maintenance des reseaux D'Assainissement ET D'Eau pluviale pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire " est-herault et sud-aveyron "
maintenance des reseaux D'Assainissement ET D'Eau pluviale pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire " est-herault et sud-aveyron "
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des reseaux D'Assainissement ET D'Eau pluviale pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire "...”
Titre
maintenance des reseaux D'Assainissement ET D'Eau pluviale pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire " est-herault et sud-aveyron "
23A0144
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Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“maintenance des reseaux D'Assainissement ET D'Eau pluviale pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire "...”
Brève description
maintenance des reseaux D'Assainissement ET D'Eau pluviale pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire " est-herault et sud-aveyron "
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Valeur estimée hors TVA: EUR 418 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etablissements du ght " ehsa " situés dans l'hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“chu de Montpellier, Hôpitaux du Bassin de Thau, CH de Lunel, CH de Lodève, CH de Lamalou-Les-Bains et CH de Clermont l'hérault”
Description du marché:
“poste 1 : maintenance préventive systématique (pompage et curage)poste 2 : maintenance corrective, astreinte, autres prestations similaires sur devis” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée en fonction de la note méthodologique et organisationnelle fournie”
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 368 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à bons de commande sera renouvelé, après la 1ère période ferme, annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non-reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
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Informations complémentaires:
“etat des besoins estimatifs joint en annexe 1 du règlement de consultation (réalisé des 3 dernières années par établissement, Détail des Quantités...”
Informations complémentaires
etat des besoins estimatifs joint en annexe 1 du règlement de consultation (réalisé des 3 dernières années par établissement, Détail des Quantités Estimatives (dqe) " Poste 1 " et " Poste 2 ").Montant maximum de 720 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché public
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etablissements du ght " ehsa " situés dans l'aveyron
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ch et EHPAD de Millau, CH de Saint-Affrique et CH de Séverac d'aveyron
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“etat des besoins estimatifs joint en annexe 1 du règlement de consultation (réalisé des 3 dernières années par établissement, Détail des Quantités...”
Informations complémentaires
etat des besoins estimatifs joint en annexe 1 du règlement de consultation (réalisé des 3 dernières années par établissement, Détail des Quantités Estimatives (dqe) " Poste 1 " et " Poste 2 ").Montant maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché public
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (une attention...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (une attention particulière sera portée aux références similaires à l'objet du marché). Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“exclusivement pour le lot 1 : agrément préfectoral pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement Non Collectif (Anc) conformément aux...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
exclusivement pour le lot 1 : agrément préfectoral pour la réalisation des vidanges des installations d'assainissement Non Collectif (Anc) conformément aux arrêtés du 7 septembre 2009 et du 3 décembre 2010 (en cours de validité)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au cours de la dernière année d'exécution du marché
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier : DumeOuLettre de candidature et...”
capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier : DumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalentdéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent).L'acheteur organise des visites dans le cadre des 2 lots conformément à l'article 5-4 du règlement de consultation.Format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2367859&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offre.En application du code du travail, les candidats doivent indiquer si, dans le cadre de l'exécution du marché public, ils ont l'intention d'avoir recours à des salariés détachés. La déclaration de détachement doit être conforme aux dispositions de l'annexe au ccap " Obligations réglementaires en matière de de détachement de salariés étrangers ".Sous-Critères "Valeur technique" (55%) :Sous-Critère 1 : Moyens humains mis en place pour réaliser les prestations contenues dans le cahier des charges (40%)sous-critère 2 : Moyens matériels mis en place pour réaliser les prestations contenues dans le cahier des charges (40%)sous-critère 3 : Prise en compte des contraintes environnementales et aspect quantitatif de la démarche d'insertion sociale (20%).Sous-critères "Prix"(45%) :Sous-Critère 1 : Coût de la maintenance préventive systématique annuelle pour l'ensemble des établissements (Poste 1) (60%)sous-critère 2 : Ensemble des coûts des prestations relevant du Poste 2 (40%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
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Source: OJS 2023/S 168-528530 (2023-08-28)
Informations complémentaires (2023-09-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 168-528530
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-10-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-10-03 📅
L'heure: 12:05
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-16 📅
L'heure: 12:05
Source: OJS 2023/S 181-566463 (2023-09-15)
Avis d'attribution de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 820 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“coordonnées du service auprès duquel les contrats peuvent être consultés : CHU de Montpellier - direction des Achats et Approvisionnements - centre Bellevue...”
Informations complémentaires
coordonnées du service auprès duquel les contrats peuvent être consultés : CHU de Montpellier - direction des Achats et Approvisionnements - centre Bellevue - mme giraud chopin Sophie - 1 place Jean Baumel - 34295 MONTELLIER
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 168-528530
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 240007
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance des reseaux D'Assainissement ET D'Eau pluviale pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire "...”
Titre
maintenance des reseaux D'Assainissement ET D'Eau pluviale pour le chu de montpellier, etablissement support du groupement hospitalier de territoire " est-herault et sud-aveyron " (ght " ehsa ")
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Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp mediterranee
Adresse postale: 2443, avenue de Maurin zac garosud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 248000
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: assainissement cauvy
Adresse postale: p.a Millau Viaduc 236, rue des Pradals
Commune postale: Millau
Code postal: 12100
Nom: sarl auriere alain
Adresse postale: vendeloves
Commune postale: Saint-Affrique
Code postal: 12400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2023/S 249-790925 (2023-12-22)