MARCHE DE CONSTRUCTION DE 88 LOGEMENTS SUR LA ZAC « LA PLAINE DE MONTAIGU » A MELUN (77000) - 5 LOTS DONT 1 MACRO-LOT
Habitat 77
MARCHE DE CONSTRUCTION DE 88 LOGEMENTS SUR LA ZAC « LA PLAINE DE MONTAIGU » A MELUN (77000) - 5 LOTS DONT 1 MACRO-LOT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux préparatoires de viabilité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-01 | Avis de marché |
| 2023-12-20 | Informations complémentaires |
| 2024-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2023-37
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux préparatoires de viabilité 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: HABITAT 77
Adresse postale: 10 avenue Charles Péguy - CS90074
Code postal: 77002
Commune postale: Melun cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.habitat77.net 🌏
Courrier électronique: marches-publics@habitat77.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861900&orgAcronyme=c0u 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861900&orgAcronyme=c0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-738593
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Service Achats d'HABITAT 77
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: MACRO-LOT 1 : CLOS ET COUVERT - CORPS DETAT ARCHITECTURAUX
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des options:
Intitulé du lot: LOT 2 : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILLATION
Numéro du lot: 2
Brève description: LOT 2 : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILLATION
Intitulé du lot: LOT 3 : ELECTRICITE COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Numéro du lot: 3
Brève description: LOT 3 : ELECTRICITE COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Intitulé du lot: LOT 4 : VRD ET ESPACES VERTS
Numéro du lot: 4
Brève description: LOT 4 : VRD ET ESPACES VERTS
Intitulé du lot: LOT 5 : ASCENCEURS
Numéro du lot: 5
Brève description: LOT 5 : ASCENCEURS (l'îlot 1A13 n'est pas concerné par ce lot)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Melun
Informations complémentaires: Service Achats d'HABITAT 77
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 277700019000015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat (oph)
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861900&orgAcronyme=c0u 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif melun
Source: OJS 2023/S 235-738593 (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2023-37
Brève description:
MARCHE DE CONSTRUCTION DE 88 LOGEMENTS SUR LA ZAC « LA PLAINE DE MONTAIGU » A MELUN (77000) - 5 LOTS DONT 1 MACRO-LOT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux préparatoires de viabilité 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: HABITAT 77
Adresse postale: 10 avenue Charles Péguy - CS90074
Code postal: 77002
Commune postale: Melun cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.habitat77.net 🌏
Courrier électronique: marches-publics@habitat77.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861900&orgAcronyme=c0u 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861900&orgAcronyme=c0u 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2024-01-17 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-738593
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Service Achats d'HABITAT 77
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: MACRO-LOT 1 : CLOS ET COUVERT - CORPS DETAT ARCHITECTURAUX
Numéro du lot: 1
Brève description:
MACRO-LOT 1 : CLOS ET COUVERT - CORPS D'ÉTAT ARCHITECTURAUXCe macro-lot est composé de 11 lots techniques.
Durée de l'accord: 24 mois Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité d'un recours ultérieur à la procédure négociée. Ainsi des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire en cours d'exécution du marché dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description: LOT 2 : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILLATION
Intitulé du lot: LOT 3 : ELECTRICITE COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Numéro du lot: 3
Brève description: LOT 3 : ELECTRICITE COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Intitulé du lot: LOT 4 : VRD ET ESPACES VERTS
Numéro du lot: 4
Brève description: LOT 4 : VRD ET ESPACES VERTS
Intitulé du lot: LOT 5 : ASCENCEURS
Numéro du lot: 5
Brève description: LOT 5 : ASCENCEURS (l'îlot 1A13 n'est pas concerné par ce lot)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Seine-et-marne
Seine-et-Marne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comporte notamment une clause sociale (insertion par l'activité économique) et une clause environnementale (RE2020, certification QUALITEL NF HABITAT HQE et autres obligations environnementales).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Melun
Informations complémentaires: Service Achats d'HABITAT 77
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 277700019000015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat (oph)
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861900&orgAcronyme=c0u 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif melun
Source: OJS 2023/S 235-738593 (2023-12-01)
Informations complémentaires (2023-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installations électriques 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779842
Se réfère à l'avis: 2023/S 235-738593
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-779842 (2023-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installations électriques 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-01-22 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-779842
Se réfère à l'avis: 2023/S 235-738593
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-779842 (2023-12-20)
Avis d'attribution de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE CONSTRUCTION DE 88 LOGEMENTS SUR LA ZAC « LA PLAINE DE MONTAIGU » A MELUN (77000) - 5 LOTS DONT 1 MACRO-LOT
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 12530745.88 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: MACRO-LOT 1 : CLOS ET COUVERT - CORPS D'ÉTAT ARCHITECTURAUX
Description du marché: Ce macro-lot est composé de 11 lots techniques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILLATION
