MARCHE CX44 PRESTATIONS D’ETUDE ET DE FABRICATION DE DEUX DISPOSITIFS DE SUPPORTAGE ET COLLIMATION DE L’ACCELERATEUR DU REACTEUR JULES HOROWITZ (RJH)
CEA - centre de Cadarache
Prestations d’étude et de fabrication de deux dispositifs de supportage et collimation de l’accélérateur du Réacteur Jules Horowitz (RJH)
Le Marché se décompose ainsi :
• Poste 1 : Etudes de deux ensembles Supports Accélérateur RX (SAX) et composants associés tels que définis à la spécification EXT -6692507B ;
Sous-poste 1.1 : PRO - Dossier de Management de Projet ;
Sous-poste 1.2 : DJD - Dossier Justificatif de la Définition et DD - Dossier de définition ;
Sous-poste 1.3 : DFC - Dossier de Fabrication et de Contrôle ;
Sous-poste 1.4 : DU - Dossier Utilisateur.
• Poste 2 : Opération usine pour deux ensembles Supports Accélérateur RX (SAX) et composants associés ;
Sous-poste 2.1 : Approvisionnements ;
Sous-poste 2.2 : Fabrication et montage du support ;
Sous-poste 2.3 : Essais usine.
• Poste 3 : Livraison matériel et dossier constructeur (DC).
Le délai de réception des offres était de 2023-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accélérateurs de particules › Accélérateurs linéaires
- • Structures et pièces › Structures diverses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-16 | Avis de marché |
| 2023-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Structures diverses
Numéro de référence: B23-01672-OFA
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Structures diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs linéaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA - Centre de Cadarache
Adresse postale: 13108 Saint Paul lez Durance
Code postal: 13108
Commune postale: Saint Paul Lez Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: oceane.faucher@cea.fr 📧
Téléphone: +33 637414035 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-370748
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Informations données à titre indicatif
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache CHANTIER RJH
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Cea cadarache
Informations complémentaires: Informations données à titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Océane FAUCHER
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de marseille
Adresse postale: 24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2023/S 118-370748 (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Structures diverses
Numéro de référence: B23-01672-OFA
Brève description:
Prestations d’étude et de fabrication de deux dispositifs de supportage et collimation de l’accélérateur du Réacteur Jules Horowitz (RJH)
Le Marché se décompose ainsi :
• Poste 1 : Etudes de deux ensembles Supports Accélérateur RX (SAX) et composants associés tels que définis à la spécification EXT -6692507B ;
Sous-poste 1.1 : PRO - Dossier de Management de Projet ;
Sous-poste 1.2 : DJD - Dossier Justificatif de la Définition et DD - Dossier de définition ;
Sous-poste 1.3 : DFC - Dossier de Fabrication et de Contrôle ;
Sous-poste 1.4 : DU - Dossier Utilisateur.
• Poste 2 : Opération usine pour deux ensembles Supports Accélérateur RX (SAX) et composants associés ;
Sous-poste 2.1 : Approvisionnements ;
Sous-poste 2.2 : Fabrication et montage du support ;
Sous-poste 2.3 : Essais usine.
• Poste 3 : Livraison matériel et dossier constructeur (DC).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Structures diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Accélérateurs linéaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA - Centre de Cadarache
Adresse postale: 13108 Saint Paul lez Durance
Code postal: 13108
Commune postale: Saint Paul Lez Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: oceane.faucher@cea.fr 📧
Téléphone: +33 637414035 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-370748
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Informations données à titre indicatif
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d’étude et de fabrication de deux dispositifs de supportage et collimation de l’accélérateur du Réacteur Jules Horowitz (RJH)
Le Marché se décompose ainsi :
• Poste 1 : Etudes de deux ensembles Supports Accélérateur RX (SAX) et composants associés tels que définis à la spécification EXT -6692507B ;
Sous-poste 1.1 : PRO - Dossier de Management de Projet ;
Sous-poste 1.2 : DJD - Dossier Justificatif de la Définition et DD - Dossier de définition ;
Sous-poste 1.3 : DFC - Dossier de Fabrication et de Contrôle ;
Sous-poste 1.4 : DU - Dossier Utilisateur.
• Poste 2 : Opération usine pour deux ensembles Supports Accélérateur RX (SAX) et composants associés ;
Sous-poste 2.1 : Approvisionnements ;
Sous-poste 2.2 : Fabrication et montage du support ;
Sous-poste 2.3 : Essais usine.
• Poste 3 : Livraison matériel et dossier constructeur (DC).
Le Marché est composé uniquement d'une part ferme et forfaitaire comme suit :
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Cadarache CHANTIER RJH
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Pour ce qui relève de l'habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https://www.marches-publics.gouv.fr avec la référence définie à la section II1.1)
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Cea cadarache
Informations complémentaires: Informations données à titre indicatif
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Océane FAUCHER
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de marseille
Adresse postale: 24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Source: OJS 2023/S 118-370748 (2023-06-16)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764184
Se réfère à l'avis: 2023/S 118-370748
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Planning
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Source: OJS 2023/S 243-764184 (2023-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764184
Se réfère à l'avis: 2023/S 118-370748
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Le présent avis peut être retiré sur la plateforme PLACE à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Les dossiers seront remis exclusivement sous forme dématérialisée sur cette plateforme où l'inscription se fait en suivant les étapes décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide).
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Planning
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Source: OJS 2023/S 243-764184 (2023-12-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