le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine bâti et des espaces publics de la ville de Clichy-La-Garenne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine bâti et des espaces publics de la ville de Clichy-La-Garenne
PI23-002”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du...”
Brève description
le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine bâti et des espaces publics de la ville de Clichy-La-Garenne
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. L'Accord-Cadre est passé à prix plafonds.L'accord-cadre est passé sans montant...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. L'Accord-Cadre est passé à prix plafonds.L'accord-cadre est passé sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel en valeur de 1 000 000euro(s)ht
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas dépasser quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre sera multi-attributaire : au maximum trois (3) attributaires à qui seront attribués les marchés subséquents passés sur le fondement de...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre sera multi-attributaire : au maximum trois (3) attributaires à qui seront attribués les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre sous réserve d'un nombre suffisant, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui seront remis en concurrence à la survenance d'un besoin
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Document attestant de l'inscription du candidat au registre du commerce ou de la profession” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : - la déclaration indiquant les effectifs moyens annuel du candidat- la liste des services...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : - la déclaration indiquant les effectifs moyens annuel du candidat- la liste des services réalisés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le lieu et mes destinataire public ou privé
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : le chiffre d'affaires global de l'entreprise et du chiffre d'affaires concernant les services...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : le chiffre d'affaires global de l'entreprise et du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés sur les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2028
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de cergy pontoise,
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil B.P. 30322, F
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 070-210623 (2023-04-05)
Informations complémentaires (2023-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine bâti de la ville de Clichy-La-Garenne
PI23-002”
Brève description:
“le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du...”
Brève description
le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine bâti de la ville de Clichy-La-Garenne
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 070-210623
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.1
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine bâti et des espaces publics de la ville de Clichy-La-Garenne” Nouvelle valeur
Texte:
“maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine bâti de la ville de Clichy-La-Garenne” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Emplacement du texte à modifier: Description succinte
Ancienne valeur
Texte:
“le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des prestations demaîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine...”
Texte
le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des prestations demaîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine bâti et des espaces publics de la ville de Clichy-La-Garenne
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Texte:
“le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des prestations demaîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine...”
Texte
le présent accord-cadre à marchés subséquents porte sur des prestations demaîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'opérations de réhabilitation du patrimoine bâti de la ville de Clichy-La-Garenne