Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne la maintenance chauffe-eaux individuels électriques, de robinetterie et des équipements techniques périphériques liés à ceux-ci, avec garantie totale. Ils sont situés sur le patrimoine d'Alpes Isère Habitat et confiés au Direction Territoriale de Bourgoin, Voiron, Pont-De-Chéruy, Roussillon, Echirolles, Fontaine et St-Martin-D 'Hères.
listes des équipements :
- Chauffe-eaux individuels électriques (Ceie) :
o Thermodynamique
o Chauffe-eaux dit intelligent
o Elément rapporté au chauffe-eau (chauffe-eau connecté)
- La robinetterie (Rob).
o Tout type de robinetterie
- Ensemble des équipements du réseau d'alimentation en eau froide et eau chaude
- Ensemble des évacuations
attention : Présence d'astreinte sur le lot 01, 02, 03, uniquement sur les chauffe-eaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance d'équipements de Chauffe-Eau Individuel Electrique (Ceie) et de Robinetterie (Rob) sur le patrimoine d'Alpes Isère Habitat
2023fcs0076”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne la...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne la maintenance chauffe-eaux individuels électriques, de robinetterie et des équipements techniques périphériques liés à ceux-ci, avec garantie totale. Ils sont situés sur le patrimoine d'Alpes Isère Habitat et confiés au Direction Territoriale de Bourgoin, Voiron, Pont-De-Chéruy, Roussillon, Echirolles, Fontaine et St-Martin-D 'Hères.
listes des équipements :
- Chauffe-eaux individuels électriques (Ceie) :
o Thermodynamique
o Chauffe-eaux dit intelligent
o Elément rapporté au chauffe-eau (chauffe-eau connecté)
- La robinetterie (Rob).
o Tout type de robinetterie
- Ensemble des équipements du réseau d'alimentation en eau froide et eau chaude
- Ensemble des évacuations
attention : Présence d'astreinte sur le lot 01, 02, 03, uniquement sur les chauffe-eaux
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine géré par les Directions Territoriales de Bourgoin et de Voiron. Nombre d'équipements :- 3451 Ceie - Chauffe-eaux- 8974 Rob - Robinetterie” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Isère, de l'Ain et du Rhône (la liste détaillée des équipements et groupes concernés Annexe 2, 3 et 4 du Cctp « Liste des résidences lot...”
Site principal ou lieu d'exécution
Département de l'Isère, de l'Ain et du Rhône (la liste détaillée des équipements et groupes concernés Annexe 2, 3 et 4 du Cctp « Liste des résidences lot 01/lot 02/lot 03 »). 38100 - Grenoble
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Description du marché:
“Chauffe-eaux individuels électriques (Ceie) et robinetterie (Rob) - Patrimoine géré par les Directions Territoriales de Bourgoin et de Voiron.
Nombre...”
Description du marché
Chauffe-eaux individuels électriques (Ceie) et robinetterie (Rob) - Patrimoine géré par les Directions Territoriales de Bourgoin et de Voiron.
Nombre d'équipements :
- 3451 Ceie - Chauffe-eaux
- 8974 Rob - Robinetterie
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine géré par les Directions Territoriales de Pont-De-Chéruy et Roussillon.Nombre d'équipements :- 2105 Ceie - Chauffe-eaux- 6862 Rob - Robinetterie” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Chauffe-eaux individuels électriques (Ceie) et robinetterie (Rob) - Patrimoine géré par les Directions Territoriales de Pont-De-Chéruy et Roussillon.
Nombre...”
Description du marché
Chauffe-eaux individuels électriques (Ceie) et robinetterie (Rob) - Patrimoine géré par les Directions Territoriales de Pont-De-Chéruy et Roussillon.
Nombre d'équipements :
- 2105 Ceie - Chauffe-eaux
- 6862 Rob - Robinetterie
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine géré par les Directions Territoriales d'Echirolles, Fontaine et St-Martin-D 'Hères.Nombre d'équipements :- 2165 Ceie - Chauffe-eaux- 11603 Rob -...”
Titre
Patrimoine géré par les Directions Territoriales d'Echirolles, Fontaine et St-Martin-D 'Hères.Nombre d'équipements :- 2165 Ceie - Chauffe-eaux- 11603 Rob - Robinetterie
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Chauffe-eaux individuels électriques (Ceie) et robinetterie (Rob) - Patrimoine géré par les Directions Territoriales d'Echirolles, Fontaine et St-Martin-D...”
Description du marché
Chauffe-eaux individuels électriques (Ceie) et robinetterie (Rob) - Patrimoine géré par les Directions Territoriales d'Echirolles, Fontaine et St-Martin-D 'Hères.
Nombre d'équipements :
- 2165 Ceie - Chauffe-eaux
- 11603 Rob - Robinetterie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
formation Amiante sous-section 4 encadrant(s) et opérateur(s)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
19:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2028
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
La maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
Une maintenance de qualité contribue activement à la qualité de service apportée aux clients locataires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 136-433792 (2023-07-13)