Le présent marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et le remplacement des installations de production individuelle de chauffage et d'eau chaude sanitaire fonctionnant aux gaz raccordés à une ventouse, à un conduit 3CE, à une VMC gaz et à tirage naturel, radiateur gaz et ballons thermodynamiques équipant le ou les groupes d'immeubles, propriété d'Alliade Habitat listée dans la DPGF et en annexe 6 du CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'entretien d'appareils individuels de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire
AO_QV_MO_Chaud Idiv Loire”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et le remplacement des installations de production individuelle de chauffage et...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et le remplacement des installations de production individuelle de chauffage et d'eau chaude sanitaire fonctionnant aux gaz raccordés à une ventouse, à un conduit 3CE, à une VMC gaz et à tirage naturel, radiateur gaz et ballons thermodynamiques équipant le ou les groupes d'immeubles, propriété d'Alliade Habitat listée dans la DPGF et en annexe 6 du CCTP.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Antenne 063: Pilat
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Loire
Description du marché:
“Marché d'entretien (de type P2-P3) d'appareils individuels de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Une entreprise pourra être titulaire de maximum 2 lots (porté à 3 en cas d'insuffisance de candidat sur le lot concerné).Dans l'hypothèse où un candidat...”
Informations complémentaires
Une entreprise pourra être titulaire de maximum 2 lots (porté à 3 en cas d'insuffisance de candidat sur le lot concerné).Dans l'hypothèse où un candidat serait classé premier pour plusieurs lots différents, tout en ne pouvant s'en voir attribuer au maximum 2, le lot le plus important (montant total en euros HT indiqué à la DPGF) lui sera attribué dans l'ordre décroissant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Antenne 101: Couronne stéphanoise
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 Antenne 102: Plaine du Forez Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Loire
Description du marché:
“Marché d'entretien de type P2-P3 d'appareils individuels de production de chauffage et d'eau chaude sanitaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Antenne 103: Vallée de l'Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Antenne 111: Saint Etienne Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: Antenne 112: Saint Etienne Sud et Vallée du Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: Antenne 113: Saint Etienne Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: Antenne 114: Saint Etienne Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9: Antenne 115: Saint Etienne Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10: Antenne 116: Saint Etienne Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11: Antenne 121: Loire Nord Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Loir
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12: Antenne 122: Loire Nord Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13: Antenne 123: Plaine du Forez Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14: Copropriétés Alliade Habitat Syndic
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15: Copropriétés Equature Syndic
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de lyon
Adresse postale: 67 RUE SERVIENT
Commune postale: LYON CEDEX 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr📧
Fax: +33 472607060 📠
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Article R2182-1 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification » prévue aux articles R.2181-1 et R.2181-3 et la date de signature du marché par l'Acheteur
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Source: OJS 2023/S 139-444158 (2023-07-18)