MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES INSTAL-LATIONS DE GAZ MEDICAUX POUR LES ETABLISSE-MENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY

Avis de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance preventive et curative des instal-lations de gaz medicaux pour les etablisse-ments du groupement hospitalier de territoire bresse haut bugey
Numéro de référence: 260109
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance de systèmes 📦
Valeur estimée hors TVA: 216 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 Réseau de distribution de gaz à usage médical du bâtiment principal de l'hôpital de Fleyriat et la radiothérapie
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 Hôpital Fleyriat - Bâtiment PMTL o Hôpital Fleyriat - Bâtiment TEMPO (USLD) o Hôpital Fleyriat - Bâtiment SMR 260109 Page 4 sur 12 RC o Résidence Emile Pélicand
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 Réseau de distribution de gaz à usage médical du PME - Hôpital Fleyriat.
Description du marché: Lot 3 Réseau de distribution de gaz à usage médical du PME - Hôpital Fleyriat.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 Centrales de production de vide et d'air médical du Centre Hospita-lier de Bourg en Bresse
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 Réseau de distribution de gaz à usage médical des installations sui-vantes : o Centre Hospitalier du Haut Bugey - Site de GEOVRESSEIT o Centre Hospitalier du Haut Bugey - EHPAD Le Tournant des Saisons o Centre Hospitalier du Haut Bugey - EHPAD Les Jardins du Lac
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 Centrales de production de vide du Centre Hospitalier du Haut Bu-gey
Description du marché: Lot 6 Centrales de production de vide du Centre Hospitalier du Haut Bu-gey
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 Réseau de distribution de gaz à usage médical des installations du Centre Hospitalier Public d'Hauteville - Unité ALBARINE.
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 Centrales de production de vide et d'air médical du Centre Hospita-lier Public d'Hauteville - Unité ALBARINE
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement national: 26010004500012
Adresse postale: 900 route de Paris
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg en bresse cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: 0474454522 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_rVUivk9Iyy 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 069-240969 (2026-04-08)