Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
listes des équipements :
- Ces équipements regroupent les Vmc sanitaires simple flux auto réglable ou hygroréglable, les Vmc double-flux, Vmc basses pressions et les systèmes de ventilation naturelle assistée (Vna) (liste non exhaustive).
- Tous dispositifs associés (Tag Nfc, Capteur dépression…)
une maintenance de qualité contribue activement à la qualité de service apportée aux clients locataires.
les opérations de maintenance doivent satisfaire à la réglementation en vigueur et aux règles de l'art.
ce marché est de type P2 et P3.
- Des modifications importantes du Cctp par rapport au marché antérieur
- La durée du marché de deux ans a pour objectif d'aligner la date de renouvellement de celui-aux autres marchés de maintenances de Vmc sanitaires en cours chez Alpes Isère Habitat
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance d'équipements de ventilation (Vmc) sanitaire sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat avec garantie totale
2023fcs0080”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
listes des équipements :
- Ces...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
listes des équipements :
- Ces équipements regroupent les Vmc sanitaires simple flux auto réglable ou hygroréglable, les Vmc double-flux, Vmc basses pressions et les systèmes de ventilation naturelle assistée (Vna) (liste non exhaustive).
- Tous dispositifs associés (Tag Nfc, Capteur dépression…)
une maintenance de qualité contribue activement à la qualité de service apportée aux clients locataires.
les opérations de maintenance doivent satisfaire à la réglementation en vigueur et aux règles de l'art.
ce marché est de type P2 et P3.
- Des modifications importantes du Cctp par rapport au marché antérieur
- La durée du marché de deux ans a pour objectif d'aligner la date de renouvellement de celui-aux autres marchés de maintenances de Vmc sanitaires en cours chez Alpes Isère Habitat
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots, sauf si le nombre d'offres régulières reçues est insuffisantes, auquel cas ce nombre...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots, sauf si le nombre d'offres régulières reçues est insuffisantes, auquel cas ce nombre maximal pourra être de 3.
dans le premier cas détaillé ci-dessus, un candidat est classé premier pour un nombre supérieur à 2 lots, Voir Rc afin d'avoir les modalités précises d'attribution des lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par la Direction Territoriale de Bourgoinnombre d'équipements : 5259 logements équipés de Vmc” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Isère, de l'Ain et du Rhône (la liste détaillée des équipements et groupes concernés Annexe 2, 3 et 4 du Cctp « Liste des résidences lot...”
Site principal ou lieu d'exécution
Département de l'Isère, de l'Ain et du Rhône (la liste détaillée des équipements et groupes concernés Annexe 2, 3 et 4 du Cctp « Liste des résidences lot 01/lot 02/lot 03 »). 38100 - Grenoble
Afficher plus
Description du marché:
“Vmc Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par la Direction Territoriale de Bourgoin
Nombre d'équipements : 5259 logements équipés de Vmc” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par les Directions Territoriales de Pont-De-Chéruy et Roussillonnombre d'équipements : 6596 logements équipés de Vmc” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Vmc Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par les Directions Territoriales de Pont-De-Chéruy et Roussillon
Nombre d'équipements : 6596 logements...”
Description du marché
Vmc Sanitaire - Patrimoine d'Alpes Isère Habitat géré par les Directions Territoriales de Pont-De-Chéruy et Roussillon
Nombre d'équipements : 6596 logements équipés de Vmc
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine Sud Isère (Si) d'Alpes Isère Habitat géré par les Directions Territoriales d'Echirolles, Fontaine, St-Martin-D'Hères et Voiron.Nombre...”
Titre
Patrimoine Sud Isère (Si) d'Alpes Isère Habitat géré par les Directions Territoriales d'Echirolles, Fontaine, St-Martin-D'Hères et Voiron.Nombre d'équipements : 3353 logements équipés de Vmc
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Vmc Sanitaire - Patrimoine Sud Isère (Si) d'Alpes Isère Habitat géré par les Directions Territoriales d'Echirolles, Fontaine, St-Martin-D'Hères et...”
Description du marché
Vmc Sanitaire - Patrimoine Sud Isère (Si) d'Alpes Isère Habitat géré par les Directions Territoriales d'Echirolles, Fontaine, St-Martin-D'Hères et Voiron.
Nombre d'équipements : 3353 logements équipés de Vmc
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
formation Amiante sous-section 4 encadrant(s) et opérateur(s)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
19:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2025
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 139-445690 (2023-07-18)