Le présent marché est de type P2 +P3 : o P2 : conduite, entretien, dépannage, contrôle, o P3 : gros entretien et renouvellement des équipements, sur les installations techniques (CVC-PB et traitement de l'eau) des 3 sites suivants : - Centre Aquatique ALOHA : 111 avenue Jean Jaurès, 26200 Montélimar, - Piscine de CLEON D-ANDRAN : L'argelas, 26450 Cléon d'Andran, - Piscine de CHATEAUNEUF : Lot. Les jardins de Valladas, 26780 Châteauneuf du Rhône
Avis de marché (2026-04-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, gros entretien et renouvellement des installations techniques des équipements aquatiques du territoire de Montélimar-Agglomération
Numéro de référence: 2026S0014
Brève description:
“Le présent marché est de type P2 +P3 :
o P2 : conduite, entretien, dépannage, contrôle,
o P3 : gros entretien et renouvellement des équipements,
sur les...”
Brève description
Le présent marché est de type P2 +P3 :
o P2 : conduite, entretien, dépannage, contrôle,
o P3 : gros entretien et renouvellement des équipements,
sur les installations techniques (CVC-PB et traitement de l'eau) des 3 sites suivants :
- Centre Aquatique ALOHA : 111 avenue Jean Jaurès, 26200 Montélimar,
- Piscine de CLEON D-ANDRAN : L'argelas, 26450 Cléon d'Andran,
- Piscine de CHATEAUNEUF : Lot. Les jardins de Valladas, 26780 Châteauneuf du Rhône
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché est de type P2 +P3 :
o P2 : conduite, entretien, dépannage, contrôle,
o P3 : gros entretien et renouvellement des équipements,
sur les...”
Description du marché
Le présent marché est de type P2 +P3 :
o P2 : conduite, entretien, dépannage, contrôle,
o P3 : gros entretien et renouvellement des équipements,
sur les installations techniques (CVC-PB et traitement de l'eau) des 3 sites suivants :
- Centre Aquatique ALOHA : 111 avenue Jean Jaurès, 26200 Montélimar,
- Piscine de CLEON D-ANDRAN : L'argelas, 26450 Cléon d'Andran,
- Piscine de CHATEAUNEUF : Lot. Les jardins de Valladas, 26780 Châteauneuf du Rhône
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est prévu une option au sens du droit communautaire : En cas de nécessité de réalisation de prestations similaires, le recours au marché sans publicité...”
Description des options
Il est prévu une option au sens du droit communautaire : En cas de nécessité de réalisation de prestations similaires, le recours au marché sans publicité ni mise en concurrence suivant l'article R.2122-7 du Code de la commande publique pourra être utilisé dans un délai de trois (3) ans à compter de la notification du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 0.5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 2.75
Prix ✅
Prix (pondération): 1.75
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Maison des services publics
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement).Ne pas entrer dans...”
Liste et brève description des règles et critères
Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement).Ne pas entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publiqueêtre en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de...”
Liste et brève description des règles et critères
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
“Lieu d'exécution : Les sites concernés sont situés sur les communes de Montélimar, Châteauneuf du Rhône et Cleon d'Andran.
Allotissement : La consultation...”
Lieu d'exécution : Les sites concernés sont situés sur les communes de Montélimar, Châteauneuf du Rhône et Cleon d'Andran.
Allotissement : La consultation n'est pas décomposée en lots pour les motifs suivants : Exécution des prestations financièrement plus coûteuse - En effet, il s'agit de prestations homogènes et la décomposition en lot géographique entraînerait une augmentation significative des coûts car ne permettrait pas la mutualisation des charges.
Conditions de participation : En cas d'attribution du contrat à un groupement, celui-ci-devra revêtir la forme d'un groupement solidaire pour les motifs suivants : la bonne exécution des prestations nécessite la solidarité des membres pour des raisons liées à continuité du service et à la simplification des chaînes de responsabilité. Par ailleurs, le recours à la forme de l'accord cadre pour une partie des prestations ne permet pas la définition d'une clé de répartition financière du marché qu'implique la mise en place d'un groupement conjoint.
Modalités de retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info.
Modalités de remise des offres : Les offres doivent être déposées de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info.
Les copies de sauvegarde et les éléments de la proposition qui ne peuvent être transmis par voie électronique doivent être adressés à :
Maison des services publics/Service commande publique - 2ème étage-1 avenue St Martin/26200 Montélimar-Contact : Montélimar-Agglomération/Téléphone : 04 75 53 10 74/Courriel : dcpaj@montelimar-agglo.fr
Les propositions doivent être remises en euros et rédigées en langue française. Si les propositions sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
une visite obligatoire est prévue. Les dates de visite et les modalités d'inscription sont indiquées dans le règlement de consultation.
Concernant les prestations P2, les prestations s'exécutent dans le cadre d'un marché ordinaire.
Les prestations P3 s'exécutent dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum dans la limite maximum fixée à l'article 2.1.2 de l'acte d'engagement.
Les prestations P3 étant minoritaires, le marché est globalement qualifié de marché ordinaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: A002C078-ED68-7712-469A8795CE7F5DC7
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont :
- soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont :
- soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative,
- soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution,
- soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 074-260000 (2026-04-15)