Marche P2-P3-P3r- De Maintenance Et Exploitation Des Installations Des Sous Stations D'Encagnane
(13 sous stations - 18 groupes - environ 1650 logements)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance Et Exploitation Des Installations Collectives Avec Garantie Totale Sur Le Patrimoine De Pays D'Aix Habitat Métropole
2023_sst Encagnane”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Brève description:
“Marche P2-P3-P3r- De Maintenance Et Exploitation Des Installations Des Sous Stations D'Encagnane
(13 sous stations - 18 groupes - environ 1650 logements)” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance Et Exploitation Des Installations Collectives Avec Garantie Totale Sur Le Patrimoine De Pays D'Aix Habitat Metropole Alimente Par Le Reseau Du...”
Titre
Maintenance Et Exploitation Des Installations Collectives Avec Garantie Totale Sur Le Patrimoine De Pays D'Aix Habitat Metropole Alimente Par Le Reseau Du Chauffage Urbain(Rcu)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire📦
Produits/services supplémentaires: Conduites de chauffage📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécution des prestations se situent : sur le patrimoine de Pays D'Aix Habitat Metropole : Quartier Encagnane 13190 - Aix-En-Provence”
Description du marché:
“Maintenance Et Exploitation Des Installations Collectives Avec Garantie Totale Sur Le Patrimoine De Pays D'Aix Habitat Metropole Alimente Par Le Reseau Du...”
Description du marché
Maintenance Et Exploitation Des Installations Collectives Avec Garantie Totale Sur Le Patrimoine De Pays D'Aix Habitat Metropole Alimente Par Le Reseau Du Chauffage Urbain(Rcu).
(13 sous stations - 18 groupes - environ 1650 logements)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale de cet accord-cadre : six (6) ans
la durée de l'accord-cadre commence à courir à compter du 01.01.2024.
au terme de cette période, le marché...”
Description des renouvellements
Durée initiale de cet accord-cadre : six (6) ans
la durée de l'accord-cadre commence à courir à compter du 01.01.2024.
au terme de cette période, le marché pourra être reconduit tacitement pour une période de 2 ans (24 mois), la durée totale n'excédera pas 8 ans (96 mois).
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Informations complémentaires:
“Une visite des sites est obligatoire. Cette visite se tiendra :
- Mardi 20.06.2023 à partir de 9:00 devant la résidence Jules Vernes : 2 Rue Germain Nouveau...”
Informations complémentaires
Une visite des sites est obligatoire. Cette visite se tiendra :
- Mardi 20.06.2023 à partir de 9:00 devant la résidence Jules Vernes : 2 Rue Germain Nouveau 13190 Aix en Provence
- Mardi 11.07.2023 à partir de 9:00 devant la résidence Jules Vernes : 2 Rue Germain Nouveau 13190 Aix en Provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application des dispositions des articles L2111-1, L2112-2 et L2151-7 du code de la commande publique, ce marché prend en compte des objectifs de...”
Conditions d'exécution du contrat
En application des dispositions des articles L2111-1, L2112-2 et L2151-7 du code de la commande publique, ce marché prend en compte des objectifs de développement durable dans leur dimension environnementale.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Marché à prix mixte. Une partie globale et forfaitaire et une partie à bons de commandes sans montant minimum et avec maximum annuelle de 40 000,00 EUR HT
En application des dispositions des articles L2111-1, L2112-2 et L2151-7 du code de la commande publique, ce marché prend en compte des objectifs de développement durable dans leur dimension environnementale
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);
- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).
- recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel (article. L.551-1et s.du Cja);
- référé contractuel (article L.551-13 et s.du Cja).
- recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 111-347863 (2023-06-07)
Avis d'attribution de marché (2023-10-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1444500.4 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 111-347863
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance Et Exploitation Des Installations Collectives Avec Garantie Totale Sur Le Patrimoine De Pays D'Aix Habitat Metropole Alimente Par Le Reseau Du...”
Titre
Maintenance Et Exploitation Des Installations Collectives Avec Garantie Totale Sur Le Patrimoine De Pays D'Aix Habitat Metropole Alimente Par Le Reseau Du Chauffage Urbain(Rcu)
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie energie services
Adresse postale: 64 RUE EUGENE SCHNEIDER
Commune postale: Bouc bel air
Code postal: 13320
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1444500.4 💰
Source: OJS 2023/S 194-608718 (2023-10-04)