secteur 1 - grand Dole, Val d'amour, Plaine Jurassienne, Jura NordSecteur 2 - arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura, Champagnole, Nozeroy JuraSecteur 3 - bresse Haute Seille, Ecla, Porte du JuraSecteur 4 - terre d'emeraude CommunautéSecteur 5 - la Grandvallière, Haut Jura Arcade, Station des Rousses, Haut Jura St Claude
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre: maintenance Des Chaufferies Pour Les Collectivités
23s0006
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Brève description:
“secteur 1 - grand Dole, Val d'amour, Plaine Jurassienne, Jura NordSecteur 2 - arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura, Champagnole, Nozeroy JuraSecteur 3 -...”
Brève description
secteur 1 - grand Dole, Val d'amour, Plaine Jurassienne, Jura NordSecteur 2 - arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura, Champagnole, Nozeroy JuraSecteur 3 - bresse Haute Seille, Ecla, Porte du JuraSecteur 4 - terre d'emeraude CommunautéSecteur 5 - la Grandvallière, Haut Jura Arcade, Station des Rousses, Haut Jura St Claude
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Valeur estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: se référer au règlement de la consultation
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur 1 - grand Dole, Val d'amour, Plaine Jurassienne, Jura Nord - energie Bois plaquettes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1-1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chaudières📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sidec Du Jura 1 Rue Maurice Chevassu 39000 - lons Le Saunier
Description du marché:
“secteur 1 - grand Dole, Val d'amour, Plaine Jurassienne, Jura Nord - energie bois - plaquettes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur 1 - grand Dole, Val d'amour, Plaine Jurassienne, Jura Nord - energies Gaz - fioul - granulés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1-2
Description
Description du marché:
“secteur 1 - grand Dole, Val d'amour, Plaine Jurassienne, Jura Nord- multi énergies hors bois plaquettes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur 2 - arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura, Champagnole, Nozeroy Jura - energie bois - plaquettes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2-1
Description
Description du marché:
“secteur 2 - arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura, Champagnole, Nozeroy Jura - energie bois - plaquettes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur 2 - arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura, Champagnole, Nozeroy Jura - energies Gaz - fioul - granulés” Titre
Numéro d'identification du lot: 2-2
Description
Description du marché:
“secteur 2 - arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura, Champagnole, Nozeroy Jura - multi énergies hors bois - plaquettes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 134 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 3 -Bresse Haute Seille, Ecla, Porte du Jura - energie bois - plaquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3-1
Description
Description du marché:
“lot no 3-1 - secteur 3 - bresse Haute Seille, Ecla, Porte du Jura - energie bois - plaquettes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur 3 - bresse Haute Seille, Ecla, Porte du Jura -Energies Gaz - fioul - granulés” Titre
Numéro d'identification du lot: 3-2
Description
Description du marché:
“secteur 3 - bresse Haute Seille, Ecla, Porte du Jura - multi énergies hors bois - plaquettes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 4 - terre d'emeraude Energie bois - plaquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4-1
Description
Description du marché: secteur 4 - terre d'emeraude- energie bois - plaquettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: secteur 4 - terre d'emeraude Energies Gaz - fioul - granulés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4-2
Description
Description du marché: secteur 4 - terre d'emeraude- multi énergies hors bois - plaquettes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 106 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur 5 - la Grandvallière, Haut Jura Arcade, Station des Rousses, Haut Jura St Claude - energie bois - plaquettes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5-1
Description
Description du marché:
“secteur 5- la Grandvallière, Haut Jura Arcade, Station des Rousses, Haut Jura St Claude - energie bois - plaquettes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“secteur 5 - la Grandvallière, Haut Jura Arcade, Station des Rousses, Haut Jura St Claude - energies Gaz - fioul - granulés” Titre
Numéro d'identification du lot: 5-2
Description
Description du marché:
“secteur 5- la Grandvallière, Haut Jura Arcade, Station des Rousses, Haut Jura St Claude - multi énergies hors bois - plaquettes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste nominative du personnel de l'entreprise.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“liste des contrats exécutés (3 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-10-23 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): sidec
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://sis-marches.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 070-213882 (2023-04-03)
Avis d'attribution de marché (2023-06-26) Objet Champ d'application du marché
Brève description: maintenance Des Chaufferies Pour Les Collectivités
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sidec Du Jura 1 Rue Maurice Chevassu 39000 Lons Le Saunier
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-213882
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-1
Titre:
“secteur 1 - grand Dole, Val d'amour, Plaine Jurassienne, Jura Nord - energie Bois plaquettes” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1-2
Titre:
“secteur 1 - grand Dole, Val d'amour, Plaine Jurassienne, Jura Nord - energies Gaz - fioul - granulés”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2-1
Titre:
“secteur 2 - arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura, Champagnole, Nozeroy Jura - energie bois - plaquettes”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2-2
Titre:
“secteur 2 - arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura, Champagnole, Nozeroy Jura - energies Gaz - fioul - granulés”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3-1
Titre: secteur 3 -Bresse Haute Seille, Ecla, Porte du Jura - energie bois - plaquettes
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3-2
Titre:
“secteur 3 - bresse Haute Seille, Ecla, Porte du Jura -Energies Gaz - fioul - granulés”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4-1
Titre: secteur 4 - terre d'emeraude Energie bois - plaquettes
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 4-2
Titre: secteur 4 - terre d'emeraude Energies Gaz - fioul - granulés
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 5-1
Titre:
“secteur 5 - la Grandvallière, Haut Jura Arcade, Station des Rousses, Haut Jura St Claude - energie bois - plaquettes”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 5-2
Titre:
“secteur 5 - la Grandvallière, Haut Jura Arcade, Station des Rousses, Haut Jura St Claude - energies Gaz - fioul - granulés”
Source: OJS 2023/S 124-390012 (2023-06-26)