le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) , ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université d'aix-marseille. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Dans le cas où un candidat serait classé 1er sur tous les lots, il se verra attribuer au MAXIMUM un lot. la limitation du nombre de lots susceptibles d'être attribués à un même candidat est notamment justifiée par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et d'assurer la sécurité des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations. Pour les lots no1 et no2, la priorité d'attribution revient au lot no1
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-09-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: AMU114-2023
Brève description:
le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) , ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université d'aix-marseille.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Dans le cas où un candidat serait classé 1er sur tous les lots, il se verra attribuer au MAXIMUM un lot.
la limitation du nombre de lots susceptibles d'être attribués à un même candidat est notamment justifiée par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et d'assurer la sécurité des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations.
Pour les lots no1 et no2, la priorité d'attribution revient au lot no1
le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) , ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université d'aix-marseille.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Dans le cas où un candidat serait classé 1er sur tous les lots, il se verra attribuer au MAXIMUM un lot.
la limitation du nombre de lots susceptibles d'être attribués à un même candidat est notamment justifiée par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et d'assurer la sécurité des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations.
Pour les lots no1 et no2, la priorité d'attribution revient au lot no1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-573521
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) , ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université d'aix-marseille.
le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) , ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université d'aix-marseille.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Dans le cas où un candidat serait classé 1er sur tous les lots, il se verra attribuer au MAXIMUM un lot.
la limitation du nombre de lots susceptibles d'être attribués à un même candidat est notamment justifiée par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et d'assurer la sécurité des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations.
Pour les lots no1 et no2, la priorité d'attribution revient au lot no1
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Maintenance et travaux associés des ascenseurs des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles
Numéro du lot: 1
Brève description:
le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euro Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euro Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année.
La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes à compter du démarrage des prestations (07/01/2024). Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois
le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes à compter du démarrage des prestations (07/01/2024). Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné
Informations complémentaires:
la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).
Intitulé du lot: Maintenance et travaux associés des ascenseurs des sites de Marseille
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de Marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euros Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
Le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de Marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euros Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
Description des options:
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles
sites de Marseille d'aix-marseille Université
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:
la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (Rc).
les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (Rc).
Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.
A titre d'information, la notification du marché est prévue début 2024 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du Ccap.
La société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du Rc.
Une visite du site est obligatoire conformément à l'article 7 du règlement de consultation.
les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Dans le cas où un candidat serait classé 1er sur tous les lots, il se verra attribuer au MAXIMUM un lot.
la limitation du nombre de lots susceptibles d'être attribués à un même candidat est notamment justifiée par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et d'assurer la sécurité des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations.
Les règles applicables lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même opérateur économique un nombre de lots supérieur au nombre maximal de lots susceptibles d'être attribués à un même opérateur économique sont les suivantes : la priorité d'attribution revient au lot no1.
Les règles applicables lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même opérateur économique un nombre de lots supérieur au nombre maximal de lots susceptibles d'être attribués à un même opérateur économique sont les suivantes : la priorité d'attribution revient au lot no1.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Informations sur les délais d'introduction des recours
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Adresse postale: préfecture de la région PACA- secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 183-573521 (2023-09-18)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux), ainsi que les travaux de remplacement ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université d'aix-marseille
le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux), ainsi que les travaux de remplacement ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université d'aix-marseille
Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-014836
Se réfère à l'avis: 2023/S 183-573521
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
la "Valeur estimée" (cf V.2.4) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: maintenance et travaux associés des ascenseurs des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles
Brève description:
le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la
le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la
commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euros Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euros Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
Informations complémentaires:
la "Valeur estimée" (cf V.2.4) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
Intitulé du lot: maintenance et travaux associés des ascenseurs des sites de Marseille (hors St Jérôme)
Brève description:
le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de Marseille (hors site de St Jérôme). Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euros Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de Marseille (hors site de St Jérôme). Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euros Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
Informations complémentaires:
la "Valeur estimée" (cf V.2.4) tient compte de la durée totale
maximale du marché (périodes de reconduction comprise)
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Nom: aplus solutions - aplus ascenseurs
Numéro d'enregistrement national: 51334326900041
Adresse postale: 987 bd robert ferrisse
Commune postale: Saint-Victoret
Code postal: 13730
Pays: France 🇫🇷 Bouches-du-Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 3 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Nom: l'Ascensoriste
Numéro d'enregistrement national: 89843384200025
Adresse postale: 35 rue de BERLIN - actipôle D3
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2024/S 007-014836 (2024-01-05)