Les prestations objet du contrat sont décrites au Cahier des charges, qui précise le contenu de chacune de ces missions et les conditions de leur exécution qui sont déjà connues. Il est précisé que ces prestations portent sur la conception paysagère jusqu'à la phase AVP, les missions à compter du PRO seront réalisées par un maître d'oeuvre qui sera désigné par ailleurs sur la base des prescriptions qui auront été déterminées. Néanmoins les missions PRO à AOR sont comprises dans le cadre du présent marché pour la réalisation des lots de travaux d'espaces verts. Des missions d'architectes AMO sont également demandées dans le cadre de la présente consultation (établissement de fiches de lot, aide à la décision, contrôle architectural...).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'oeuvre paysagère pour la tranche 3 de l'opération de la Cartoucherie
Produits/services: Services d'architecture paysagère📦
Brève description:
“Les prestations objet du contrat sont décrites au Cahier des charges, qui précise le contenu de chacune de ces missions et les conditions de leur exécution...”
Brève description
Les prestations objet du contrat sont décrites au Cahier des charges, qui précise le contenu de chacune de ces missions et les conditions de leur exécution qui sont déjà connues. Il est précisé que ces prestations portent sur la conception paysagère jusqu'à la phase AVP, les missions à compter du PRO seront réalisées par un maître d'oeuvre qui sera désigné par ailleurs sur la base des prescriptions qui auront été déterminées. Néanmoins les missions PRO à AOR sont comprises dans le cadre du présent marché pour la réalisation des lots de travaux d'espaces verts. Des missions d'architectes AMO sont également demandées dans le cadre de la présente consultation (établissement de fiches de lot, aide à la décision, contrôle architectural...).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère📦
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC de la Cartoucherie à Toulouse
Description du marché:
“Les prestations objet du contrat sont décrites au Cahier des charges, qui précise le contenu de chacune de ces missions et les conditions de leur exécution...”
Description du marché
Les prestations objet du contrat sont décrites au Cahier des charges, qui précise le contenu de chacune de ces missions et les conditions de leur exécution qui sont déjà connues. Il est précisé que ces prestations portent sur la conception paysagère jusqu'à la phase AVP, les missions à compter du PRO seront réalisées par un maître d'oeuvre qui sera désigné par ailleurs sur la base des prescriptions qui auront été déterminées. Néanmoins les missions PRO à AOR sont comprises dans le cadre du présent marché pour la réalisation des lots de travaux d'espaces verts. Des missions d'architectes AMO sont également demandées dans le cadre de la présente consultation (établissement de fiches de lot, aide à la décision, contrôle architectural...).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation est passée sous la forme d'un dialogue compétitif conformément aux dispositions de l'article R. 2124-3 3° du Code de la commande...”
Informations complémentaires
La présente consultation est passée sous la forme d'un dialogue compétitif conformément aux dispositions de l'article R. 2124-3 3° du Code de la commande publique (prestations de conception).Cet avis porte sur la phase candidature de cette procédure.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Dialogue compétitif
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“L'accord-cadre à conclure le sera pour une durée de 8 ans à compter de sa notification. Cette durée spécifique est mise en oeuvre sur la base de l'objet...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
L'accord-cadre à conclure le sera pour une durée de 8 ans à compter de sa notification. Cette durée spécifique est mise en oeuvre sur la base de l'objet spécifique des prestations à réaliser, lesquelles consistent en l'accompagnement de la Maîtrise d'Ouvrage tout au long de la réalisation de la tranche 3 de l'opération d'aménagement.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 188-589448 (2023-09-25)