le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) , ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université d'aix-marseille.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Dans le cas où un candidat serait classé 1er sur tous les lots, il se verra attribuer au MAXIMUM un lot.
la limitation du nombre de lots susceptibles d'être attribués à un même candidat est notamment justifiée par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et d'assurer la sécurité des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations.
Pour les lots no1 et no2, la priorité d'attribution revient au lot no1
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et travaux associés, des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université Aix Marseille
AMU114-2023”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) , ainsi que les travaux...”
Brève description
le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux) , ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université d'aix-marseille.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Dans le cas où un candidat serait classé 1er sur tous les lots, il se verra attribuer au MAXIMUM un lot.
la limitation du nombre de lots susceptibles d'être attribués à un même candidat est notamment justifiée par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et d'assurer la sécurité des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations.
Pour les lots no1 et no2, la priorité d'attribution revient au lot no1
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et travaux associés des ascenseurs des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles”
Description du marché:
“le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie...”
Description du marché
le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euro Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année.
La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes à compter du démarrage des...”
Description des renouvellements
le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes à compter du démarrage des prestations (07/01/2024). Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la "Valeur estimée" (cf. Ii.2.6) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et travaux associés des ascenseurs des sites de Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites de Marseille d'aix-marseille Université
Description du marché:
“Le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie...”
Description du marché
Le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de Marseille. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euros Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct...”
information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
Le courriel du référent concernant ce marché est : caroline.delorme@univ-amu.fr
les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (Rc).
Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.
A titre d'information, la notification du marché est prévue début 2024 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du Ccap.
La société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du Rc.
Une visite du site est obligatoire conformément à l'article 7 du règlement de consultation.
les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Dans le cas où un candidat serait classé 1er sur tous les lots, il se verra attribuer au MAXIMUM un lot.
la limitation du nombre de lots susceptibles d'être attribués à un même candidat est notamment justifiée par la réactivité demandée aux futurs titulaires, et d'assurer la sécurité des moyens devant être mobilisés pour l'exécution des prestations.
Les règles applicables lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même opérateur économique un nombre de lots supérieur au nombre maximal de lots susceptibles d'être attribués à un même opérateur économique sont les suivantes : la priorité d'attribution revient au lot no1.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable
Adresse postale:
“préfecture de la région PACA- secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 183-573521 (2023-09-18)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux), ainsi que les travaux...”
Brève description
le marché a pour objet des prestations pour la maintenance préventive (conduite et entretien) et corrective (dépannages et travaux), ainsi que les travaux de remplacement ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres de l'université d'aix-marseille
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et travaux associés des ascenseurs des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles” Description
Description du marché:
“le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie...”
Description du marché
le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la
commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euros Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“la "Valeur estimée" (cf V.2.4) tient compte de la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction comprise)” Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance et travaux associés des ascenseurs des sites de Marseille (hors St Jérôme)” Description
Description du marché:
“le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie...”
Description du marché
le marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective, ainsi que les travaux de remplacements ou renouvellement de tout ou partie des matériels et équipements d'ascenseurs, monte charges et monte livres des sites de Marseille (hors site de St Jérôme). Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de 800 000 euros Ht/Par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l'université sur l'année. La description des prestations est décrite dans le CCTP et ses annexes
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la "Valeur estimée" (cf V.2.4) tient compte de la durée totale
maximale du marché (périodes de reconduction comprise)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 183-573521
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023SAMUAO0179
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance et travaux associés des ascenseurs des sites de St Jérôme, Aix en Provence, la Ciotat, Salon de Provence, Avignon et Arles”
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: aplus solutions - aplus ascenseurs
Numéro d'enregistrement national: 51334326900041
Adresse postale: 987 bd robert ferrisse
Commune postale: Saint-Victoret
Code postal: 13730
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023SAMUAO0180
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“maintenance et travaux associés des ascenseurs des sites de Marseille (hor site de St Jérôme)”
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Ascensoriste
Numéro d'enregistrement national: 89843384200025
Adresse postale: 35 rue de BERLIN - actipôle D3
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Source: OJS 2024/S 007-014836 (2024-01-05)