Description du marché: LOT 2 : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILLATION
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 : ELECTRICITE COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Description du marché: LOT 3 : ELECTRICITE COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 : VRD - ESPACES VERTS
Description du marché: LOT 4 : VRD - ESPACES VERTS
Produits/services: Travaux préparatoires de viabilité 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 5 : ASCENCEURS
Description du marché: LOT 5 : ASCENCEURS (l'îlot 1A13 n'est pas concerné par ce lot)
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-06-20 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ballestrero - bouygues batiment
Nom et adresse du contractant
Nom: Ballestrero - bouygues batiment ile de france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue Eugène Freyssinet - Guyancourt
Code postal: 78061
Commune postale: Saint-quentin-en-yvelines cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: se.faure@bouygues-construction.com 📧
Téléphone: 0130603300 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tk-elevator france
Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 rue François Cévert-CS50126
Code postal: 49001
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Courrier électronique: supportcommercal-ni@tkelevator.com 📧
Téléphone: 0241333100 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sloveg
Nom et adresse du contractant
Nom: Sloveg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue Auguste Perret
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: commercial@sloveg.fr 📧
Téléphone: 0149770294 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: P-tec
Nom et adresse du contractant
Nom: P-tec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue de la Touraine
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay en france
Courrier électronique: contact@p-tec.fr 📧
Téléphone: 0981254692 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HABITAT 77
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 avenue Charles Péguy - CS90074
Code postal: 77002
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@habitat77.fr 📧
Téléphone: 0164141111 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Source: OJS 2024/S 166-514121 (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHE DE CONSTRUCTION DE 88 LOGEMENTS SUR LA ZAC « LA PLAINE DE MONTAIGU » A MELUN (77000) - 5 LOTS DONT 1 MACRO-LOT
Numéro de référence:
2023-37
Brève description:
MARCHE DE CONSTRUCTION DE 88 LOGEMENTS SUR LA ZAC « LA PLAINE DE MONTAIGU » A MELUN (77000) - 5 LOTS DONT 1 MACRO-LOT
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 12530745.88 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
MACRO-LOT 1 : CLOS ET COUVERT - CORPS D'ETAT ARCHITECTURAUX
Titre: MACRO-LOT 1 : CLOS ET COUVERT - CORPS D'ÉTAT ARCHITECTURAUX
Description du marché: Ce macro-lot est composé de 11 lots techniques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2 : PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Titre: LOT 2 : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILLATION
Description du marché: LOT 2 : PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILLATION
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3 : ELECTRICITE COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Titre: LOT 3 : ELECTRICITE COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Description du marché: LOT 3 : ELECTRICITE COURANT FORT ET COURANT FAIBLE
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4 : VRD - ESPACES VERTS
Titre: LOT 4 : VRD - ESPACES VERTS
Description du marché: LOT 4 : VRD - ESPACES VERTS
Produits/services: Travaux préparatoires de viabilité 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5 : ASCENCEURS
Titre: LOT 5 : ASCENCEURS
Description du marché: LOT 5 : ASCENCEURS (l'îlot 1A13 n'est pas concerné par ce lot)
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2023-5205
Date de conclusion du contrat: 2024-06-20 📅
Identifiant de l’offre:
LOT 1 - BOUYGUES BATIMENT - BALLESTRERO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ballestrero - bouygues batiment
Nom et adresse du contractant
Nom: Ballestrero - bouygues batiment ile de france
Numéro d'enregistrement national:
433900834000170
Adresse postale: 1 avenue Eugène Freyssinet - Guyancourt
Code postal: 78061
Commune postale: Saint-quentin-en-yvelines cedex
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: se.faure@bouygues-construction.com 📧
Téléphone: 0130603300 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
LOT 5 : TK ELEVATOR FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Tk-elevator france
Nom et adresse du contractant
Nom: Tk elevator france
Numéro d'enregistrement national:
72202474202772
Adresse postale: 20 rue François Cévert-CS50126
Code postal: 49001
Commune postale: ANGERS CEDEX 01
Courrier électronique: supportcommercal-ni@tkelevator.com 📧
Téléphone: 0241333100 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
LOT 3 : SLOVEG
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sloveg
Nom et adresse du contractant
Nom: Sloveg
Numéro d'enregistrement national:
32359293100071
Adresse postale: 14 rue Auguste Perret
Code postal: 94000
Commune postale: Creteil
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: commercial@sloveg.fr 📧
Téléphone: 0149770294 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
LOT 2 : P-TEC
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: P-tec
Nom et adresse du contractant
Nom: P-tec
Numéro d'enregistrement national:
80877978900037
Adresse postale: 5 rue de la Touraine
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay en france
Courrier électronique: contact@p-tec.fr 📧
Téléphone: 0981254692 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HABITAT 77
Numéro d'enregistrement national:
277700019000015
Adresse postale: 10 avenue Charles Péguy - CS90074
Code postal: 77002
Commune postale: Melun cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_publics@habitat77.fr 📧
Téléphone: 0164141111 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77000
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Source: OJS 2024/S 166-514121 (2024-08-26)
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