Objet Champ d'application du marché
Titre:
“MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DE CIRCULATIONS ET DE LOISIRS SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE GRAND DIJON HABITAT
2023-22”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, DE CIRCULATIONS ET DE LOISIRS SUR L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE DE GRAND DIJON HABITAT”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 1 - Champollion
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Bourgogne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Dijon
Description du marché: Prestations d’entretien courant – Agence 1 - Champollion
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Présentation de l'équipe en charge du projet et moyens spécifiquement mis en oeuvre sur le chantier (humains et matériels, organigramme du chantier,...”
Critère de qualité (nom)
Présentation de l'équipe en charge du projet et moyens spécifiquement mis en oeuvre sur le chantier (humains et matériels, organigramme du chantier, méthodologie et organisation des travaux).
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Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Méthodologie générale de travail
Critère de qualité (nom): Performance de l’outil de reporting
Critère de qualité (nom): Note développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 année, reconductible 3 fois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche conditionnelle 1 lot 1 secteur Champollion. Une Convention d’occupation du domaine de Grand Dijon Habitat par la Ville de Dijon existe sur le...”
Description des options
Tranche conditionnelle 1 lot 1 secteur Champollion. Une Convention d’occupation du domaine de Grand Dijon Habitat par la Ville de Dijon existe sur le secteur de l’Agence Champollion (Lot N°1).
Plusieurs secteurs d’entretien d’espaces verts sont concernés sur ce quartier et la Convention est en cours de négociation.
Suivant les décisions prises concernant cette Convention, GRAND DIJON HABITAT se réserve la possibilité d’affermir tout ou une partie de cette tranche conditionnelle.
La mission du titulaire du marché pourra être interrompue à l'issue de la tranche ferme (correspond à l’offre de base du lot n°1), dans ce cas aucune indemnité spécifique autre que la rémunération due au titre de la tranche ferme ne sera versée au prestataire.
En cas d'affermissement chaque partie est engagée sur les prestations à fournir et décrite ci-après. L'affermissement fait l'objet d'une décision expresse de GRAND DIJON HABITAT notifiée au titulaire du marché.
L'affermissement de la tranche interviendra, sauf événement imprévu, cas de force majeur indépendant de la volonté de GRAND DIJON HABITAT, dans le délai maximum précisé ci-avant. Aucune indemnité de dédit ou d'attente en cas de retard ne sera versée par GRAND DIJON HABITAT au titulaire du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 2 - Lac
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prestations d’entretien courant – Agence 2 - Lac
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 3 - Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prestations d’entretien courant – Agence 3 - Sud
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 4 - Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prestations d’entretien courant – Agence 4 - Nord
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 5 - Mansart
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Prestations d’entretien courant – Agence 5 - Mansart
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 6 - Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Prestations d’entretien courant – Agence 6 - Est
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations « Gros Entretien et Aménagement » Tous secteur de Grand Dijon Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Prestations « Gros Entretien et Aménagement »
Tous secteur de Grand Dijon Habitat”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22 Rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 0380739100📞
Fax: +49 0380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Articles L.551 –1 à L.551-5 du Code de Justice Administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 jours (si l’envoi...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Articles L.551 –1 à L.551-5 du Code de Justice Administrative) avant la signature du contrat et dans un délai de 11 jours (si l’envoi est effectué de façon électronique) ou 16 jours (si l’envoi est postal) à compter de l’envoi de la lettre notifiant le rejet de l’offre. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du marché conclu dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. Référé contractuel (Articles L.551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l’avis d’attribution ou à défaut de parution 6 mois à compter de la conclusion du marché."
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de DIJON
Adresse postale: 22 RUE D'ASSAS
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +49 0380739100📞
Fax: +49 0380733989 📠
Source: OJS 2023/S 089-270644 (2023-05-04)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 056 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-270644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-22
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 1 - Champollion
Date de conclusion du contrat: 2023-07-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Espaces Verts Dijonnais
Commune postale: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 408 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 2 - Lac
Nom et adresse du contractant
Nom: Jacquinot Paysage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 292 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 3 - Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 4 - Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: ID'EES 21
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 5 - Mansart
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Prestations d’entretien courant – Agence 6 - Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Prestations « Gros Entretien et Aménagement » Tous secteur de Grand Dijon Habitat” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Chaque contrat fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaires. Les montants renseignés dans l'avis d'attribution correspondent aux montants maximums de...”
Chaque contrat fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaires. Les montants renseignés dans l'avis d'attribution correspondent aux montants maximums de chaque lot pour toute la durée de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2023/S 165-521597 (2023-08-24)