pour terrain sportif - accord-Cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum annuel de 1 000 euro ht / Montant maximum annuel de 16 500 euro ht pour l'ensemble du groupement de commandes”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf pièces exigées dans le règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): heure d'ouverture donnée à titre indicatif et pouvant évoluer
Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
✅
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - cs24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 2551010102 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL:
http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - cs24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France
🇫🇷
Source: OJS 2023/S 195-609203 (2023-10-05)